empiettement

Question

Bonjour, mon voisin commence a empietté sur mon jardin je vais essayé de resumé :

L'ete dernier mon voisin a pour commencé arraché des troen qu'il lui appartienne ceu qui a eu pour consequence que maintenant il voit tout dans mon terrain ensuite il a donc posé des panneau brise vue a la place de ces arbuste (ceu qui n'a rien changé niveau vision de sa fenetre, fait une terrasse au ras du grillage,ceu qui fait que le grillage a ete reculé et donc scellé d'environ une cinquantaine de cm (largeur)  le long de mon abri de jardin et aussi cloué dessus j'aurais voulu avoir une solution pour lui faire reculer son grillage et ses palissade sachant qu'il doit faire cassé une partie de sa terrasse qui est donc chez moi

Donc si je pose cette question c'est parceque on ne peut pas leur parler sinon tout de suite le ton monte et l'on a jamais eu l'occasion de leur dire et nous ne savons plus quoi faire!

Dans l'attente d'une reponse je vous souhaite un bon week end .

Foyer · Accepted Answer

Bonjour ,

Votre voisin ne peut, en aucun cas s'approprier une partie de votre terrain, ce qu'il semblerait avoir fait pour la pose de son grillage.
Si c'est le cas, le lui signaler par LR/AR avec mise en demeure de reculer jusqu'a la limite des terrains.

Il a cloué son grillage sur votre abri de jardin ? Il n'en a pas le droit. Par contre, vous avez le droit de supprimer le mode de fixation, sans son accord.

S'il doit casser une partie de sa terrasse, ce n'est pas votre probleme, il se devait de ne pas depasser la limite, ou le niveau de la limite, qui separe les deux terrains.

Tout ceci etant mis sur le meme courrier, precisez que vous n'hesiterez pas a faire appel au tribunal pour faire respecter vos droits et votre bien.

JD8230 · Answer

Bonsoir,

le grillage lui appartient comme mon abri de jardin lui a ete aligné a 50cm du grillage avec un laser je precise borne a borne lui a donc cloué le grillage juste a un endroit et fait tomber le reste dessus car le grillage a plus de 20 ans et en a profiter pour mettre des panneau de bois qu'il a sceller ainsi que le grillage avec je ferrais une photo pour illustrer vous comprendrez tout de suite pour ceu qui est de le provoquer en justice il sait tres bien que l'ont ne pourrat pas car nous avons un faible revenu malheuresement

En vous remerciant de cette reponse rapide et en vous souhaitant une bonne et agreable soiré.

RORO13 · Answer

Bonjour, si tu a une bonne assurance avec protection juridique fait une demande et fait toi déléguer un expert gratuitement, il pourra convoquer ton voisin et peux arriver à un compromis, pour éviter des litiges long et compliqués.

JD8230 · Answer

Bonsoir,
Merci pour cette reponse supplementaire et je me repermet de poster car il a encore fait des sienne et provoque aujourd'hui  il a taillé sa haie et redescendue de maniere a tout voir dans mon terrain, haie qui est sa propriete et au debut on as dit que je taillais de mon coter et lui du sien en plus du dessus et la en a laisser 3branche par si parla pour provoquer que dois-je faire pour sa car la je n'est qu'une envie c'est de sortir mon taille haie et faire un carnage avant de faire sa y'a t'il une solution ?
 Dans l'attente d'une reponse passez une bonne soirée.

JD8230 · Answer

Bonjour,

Merci pour votre reponse Fab 67 

J'aurais une autre question maintenant que sa haie est taillé de facon a tout voir dans mon jardin puis-je faire qquelquechose a cela car depuis qu'il a taillé ont se fait observer a chaque fois que l'ont se trouve dans notre jardin cela en est arrivé a un point que je part le matin au travail il sont la a guetté a l'heure ou je part et a laquelle j'arrive 

Dans l'attente d'une reponse je vous souhaite a tous un bon week end

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