Peut-on revenir sur une donation

anonyme -  
peut-on revenir sur une donation

3 réponses

  1. anonyme
    Non ...Voir avec votre notaire .
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    1. anonyme
      et bien non, sauf si le donataire a essayé de mettre fin à vos jours.
      Sinon c'est cuit.
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      1. anonyme
        Oui, vous pouvez revenir dessus si une clause de l'acte le prévoit expressément et si l'évènement qui provoque la résolution de l'acte est intervenu.
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