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Azat

dum - 28 nov. 2010 à 07:16
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 28 nov. 2010 à 08:56
Bonjour,
Je ne suis pas agriculteur , mais j'ai conserve une partie de la propriete de mon grand pere (1,5 Hectare) , mon grand pere est decede depuis longtemps . J'ai achete il y a peu un tracteur de PTAC de 5800 KG . Ai je le droit de le conduire avec le numero d'exploitation de mon grand pere , je possede le permis B .
Merci pour vos reponses .

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Réponse 1 / 1
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 732
28 nov. 2010 à 08:56
Bonjour

Si vous avez hérité d'une partie de l'exploitation, vous devriez avoir un numéro d'exploitation.
Que comptez vous faire avec le tracteur ?
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