Impots foncier et erreurs

Bonjour,

Ma première question est simple , comment peut ont calculer soit même ça taxe foncière , j'ai chercher sur le net mais n'ai rien trouvé de très clair , voir même parfois carrément obscure. .. Pouvez vous m'aider ou m'indiquer un site qui expliquerais la marche a suivre pas a pas .

Ensuite, je m'en vais poser le décors ,

nous avons une dame qui a hérité de la maison du couple avec ses trois enfant, je n'ai pas bien saisi car je fait tout ça pour une voisine ... mais en gros elle possédais déjà la moitié de la maison parce-qu'elle était propriétaire avec sont mari ( arrêtez moi si vous pensez que je me trompe mais ça doit être ça quant on est marié non ? ;) ) et a hérité de la moitié des bien de sont mari tout comme ses enfants ce qui fait d 'elle la propriétaire des 3/4 de la maison tandis que ses enfants sont désormais propriétaire du derniers quart, qu'ils ne peuvent réclamé avant la mort de la dame et ce grâce a une loi assez récente de 2009 je croit qui donne l'usufruit de leurs part a la mère ou un truc du genre bref la mère est donc propriétaire aux 3/4 et les 3 filles propriétaires d'un tier chacune, du quart restant , du moins si je ne me trompe pas quant a cette histoire de propriété de la première moitié de par la mariage de la mère .

Voila donc pour l'histoire de propriété ... les filles on respectivement 18, 19, et 20ans et la mère 74 ans voila pourquoi je m'occupe de cette histoire et ce, parce que elle m'a demander de tirer tout ça au clair car elle ne s'occupait jamais de de la paperasse avant le décès de sont mari et est donc complètement larguée ( j'espère que vous ne l'étes pas aussi et que mes explications sont claire malgré les fautes d'orthographe dont je m'excuses par avance ...)

La dame me demande car elle soupçonne sont mari d'avoir fait des erreurs dans les déclaration d'impôts fonciers, du fait de la barrière de la langue ( allemand) et du bordel que fut l'agrandissement le rétrécissement ( sans rire c'est arrivé ^^) la vente et le rachat de parcelles , et malgré l'honnêteté quasi chevaleresque, (je l'ai bien connu et c'est vrais,) de la personne qui s'occupait ( il y en a eue une autre j'y reviendrais) de la déclaration je soupçonne, peut être -je le souhaite- a tord , une erreurs de bonne fois ( du fait de honnêteté de la personne) dans la déclaration, mais ne peut pas pour le moment savoir de qu'elle ampleur, ni même au bénéfice de qui cette erreur fut commise, si tant est qu'il y ai eue une erreur mais un homme avertis en valant deux , je préfère m'informer avant d'avoir fait la vérification , ainsi saurais a quoi m'en tenir et que dire a la dame , ma voisine, une fois que j'aurais recalculé l'impôt foncier .

Sur toutes ses indications et le décors enfin planté voici mes questions :
Tout d'abord, en cas d'erreurs, et aux vu de l'héritage et de ça répartitions (précédemment spécifiées) ; Qui, serait considéré comme responsable des erreurs du mari ? Seulement la mère, qui possède les 3/4 de la maison plus l'usufruit des part des enfants ? Tout les héritiers, mère et filles ? A moins que ce ne soit la mère , mais pas cause de l'héritage , plutôt a cause de la déclaration conjointe du a leur situation maritale ? même si elle n'a jamais ni signée ni même regardé ou encore été informée des démarche entreprise par sont mari malheureusement très vieux jeux ...

Deuxièmement , pour ce qui est de l'ampleur de l'erreur , j'ai lu qu'il est considéré de bonne fois en cas d'erreurs d'un certain montant , puis carrément d'arnaque au dessus d'un autre montant , est-ce immuable , ou une action judiciaire peut elle prouvée la bonne fois du mari , si du moins, la somme devait dépassé la valeur admise et considéré des facto comme fraude.

Dans le cas d'une erreurs au profits de l'état , c'est a dire un trop perçu , ce que m'a voisine soupçonne en fait , vu le tarif ^^, et voila le coeur de la raison pour laquelle je vous soûle de mon énoOorme pavé, même si je pense qu'elle rêve un peut et me prépare donc a toute éventualité , elle aimerais surtout savoir si il ce peut qu'elle touche un trop perçus , a moins que ce ne soit tout les héritiers ? ou encore qu'elle ne profite de l'aubaine que parce que elle étais marier avant l'erreur et donc responsable de toute déclaration faites du vivant de sont maris comme si c'étais elle qui l'avaient faites .

Considérant toute les erreurs possible , leurs ampleur , leur bénéficiaire , j'aimerais connaître si vous avez une idée , le nombres d'années qu'ils peuvent remonter pour revérifier l'impôt et le cas échéant soit payer ou faire payer la différence .

Pour finir en admettant que le mari avais carrément arnaqué le fisc et déclaré seulement disons 40 m² pour une maison de 300m² , chose qui bien sur est totalement imaginaire , mais c'est pour illustré mon propos , car en effet de 40 a 300m² aucune erreurs possible , le mari aurais véritablement arnaqué les fisc ... Des lors , ma voisine ,n'étant en rien complice et je suis témoin , car ne sachant même pas ce qu'étais cet impôt dont elle avais vaguement entendu parler tout au plus , et dans le cas ou les responsable ne sont pas les héritiers mais bel et bien la femme du voisin décédé est elle considéré comme coupable d'une fausse déclaration , ou y a il magnanimité du fait du décès de la personne incriminé ... Ou faut il passé devant un juge ? Dans le meme cas comment cela ce passeraient il si le voisin n'avaient eue que des enfant héritant ca femme étant morte avant lui .

J'oublie une chose , en effet cette maison est composée de deux maison l'une normale et l'autre BIS , le bis étais seulement au nom du maris , dé lors tout les questions précédemment posée ne peuvent s'appliquer a cette maison que en ce qui conscernes les héritiers , puisque que la maison bis n'appartenais pas au couple mais seulement au maris, donc dans le cas d'une erreurs dans cette maison BIS il me fraudais les réponses au même question , du moins en reconsidérant qu'il n'y a que des hériter et non spécialement de femme du défunt . Du moins je pense ...

Pour fini donc je résume simplement :

En cas d'erreurs de déclaration dans un sens comme dans l'autre , importante jusqu'à paraître fraudulaire ou si petite qu'obligatoirement de bonne fois, qui des héritiers ou de la femme du précédent propriétaire subi les conséquence de cette erreurs ? Et avec qu'elle violence, qu'elle conséquences , pendant combien d'année en arrières ? De plus cette question concerne la maison du couple , mais aussi la maison personnelle du maris jumelée en BIS et dont seul les héritier , et pas la femme ou du moins de manière moins évidente preuves éventuellement répondre des erreurs de précédent proprio .


D4avance un gigantesque MERCI , pour commencer d'avoir lu mon PAVé , qui maintenant que je résume me parait inutile , il faut dire qu'en l'écrivant j'ai pu mieux comprendre l'histoire de cette voisine qui me fait de la peine , car elle n'a presque plus de revenu du fait de la faible pension de réversion de sont mari décédée et dont les impôts locaux( qu'elle ne payé pas avec sont mari , car il était invalide) et fonciers , représente quasiment pour elle 2 mois de salaire complet !!! comment est elle censée faire ? il fraudais qu'elle arrête de vivre 2 mois par ans , car en plus elle a pas moins de 3 crédit sur le dos , qui n'étais malheureusement pas assuré contre les décès et que sont mari avais souscrit entre 4 et 1,5 ans avant ça mort , et ce bien qu'il fut atteint au cerveaux et perdais la tête. Pour une somme représentant en tout par mois, aujourd'hui environs 39.64% de ce qu'elle gagne. Et qui ne reçoit aucune aide de ses gosses , petite "P...te" passé moi l'expression , qui ne viennent la voir que pour lui prendre de l'argent et l'insultée parce que elle refuse, elle débarque avec leur mec ,fin bourrée et bien que jamais violente avec la mère se pourrissent entre elle et avec leurs amis , choquant quelque peut la pauvre dame de 74 ans qui dépasse le barem pour avoir des aides ou des exonération de quelques 90 euros seulement ....

Et c'est moi le voisin qui n'a pourtant plus de travail , chose qui j'espère va changer rapidement , l'aide financièrement et comme je peut par de petit service comme de m'occuper de ses papiers , c'est pourquoi je vous demande aujourd'hui de bien vouloir m'excuser pour les fautes et le coté peut être fouillis de mon explications , et espère que vous avez compris les tenant et aboutissants de ma démarche . J'espère pouvoir mettre de l'ordre dans ses papiers pour la rassurée et qui sais, si des erreur de trop perçu il y a eu peut être lui faire gagner un peut d'argent ... ou au moins je lui souhaite de ne pas avoir a en donner encore ....

D'ailleurs une dernière question , si elle devais une grosse somme aux impôts , a cause d'une énorme erreurs , et qu'elle ne pouvais pas la payée ... Qu'elles seraient les conséquences pour elle ? l'état pourrait il saisir ça maison , en sachant qu'ils y a plusieurs hériter ( qui n'on de cesse que de vouloir vendre te la mettre dehors , vive la loi de 2009) ? ou saisirait il les meubles puis ca maigre retraite ?

Et encore une toute dernière qui n'a pas grand chose a voir , mais qu'elle serait les conséquences pour elle si elle décidais de demander a monter un dossier de surendettement a la banque de France ? gèle des compte et annulations des dettes ou encore saisies de la maison ou que sais-je ?

D'avance encore un très grand merci pour elle et désole pour les fautes et le pavé. J'espère que j'ai été clair a défaut d'être cousit . Bonne journée a toutes et tous .