Vétusteté ou pas, a la charge de qui ?

Question

Bonjour, j'ai loué un logement pendant 13 ans, un poignée de volet roulant était déjà bancale a notre arrivé, les stop évacuation ne tiennes plus après 13 ans,  est-ce a ma charge ou pas ?

Les papiers peint sont passé également et les fenêtres en sur vitrage ont toujours été humide malgré l'entretiens régulier. 

Merci

Utilisateur anonyme · Answer

BONJOUR / Pour les poignées du volet roulant, il arrive que la fixation au mur ne tienne pas (plastique casse), sinon en principe le reste tient, j'en ai qui ont 30 ans.

Ceci dit si vous n'êtes pas le premier locataire, et si la construction a 30 ans, le propriétaire, me semble-t-il devrait le prendre à sa charge surtout que ça ne représente pas une fortune. N'y a-t-il pas moyen de la rafistoler proprement ??,

Pour ce qui est de l'humidité de la fenêtre, elle doit être sans rupture de pont thermique et c'est de la condensation.

N'y a-t-il pas de VMC, les aérations ne sont-elles pas bouchées ??  J'ai la même chose dans un logement, et je n'ai pas ce problème. Et il faut aussi chauffer un minimum les pièces, sinon on arrive à se retrouver avec la même hygrométrie que dehors, et elle est parfois très forte. Y a-t-il un bon passage pour l'air sous la porte de cette pièce ???  ne bouchez-vous pas ce passage ???  ceci pourrait expliquer cela.

La nuit une personne qui dort produit un litre de vapeur d'eau, si on ne l'évacue pas elle reste dans la pièce et elle cherche à se condenser sur les parties froides. Les calfeutrages que font certains empêchent le fonctionnement normal de la VMC, et peuvent conduire à ces problèmes.

Albigeois · Answer

FRAIS D'ENTRETIEN ET REPARATIONS INCOMBANT AU LOCATAIRE
Toutes les petites réparations et les dépenses d'entretien qui portent sur les parties du logement dont le locataire a la jouissance exclusive sont à sa charge
- entretien courant du logement : entretien de propreté, entretien courant des installations de plomberie, chauffage, électricité, etc.
- menues réparations
- dégradations et pertes qu'il a provoquées
Exemples de réparations ou opérations d'entretien incombant au locataire
Parties extérieures à usage privatif·	entretien courant du jardin : tonte, taille, élagage·	remplacement des arbustes·	enlèvement des mousses sur auvents et terrasses·	dégorgement des conduits d'eau pluviale
Ouvertures intérieures et extérieures du logement (portes et fenêtres, vitrages, stores)·	graissage·	remplacement des poignées de portes, gonds·	réfection des mastics, remplacement des vitres cassées
Parties intérieures·	menus raccords de peinture, de papier peint, de revêtement de sol·	entretien courant de la vitrification·	réparations des tablettes et tasseaux de placard et de leurs dispositifs de fermeture
Installations de plomberie·	débouchage de canalisations d'eau, remplacement des joints et colliers·	vidange des fosses septiques, puisards et fosses d'aisance en cours de bail·	menues réparations sur les robinetteries et remplacement des accessoires des canalisations de gaz·
éviers et appareils sanitaires : nettoyage des dépôts de calcaire , remplacement des flexibles de douches
Electricité·	remplacement des interrupteurs, prises de courant, coupe-circuits et fusibles·	remplacement des ampoules
Autres équipements·	ramonage des conduits de fumées, gaz et ventilation·	
entretien courant des appareils mentionnés dans le bail, tels que machines à laver, hotte, adoucisseur

ð Le locataire n'est pas responsable de l'usure normale des lieux, ni des conséquences de leur vétusté, ni des dégradations et pertes dont il prouve qu'elles ont eu lieu sans sa faute*
*ex. : volet roulant abîmé par tempête

Définition de la vétusté :C'est l'usure qui résulte d'un usage normal mais prolongé, sans aggravation fautive de la part du locataire. -
Voir: http://www.asso-loueurs.com/docum2.htm

lorgos · Answer

D'accord j'ai regardé un peu la grille de vétusteté, et j'ai une dernière question, les radiateurS étant déjà vieux a notre arrivé et ont donc maintenant 13ans de plus que a notre arrivé, quelle est la durée de vie que l'on prend en compte, le temps que nous avons passé dans le logement ou la date a laquelle ces radiateurs ont été posé ?

Merci

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour :   radiateurs ????  électriques ??? quel genre ???  chauffage central ???  Il chauffe toujours pareil au bout de 30 ans. Pour un électrique, il ne s'arrête que lorsque la résistance grille.

Un radiateur, c'est pratiquement inusable. Mais si on les abime en donnant des coups par exemple, là, bien sûr, celui qui a dégradé paie.

Abigaêl · Answer

Bonjour,

Dans tous les cas, la durée de vie d'un équipement se calcule à partir de sa mise en service: convecteur électrique 10 ans, radiateur 20 ans. 
Si ces équipements ont largement dépassé leur durée de vie normale, il semble logique que le propriétaire supporte en totalité le coût de leur emplacement.

Utilisateur anonyme · Answer

BONJOUR / Vous sortez ça d'où : convecteur 10 ans ??? radiateurs 20 ans ???  Mes radiateurs de chauffage central ont 35 ans, et je ne suis pas prêt de les changer, il n'y a pas la moindre raison, au contraire. 

c'est votre estimation perso, celle qui vous arrange.

Abigaêl · Answer

Les durées de vie des convecteurs et radiateurs que j'indique sonrt celles qui sont communément admises (voir grilles de vétusté); ces durées sont retenues pour déterminer à qui incombe leur éventuel remplacement.

jaqot · Answer

bonjour , abigael , ne racontez pas n importe quoi !!! , a part chauffer , c est tout ce qu on demande à un radfiateur ou convecteur , alors 10ans ou 20ans !! vous sortez vos chiffes d ou , citez nous des sources :: car moi pareil que paulin , mes convecteur ont 30 ans et marchent très bien , a part un coup de soufflette de temps en temps , il n y a rien d autre à faire et il ne sont  ni rouillés , peut etre un peu terne de couleur et encore , si on  s en occupe normalement ca dure !!! n importe quoi .....

lbigaret · Answer

Grille OPAC de Paris (par exemple) : 
chauffage : réseau et radiateurs....durée de vie 25 ans. Appareil de chauffage électrique (de production !) et ECS : 10 ans.

jaqot · Answer

oui grille des HLM , dans le privé c est autre chose , mais les changes t ils réellement , ca j en doute !!! car j en connais qui habite des logements hlm depuis plus de 40 ans , et c est toujours les mèmes radiateurs !!!

jaqot · Answer

mais non ibigaret , je ne me fache pas du tout , mais entre la loi et les jugements rendu , les jurisprudences , il y a plusieurs interprétations !! ha la la c est pas facile !! ( lol)

lbigaret · Answer

Autre source :  grille de vétusté FNAIM

                                       NEUF  BON ETAT   ETAT MOYEN  MAUVAIS ETAT
< à 5 ans                        100 % 80 % 50 % 0%
= à 5 ans et < à 6 ans     90 % 70 % 40 %
= à 6 ans et < à 8 ans     80 % 50 % 30 %
= à 8 ans et < à 10 ans   70 % 30 % 20 %
= à 10 ans et < 15 ans    60 % 20 % 10 %
= à 15 ans et < à 20 ans 40 % 10 %
Au-delà de 20 ans 20%

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour : ces grilles sont établies par des gens qui n'y connaissent absolument rien.

Et entre les impots les charges, les taxes ici et là-bas, s'il faut tout changer à tour de bras, parce que ça ne plait pas ou parce que ça a été saccagé, il ne reste plus qu'à mettre la clé sous la porte. En plus avec les mois de vacances de logement (souvent les mois d'été), et des loyers très bas (nous ne sommes pas tous à Paris), et encore heureusement qu'on se débrouille par nous même pour louer, sinon on se retrouverait même pas en short...

lorgos · Answer

Bonsoir, pour les radiateurs je parlais plutôt des poignées de réglage d'intensité en plastique qui par le temps cède a force d'être tourné.

Pour le radiateur entier il est vrai qu'il est dur de cassé un radiateur en fonte ou fer.

Donc les radiateur dont je parle on 1 ou deux poignées en plastique ont cédé étant en plastique sur des radiateur a fioul.

Est-ce donc un cas de vétusteté ?

Merci

Vétusteté ou pas, a la charge de qui ?

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