Budjet Prévisionnel : Que doit ont Y trouver exactement ???

Ou il considère qu'il reste responsable de ses propres actes et qu'il n'a pas à se déchargé de cela sur d'autres...

Dans une copropriété de ma connaissance, ou j'ai vécu pendant des années, le syndic n'a pratiquement jamais demandé le quitus pour sa gestion.

Et pourtant, cela fait au moins 30 ans qu'il est en place (tout du moins la société)...

Il a inclus une telle résolution seulement 1 fois à ma connaissance il y a 5 ans.
L'assemblée de copro a bien gentiment indiquée à la nouvelle personne de la société que cette résolution n'avait pas à être à l'ordre du jour...
Car la copro montre depuis longtemps toute sa confiance dans le syndic en lui renouvelant son mandat de manière régulière.
Ce n'est pas pour autant que le syndic doit être relevé de toute responsabilité pour autant...
Le syndic a "compris" la leçon en ayant à chaque fois 100 % d'abstention...

re

-un changement d'un tube PVC
-une réparation sur une alimentation d'eau potable
-une reprise partielle sur l'étanchéité de toiture
-une porte d'entrée cassée à réparer ou à remplacer
si ce genre de travaux à déjà existé dans les exercices précédents , le Syndic préfère budgétiser ce type de travaux , c'est plus prudent.
1 - ce sont des travaux à effectuer rapidement et évite des courriers pour des appels de fonds urgents
2 - si à chaque réparation de 200 , 300 ou 400 euros , le syndic doit faire une AG , celà vous coûtera plus cher au final en honoraires de syndic qu'en réparations
3 - imagine 1 seconde que l'alimentation en eau potable de ton immeuble soit rompue
- tu vas attendre 15 jours la réparation ( convocation d'une AG , tenue de l'AG )
je te rappelle qu'avec la période de grand froid que nous avons vécue l'hiver dernier , beaucoup de copropriétés ont eû ce genre de problème.
c'est aussi le rôle du syndic de faire des prévisions de budget en fonction des exercices précédents.
celà prouve la bonne gestion du syndic

Je suis daccord avec toi , mais dans ce cas, ils serait plus logique que l'on puisse "VOTER" en AG un Budget "Hors Provision" pour de t'elle Travaux avec la Fixation du montant des marchés que le syndic serait autorisé a passer sans consultation du C.S et une autre avec "mise" en concurrence obligatoire des marchet .......Regarde, si on prend l'exemple de l'étanchéité de la toiture ... vu que cela a était réparé .. pk alor les redemander dans le budget previsionel?
Surtout que a ce que j'ai pu comprendre, les travaux de ce type non rien a faire dans un "budget provisionnel".......au prix quel nous a etait facturé vaudrais mieux quel soit bien faite ......
De plus je pense que si le syndic c'est ce que doit etre fait dans le cour de l'année ... ....
(a l'avance) , pk donc ne pas en parlé en AG pour que déja nous evitions les surprises lors des appels travaux , et donc voter en assemblée générale les devis proposé ?

..... ils nous a etait facturé 2050 Ers pour une réféction reseau enterré au pied de chute vers un Regard .... personne éait au courant de quoi que ce soit .... un beau jour on se reçoit la note à payé ... Idem pour un curage que je ne sais d'ou, pour un montant de 168 Ers, d'ou deja l'année derniere, il avait fais faire pour un montant de 149 Ers à 3 mois d'intervale ...( 300 Ers donc )....
Sans parlé d'une pose d'un regard carré Hydraulyque 400x400 pour le prix de 506 Ers ....( toujours dans la meme années)
Ce sont des travaux qui se font qu'une seule fois ... et donc je ne pense pas que ce soit la peine de les mettre dans un Budjet prévisionnel pour qu'il puisse avoir une avance dans nos appel de fons Budget .....

et le Conseil Syndical , il sert à quoi dans votre copropriété ???
c'est aux membres du CS de vérifier tout celà , c'est aussi leur rôle premier : apporter une aide à la gestion du syndic.
je suppose que le syndic propose cette délibération à l'ordre du jour avec l'accord du CS.
Si le CS n'assume pas son rôle , à la prochaine AG , il faudra prévoir son renouvellement

Je suis absolument d'accord avec toi ....Mais On va dire que le C.S ( Personne d'un certain age ) leur on fait un peux trop confiance ..... et nous aussi d'ailleurs .... on ne savais pas tout ça, on avancé dans le doute mais tout en fessant confiance a notre gestionnaire de bien .... j'ai vu qu'il avait aussi dépassé le budget qu'on avais voté l'année dernière de 450 Ers ... il y' a vraiment un probleme ....

J'ai lu sur ce Forum, qu'on pouvais refusé de payé des travaux qui n'avais pas était "voté", j'ai vu ça sur une autre discutions ou il mentionne la 8eme recommandation du CRC .... ça rentre tout à fait dans notre cas .... par contre je sais pas comment tourner la chose le jour de l'AG ...tu crois qu'il peut se retourner contre nous malgré cette loi qui est a notre avantage ???
Par ce que ça fait beaucoup de travaux qui n'a pas était voté tout de même .....

Merci Dany311.
Dit moi, tu dit :
" le PV de l'AG doit obligatoirement être inscrit sur le registre "
Pour nous, le secrétaire l'a toujours rédigé sur son Ordi, puis le sort de son Ordi , et le fait signée au president et scrutateur ....

Mais concernant "le registre" je ne l'ai jamais vu ou alors jamais fait attention .... c'est quoi au juste ????
j'ai récupérer le PV de l'année dernière et il y'a bien écrit sur celui -ci que le registre des délibérations était posé sur le bureau a la disposition de l'assemblée.

Normalement il devrait donc écrire le PV dans ce registre , puis le mettre au propre sur son Ordi ??? En faite il fait tout le contraire alor !!!!

Les comptes , s'ils ont été vérifiés par le CS ( avant l'AG) sans remarques particulières , ne peuvent qu'être approuvés par l'AG , sauf à démontrer qu'il y a eu malversations ( fausses factures ).
l'argent a été dépensé et la répartition des dépenses bien attribuée en fonction des tantièmes
par contre
ne pas donner quitus au syndic ; celà veut dire que le syndicat n'approuve pas sa gestion et dans ce cas le syndic estime qu'il est démis de ses fonctions , il peut quitter l'AG séance tenante sans la mener à son terme.


Je suis désolé, mais le conseil syndical ne donne qu'un avis, cela n'oblige pas pour autant l'assemblée générale à suivre les yeux fermés cet avis...

Et concernant le quitus, dans le cas ou l'assemblée des copropriétaires ne le donne pas, cela veut seulement dire que l'AG a approuvé les comptes présentés mais que pour autant il se réserve le droit de contesté la manière dont le syndic exécute son mandat...

Le PV :

Faites le vous-même.

Faites d'abord à la main un brouillon que vous remettrez au propre tranquillement une fois chez vous.

Vous n'avez aucune obligation de le faire signé immédiatement à la fin de l'AG, et en cas de besoin on pourra toujours vous venir en aide pour la mise en forme ici.

Vous n'avez pas à vous compliqué énormément la tache...

Il n'y a pas besoin d'inscrire sur le PV tout ce qui a été dit ou fait...

faux:
le PV de l'AG doit obligatoirement être inscrit sur le registre de tenues des AG de la copropriété et signé en fin de séance.
c'est le seul document servant de valeur en cas de contestation devant une juridiction.

Autant pour moi, sur ce point je suis parti du principe qu'il suffit que le président de séance ainsi que les personnes habilités à signé le PV d'AG restent un peu plus tard après l'AG, sachant qu'il y a un délai de 2 mois réglementaires pour le transmettre à tous les copropriétaires...

Et au passage, le décret n°67-223 du 17 mars 1967 n'oblige pas à ce que le PV soit manuscrit.
Il permet même qu'il soit sous forme électronique...

Je me permet de vous rafraichir la mémoire à partir de l'article 17 de ce décret :

l est établi un procès-verbal des décisions de chaque assemblée qui est signé, à la fin de la séance, par le président, par le secrétaire et par le ou les scrutateurs. Lorsque le registre est tenu sous forme électronique, ces signatures sont établies conformément au deuxième alinéa de l'article 1316-4 du code civil.

Le procès-verbal comporte, sous l'intitulé de chaque question inscrite à l'ordre du jour, le résultat du vote. Il précise les noms des copropriétaires ou associés qui se sont opposés à la décision et leur nombre de voix, ainsi que les noms des copropriétaires ou associés qui se sont abstenus et leur nombre de voix.

Le procès-verbal mentionne les réserves éventuellement formulées par les copropriétaires ou associés opposants sur la régularité des décisions.

Les procès-verbaux des séances sont inscrits, à la suite les uns des autres, sur un registre spécialement ouvert à cet effet. Ce registre peut être tenu sous forme électronique dans les conditions définies par les articles 1316-1 et suivants du code civil.

@ Fabchb29 et dany311
Je me permet de récupérer vos Écrit qui sont sur ma boite mail car je ne sais pas ce qui s'est passer mais ils on disparu du Forum ....

de dany311 :

ok!!ok!!

si le PV est r?dig? par ordi et qu'? la fin de la s?ance il est imprim? et sign? , aucun probl?me.

mais il doit ?tre obligatoirement int?gr? dans un registre de tenues des AG de la copropri?t?.

ce registre est la m?moire de la copropri?t?



pour le quitus

un Syndic , digne ce nom , s'il n'obtient pas le quitus , consid?re qu'il est d?mis de ses fonctions

tout comme un PDG d'une soci?t? ; si le CA ne lui donne pas quitus , il peut consid?rer qu'il est ""vir? "".