Propos diffamatoires
Utilisateur anonyme
-
Modifié par Marine06000 le 9/09/2013 à 17:04
Utilisateur anonyme - 9 sept. 2013 à 19:10
Utilisateur anonyme - 9 sept. 2013 à 19:10
A voir également:
- Propos diffamatoires
- Propos diffamatoires au travail - Guide
- Jaf : attestations diffamatoires et fausses produites - Forum Justice
2 réponses
Enka1
Messages postés
16100
Date d'inscription
samedi 6 juillet 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
13 juillet 2019
4 637
9 sept. 2013 à 17:16
9 sept. 2013 à 17:16
Bonjour,
malheureusement, à part contredire ses propos, tu ne peux pas faire grand chose. Tout le monde sait bien que dans ce genre de procédure conflictuelle les gens déblatèrent les uns sur les autres, ne se rendant souvent même pas compte du fait que ces propos ne servent à rien tant qu' ils n' en apportent pas la preuve.
Les propos tenus dans les conclusions ne sont pas attaquables, ce qui n' est pas le cas par exemple de fausses attestations qui seraient produites par certains.
malheureusement, à part contredire ses propos, tu ne peux pas faire grand chose. Tout le monde sait bien que dans ce genre de procédure conflictuelle les gens déblatèrent les uns sur les autres, ne se rendant souvent même pas compte du fait que ces propos ne servent à rien tant qu' ils n' en apportent pas la preuve.
Les propos tenus dans les conclusions ne sont pas attaquables, ce qui n' est pas le cas par exemple de fausses attestations qui seraient produites par certains.
Utilisateur anonyme
9 sept. 2013 à 19:10
9 sept. 2013 à 19:10
En ce qui me concerne, je ne déblatère pas et ne ferais jamais, je trouve ça enfantin d'inventer, de salir gratuitement,
Bien, si, ça a servit vu que le J.A.F. m'a convoqué, voir si je n'étais pas celle qu'il disait, donc ça a bien servi contre moi. Chance le juge a bien constaté que je n'étais celle qui prétendait décrire.
Pas de fausses attestations de ma part, rien de son côté, personne ne pourrait confirmer ses propos.
Et mme si les propos inventés ne sont pas attaquables, le souhaite que mon avocat soulève le sujet sur la discrimination. Que le juge voit l'être machiavélique et surtout calmer le MR qui pourrait encore inventer je ne sais quoi.
Merci pour la réponse, je sais maintenant que je ne peux plus rebondir, c trop tard! je m'en doutais....
Bien, si, ça a servit vu que le J.A.F. m'a convoqué, voir si je n'étais pas celle qu'il disait, donc ça a bien servi contre moi. Chance le juge a bien constaté que je n'étais celle qui prétendait décrire.
Pas de fausses attestations de ma part, rien de son côté, personne ne pourrait confirmer ses propos.
Et mme si les propos inventés ne sont pas attaquables, le souhaite que mon avocat soulève le sujet sur la discrimination. Que le juge voit l'être machiavélique et surtout calmer le MR qui pourrait encore inventer je ne sais quoi.
Merci pour la réponse, je sais maintenant que je ne peux plus rebondir, c trop tard! je m'en doutais....