Question sur heritage
david
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david -
david -
Bonjour,
mon pere vien de ce pendre car il ne pouvait plus suporter la separation avec ma mere et une. grave infection qui a failli le tuer il y a quelques mois j ai une soeur et ma mere je vous demande d avoir la gentillesse de me dire ce qui revien a chacun dans le cas ou il n y aie pas de testament ni donation au dernier des vivant et dans le cas contraire merci a vous.
mon pere vien de ce pendre car il ne pouvait plus suporter la separation avec ma mere et une. grave infection qui a failli le tuer il y a quelques mois j ai une soeur et ma mere je vous demande d avoir la gentillesse de me dire ce qui revien a chacun dans le cas ou il n y aie pas de testament ni donation au dernier des vivant et dans le cas contraire merci a vous.
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1 réponse
Si vos parents n'étaient pas divorcés, la succession de votre père revient :
-à votre mère (conjoint survivant) pour l'usufruit sur la totalité ou le quart en pleine propriété, sur option de sa part;
-à chaque enfant la moitié de la différence entre la totalité de la succession et l'option de votre mère.
-à votre mère (conjoint survivant) pour l'usufruit sur la totalité ou le quart en pleine propriété, sur option de sa part;
-à chaque enfant la moitié de la différence entre la totalité de la succession et l'option de votre mère.
david
merci de votre reponse condorcet mais en entrant dans les details pour ma part je vie au domicile principal de mes parents ma soeur est proprietaire de son domicile et mes parents on une residence secondaire ainsi que quelque terres et deux vehicules qui on ete achetes pour l un apres separation de mes parents et l autre ma mere a ceder sa part officielement pourriez vous m eclairer sur la repartition merci d avance david
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