Travail + retraite pour inaptitude au travail
madyna
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madyna -
madyna -
Bonjour,
Merci de m'aider à régler un cas complexe : M. X., artisan après avoir été salarié, n'a pas cotisé suffisamment pour obtenir sa retraite à taux plein.
Gravement malade il l'obtient au taux de 50% au titre de l'inaptitude au travail. Il fait une cessation d'activité.
Un an après, il va mieux et envisage de reprendre la même activité, mais comme salarié en étant payé par l'intermédiare d'une société de portage.
Percevant ses retraites salarié (CNAV, ARCCO, UGIRC)et artisan ( RSI ) en a-t-il le droit et dans quelle limite ?
Impossible d'obtenir une réponse s'appuyant sur des textes de la part de RSI., et réponse verbale peu claire des autres caisses.
Merci beaucoup si vous pouviez nous éclairer car mon mari ne semble pas se rendre compte des conséquences financières possibles s'il était dans l'illégalité.
Merci de m'aider à régler un cas complexe : M. X., artisan après avoir été salarié, n'a pas cotisé suffisamment pour obtenir sa retraite à taux plein.
Gravement malade il l'obtient au taux de 50% au titre de l'inaptitude au travail. Il fait une cessation d'activité.
Un an après, il va mieux et envisage de reprendre la même activité, mais comme salarié en étant payé par l'intermédiare d'une société de portage.
Percevant ses retraites salarié (CNAV, ARCCO, UGIRC)et artisan ( RSI ) en a-t-il le droit et dans quelle limite ?
Impossible d'obtenir une réponse s'appuyant sur des textes de la part de RSI., et réponse verbale peu claire des autres caisses.
Merci beaucoup si vous pouviez nous éclairer car mon mari ne semble pas se rendre compte des conséquences financières possibles s'il était dans l'illégalité.
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2 réponses
Bonjour,
En ce qui concerne le régime général, (car je ne connais pas les conditions du RSI)
Tout dépend de la date ou il a obtenu sa retraite, la nouvelle législation autorise maintenant le cumul emploi retraite a condition que le retraité ai demandé tout ses droits, même si la retraite est attribuée au titre de l'inaptitude, contrairement à l'ancienne législation ou là l'assuré devait ne pas dépasser un salaire faisant référence au SMIC. Toutefois il faut en informer la carsat en envoyant le nouveau contrat de travail et le montant du nouveau salaire, si le cumul est autorisé pas de soucis sinon effectivement la pension vieillesse peut être suspendu .
Cordialement
En ce qui concerne le régime général, (car je ne connais pas les conditions du RSI)
Tout dépend de la date ou il a obtenu sa retraite, la nouvelle législation autorise maintenant le cumul emploi retraite a condition que le retraité ai demandé tout ses droits, même si la retraite est attribuée au titre de l'inaptitude, contrairement à l'ancienne législation ou là l'assuré devait ne pas dépasser un salaire faisant référence au SMIC. Toutefois il faut en informer la carsat en envoyant le nouveau contrat de travail et le montant du nouveau salaire, si le cumul est autorisé pas de soucis sinon effectivement la pension vieillesse peut être suspendu .
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Savez-vous ce qu'il en ait concernant les retraites complémentaires ?
Bien cordialement