Heritage usurfruit
Résolu3 réponses
A qui appartenait cette Maison avant le Décès de votre Père ?
Serait-il possible que votre Mère soit devenue "Propriétaire" d'une Quote-part, lors de l'achat de cette Maison ?
Cordialement.
Serait-il possible que votre Mère soit devenue "Propriétaire" d'une Quote-part, lors de l'achat de cette Maison ?
Cordialement.
elle appartenait a mon pere et ma mere mais il navais pas fait de donation entre epoux le notaire nous conseilier de faire l usurur friut a notre mere comme sa elle serais pas a la rue on aurais notre heritage plus tar mais la sa sé gater depuis son remariage
Bonsoir,
Si votre Mère est remariée, son époux ne pourra pas vous déposséder de votre Quote-part de l'Héritage qui, vous appartenant, vous reviendrait lors du partage de la vente du Bien Immobilier (la Maison).
Oui, votre Mère est assurée d'avoir un toit en conservant l'Usufruit, mais savez-vous si elle souhaite vouloir la vente de la maison ?
Il faut que l'Usufruitier donne son accord et que tous les Nu-propriétaires acceptent également de vendre le Bien Immobilier pour pouvoir effectuer le partage de la Quote-part revenant à chacun...
Cordialement.
Si votre Mère est remariée, son époux ne pourra pas vous déposséder de votre Quote-part de l'Héritage qui, vous appartenant, vous reviendrait lors du partage de la vente du Bien Immobilier (la Maison).
Oui, votre Mère est assurée d'avoir un toit en conservant l'Usufruit, mais savez-vous si elle souhaite vouloir la vente de la maison ?
Il faut que l'Usufruitier donne son accord et que tous les Nu-propriétaires acceptent également de vendre le Bien Immobilier pour pouvoir effectuer le partage de la Quote-part revenant à chacun...
Cordialement.
... votre Mère pourra effectivement lui donner l'Usufruit sur la Quote-part lui appartenant,
mais il se peut que son époux préfèrera recevoir au Décès de sa Femme (votre Mère), le produit de la vente dont il sera l'Héritier (ce n'est qu'une hypothèse).
Votre Beau-père ne pourra pas être Nu-propriétaire au Décès de votre Mère, mais il pourra devenir Propriétaire d'une Quote-part et/ou Usufruitier (sauf erreur).
Cordialement.
mais il se peut que son époux préfèrera recevoir au Décès de sa Femme (votre Mère), le produit de la vente dont il sera l'Héritier (ce n'est qu'une hypothèse).
Votre Beau-père ne pourra pas être Nu-propriétaire au Décès de votre Mère, mais il pourra devenir Propriétaire d'une Quote-part et/ou Usufruitier (sauf erreur).
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...