Rupture conventionnelle d'un contrat pro
liven78
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Louste -
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Bonjour, actuellement en Contrat Pro(cdd), j'ai chercher par les moyen légales a faire une rupture avec mon employeur suite a un problème relationnel avec lui et au conditions de travail sous sont égide ( depuis j'ai eu des problème de santé, pincement discale,sciatique et lumbago..) Bien , apprécier par l'ensemble des ouvriers et des chefs de chantier avec lesquelles j'ai eu l'occasion de travailler ainsi que bien noté par mon formateur.
Or la réponse de sa hiérarchie fut celle-ci:<<La rupture conventionnelle est réservée aux contrats a durée indéterminée et est exclue pour les contrats déterminée(c.tra.art.1.1237-11).
Cependant sur ce même site un article fais mansion que le contrat pro ,qu'il soit cdd ou cdi ne rentre pas dans ce cadre j'avoue que je suis un peu perdue.Toutefois il ya aussi la problématique de l'intitulé du contrat pour lequel j'ai signé et la fonction réel que j'occupe ( signé pour canalisateur, j'occupe un poste de maçon Vrd ,ce qui est totalement différent )
Depuis cette personne jubile de ma situation et use et abuse de son petit pouvoir ( rumeur colporté etc......) que dois-je faire? est'il possible que le simple fait de l'intitulé du poste que j'ais signé n'ai rien a voir avec la fonction réel puisse me permettre de rompre ce contrat. J'ai bien entendue chercher par tout les moyens que cela ce passe sans heurt.
Or la réponse de sa hiérarchie fut celle-ci:<<La rupture conventionnelle est réservée aux contrats a durée indéterminée et est exclue pour les contrats déterminée(c.tra.art.1.1237-11).
Cependant sur ce même site un article fais mansion que le contrat pro ,qu'il soit cdd ou cdi ne rentre pas dans ce cadre j'avoue que je suis un peu perdue.Toutefois il ya aussi la problématique de l'intitulé du contrat pour lequel j'ai signé et la fonction réel que j'occupe ( signé pour canalisateur, j'occupe un poste de maçon Vrd ,ce qui est totalement différent )
Depuis cette personne jubile de ma situation et use et abuse de son petit pouvoir ( rumeur colporté etc......) que dois-je faire? est'il possible que le simple fait de l'intitulé du poste que j'ais signé n'ai rien a voir avec la fonction réel puisse me permettre de rompre ce contrat. J'ai bien entendue chercher par tout les moyens que cela ce passe sans heurt.
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7 réponses
La,il ne s'agit pas d'un simple Cdd mais d'un contrat pro, de plus la fonction occupé pour laquelle j'ai signé et l'emploi effectif n'ont rien a voir,ce qui voudrait dire que n'importe le quelle employeur peu vous faire signer un contrat :ex directeur des ressources humaines et finalement vous aller faire de la maconnerie?cela sans aucun problème?....C'est beau le code du travail.....
je penses que vous n'avez pas tous lu, de plus vous n'apportez aucun fondement,justification....article.bref j'étais la pour une aide.En guise,,j'ai un Troll,merci a vous Tanya,et bonne carrière au ressource humaines.
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Ça n'as aucun poids que vous soyez d'accord avec une personne qui n'a pas tout les éléments de façon volontaire ou pas:)(ce qui n'est pas le cas de l'inspection du travail ainsi que de la médecine qui eux ont suent a présent déceler certain problème) et je vous rappelles que vous n'avez pas tout lue une fois de plus( je vous invites donc a me relire) mais je comprends votre facilité. Cependant ,encore une fois dans vos réponses vous n'apportez aucun article,justification ,bref du concret . Je vous serais gré a présent d'aller essayer de vous faire bien voir ailleurs et de laisser la place a des personnes plus aptes a fournir une aide ou de continuer dans votre dénis de compétence .merci par avance.
Ps:je vous souhaites aussi d'être dans la difficulté avec un employeur.exemple,harcèlement problème de santé et tout ce qui pourrais venir a vous faire prendre conscience de la réalité du marché du travail actuel et des conditions.Sachant trés bien que ce que vous me faites ressentir a vous lire,si toutefois vous êtes en poste laisse a craindre le pire :)
Ps:je vous souhaites aussi d'être dans la difficulté avec un employeur.exemple,harcèlement problème de santé et tout ce qui pourrais venir a vous faire prendre conscience de la réalité du marché du travail actuel et des conditions.Sachant trés bien que ce que vous me faites ressentir a vous lire,si toutefois vous êtes en poste laisse a craindre le pire :)
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