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Peut-on revenir sur une donation

anonyme - 1 sept. 2011 à 07:26
 anonyme - 8 sept. 2011 à 21:08
peut-on revenir sur une donation

3 réponses

Réponse 1 / 3
anonyme
1 sept. 2011 à 12:25
Non ...Voir avec votre notaire .
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Réponse 2 / 3
anonyme
5 sept. 2011 à 13:06
et bien non, sauf si le donataire a essayé de mettre fin à vos jours. Sinon c'est cuit.
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Réponse 3 / 3
anonyme
8 sept. 2011 à 21:08
Oui, vous pouvez revenir dessus si une clause de l'acte le prévoit expressément et si l'évènement qui provoque la résolution de l'acte est intervenu.
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