Heritage

ninette - 1 févr. 2012 à 23:22
 jojo - 3 févr. 2012 à 12:28
Bonjour,
ma mere est decedee en juillet 2011..elle etait remarié. mon beau pere herite de la moitié des comptes!! plus 1/4 de l'autre moitié, mon frere et moi avons l'impression de récolter les "miettes" de plus cette argent etaient a mere...a la base , héritage de mes grands parents!
c'est a dire que lui, lors de sont dece,c'est son fils dun 1er mariage qui n'a rien a voir avec nous!! ni ma mere...va avoir le double de nous!!!
est ce bien normal?
posez moi des questions si je mexprime pas tres bien !! merci

2 réponses

condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
2 févr. 2012 à 08:01
de plus cette argent etaient a mere...a la base , héritage de mes grands parents!
Cet argent appartient toujours à votre mère. Il n'a fait que transiter dans le compte de communauté. A son décès, vous les héritiers exercez une "reprise" de ces deniers dans la communauté.
En avez-vous seulement parlé au notaire ?
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logiquement de l'argent acquis avant le mariage reste a la personne a qui il appartient sauf si votre mere lui a laissé en heritage il a droit de toucher les interets mais de ne pas depenser le capital allé voir votre notaire moi je suis dans ce cas mais j'ai fait un testament et je laisse ma liquidité a mes enfants et ma maison au dernier vivant .
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mon beau pere herite de la moitié des comptes!! plus 1/4 de l'autre moitié
Si votre mère était marié sous le régime de la communauté réduite aux acquêts (qui est le régime légal qui s'applique par défaut lorsqu'aucun autre choix n'est fait), votre beau-père "n'hérite" pas de la moitié des comptes, mais les comptes appartenaient 50/50 à eux deux et la succession de votre mère ne comprend donc que la moitié des avoirs.
Votre beau-père n'hérite donc pas de 1/2 des comptes + 1/4 mais il conserve sa moitié de la communauté et hérite d'1/4 de la moitié de la communauté qui appartenait de votre mère.

En ce qui concerne l'argent issu d'un héritage de votre mère, il s'agit de biens propres à votre mère qui n'entrent pas dans la communauté. Cependant, si l'argent reçu n'a pas été "isolé" sur un compte spécifique, il devient délicat de le faire à présent. Comment savoir, s'il a été versé un des comptes communs, quel argent a été conservé ou dépensé ? Si les dépenses faites proviennent de fonds communs ou propres ?
Voyez ce point avec le notaire.
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