Aide juridictionelle

polakow - Modifié par 58Sab le 25/11/2010 à 10:11
 polakow - 6 déc. 2010 à 10:32
Bonjour, pouvez vous me repondre en particulier 58sab qui connais mon histoire mdr voila j ai pris un dossier pour l aide mais je dois declarer les resources de la personne qui vie avec moi elle es chez moi depuis aout2010 elle a une fille es fais des heure de menage qui lui rapporte 600E par mois mon histoire de separation traine depuis un an au debut c etais a l amiable mais l autre veus plus donc avocat chacun sachant que nous somme en garde alternee et que je verse 100E a mon ex
comment es calculer le mode de bareme dans mon cas je declare 12145E jsuis autoentrepreneur donc salaire pas stable
2eme questions si je demande la garde complete pour ma fille pouraige l obtenir vu quelle se plein toujour quelle a pas les moyen alors quelle a toutes les aides es vie chez un autre sans declarer mais j ai remarquer que la pa que je lui verse va plus dans des achat pour elle coiffeur portable sac au lieu de ma fille qui l habille tjr comme un sac hier elle la ramener au basket en jogging avec ses bottes d hiver
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16 réponses

58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
25 nov. 2010 à 10:11
Bonjour

concernant vos revenus gagnés grace à l'auto entreprise avez vous des bulletins de salaire???

Concernant la garde complète je doute que le juge vous l'accorde.... après ej ne suis pas juge mais pour que le juge donne la garde exclusive au papa il faut vraiment que la maman est de gros soucis.....
quel age à votre fille déjà??
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bjr non je n es pas de fiche de salaire tout les mois je calcul se que je gagne et paye le rsi qui me preleve 21,6 sur prestation de service et 12 pour cent sur les ventes apres j ai les taxe de l etat a peu pres 2 pour cent sur la totalite l age de ma fille 11ans mais je voullais la garde de ma fille car sa mere ne veus pas me la ramener meme quand elle es malade es prefer la laissez seul elle veus meme pas me donnez sa carte mutuel
PS 58SAB a combien son tes honoraire mdr
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
25 nov. 2010 à 11:47
vous dites déclaré 12145e?? de CA ou de salaires liées à votre auto entreprise??
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
25 nov. 2010 à 11:50
vous dites "sa mère ne veut pas me la ramener" la ramener d'ou?? vous avez bien un jugement pour la garde alternée???
pourquoi voulez vous sa carte mutuel ?? pour l'emmener au medecin??
ps: mes honoraires c'est gratuit!! lol
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12145 c es mon revenu net inscrit sur ma feuille d impot ligne 25
sa mere ne veus pas la ramener au basket quand elle la en garde donc me la ramene et moi je vais la deposes car pour son excuse elle me dit c es pas elle qui a decider pour quelle joue au basket elle a deja prevenu ma fille que l annee prochaine elle ferai plus de basket car elle en a marre de s arreter au feu pour la ramener chez moi distance 3km mdr
pour sa carte oui il me la faut quand elle es a ma garde car elle avec elle surement cmu mais elle ne veus pas la donner pour que je paye moi je suis pas rembourser et je retire ma mutuel pour faire des economie pour alimenter le compte epargne de ma fille
vous faite quoi comme boulot 58SAB car vous ete au courant de tout apparament en tout cas grand merci de me repondre
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
Modifié par 58Sab le 25/11/2010 à 14:00
l'avocat doit prendre les ressources de l'année civile précédente hors à ce que j'ai compris votre amie vit avec vous que depuis aout 2010 c'est bien ça???

ps : au courant non hélàs je ne connais pas encore tout mais je m'intéresse à beaucoup de choses et j'ai fait pas mal de droit dans ma vie, je suis assistante de direction
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oui elle vit que depuis aout donc je ne suis pas obliger d inscrire ses resources qui sont de 600E par moi ou doigent les mettre en tout cas mon 1er rdv chez mon avocat es lundi on verra si je dois lui payer cette pension en etant en garde alternee j espere que non au moins sa l obligera a travailler plus et pas de se contanter des differente aides
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
25 nov. 2010 à 13:54
bon visiblement ils vont prendre en compte les revenus de votre conjointe car il est noté sur la notice que normalement ce sont les revenus de l'année précédente mais que si votre situation à changé (licenciement, repirse d'activité, séparation ou nvelle union) dans ce cas précis ce sont les ressources actuelles qui sont prises en compte du 1er janvier de l'année en cours jusqu'a la date de votre demande

donc à mon avis vous ne pourrait malheureusement pas y prétendre
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therealgizele Messages postés 43 Date d'inscription vendredi 13 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2010 3
26 nov. 2010 à 13:26
oui il faut declarer les revenus de sa/son compagne/on, nous avons dejà fait des demandes d'aide juridictionnelle.
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donc je dois preciser ses resources es en se qui conserne la pa y font prendre en compte aussi sa si c es le cas meme en garde alternee c es pas 125E quelle va me reclamer mais 200E quelle misere la france contribue a la defense des feineants qui profite des aides et prenent l argent de ceux qui travaille pour alimenter certaine persones qui profite de cette faille
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
Modifié par 58Sab le 25/11/2010 à 14:54
non les charges ne sont pas à déclarer donc il ne faut pas déclarer la pension c'est uniquement les ressources, vous le verrez de toute façon sur l'imprimé de demande d'aide

je vous joint un exemplaire (2ème cerfa) et les modalités

https://www.justice.fr/

https://www.service-public.fr
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comment vous apeler maitre hihi
bon admeton que a cause de ma conjointe je n es pas le droit a l aide donc je laisse tomber et j attend que mon ex reagise es attend quelle me convoque puige prendre un avocat commis d office il pourra me defendre vu que cette affaire es simple garde alternee egal pas de pension ou peu dans mon cas 49E a sachant que je participe a l achat des vetement license comunion cette annee pris a ma charge
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
25 nov. 2010 à 16:02
un avocat commis d'office n'est pas possible dans votre cas c'est possible que dans les cas suivants :

toute personne poursuivie devant une juridiction pénale peut demander l'assistance d'un avocat, à n'importe quel moment de la procédure, et cela quelles que soient ses ressources ;
- lors d'une garde à vue, l'avocat peut être commis d'office ;
- toute personne devant être protégée lors d'une modification de la tutelle ;
- les parents ou le tuteur d'un enfant lorsqu'il existe une procédure de déchéance ou de retrait de l'autorité parentale, ou en matière d'assistance éducative, de délégation ;
- tout étranger qui fait l'objet d'un arrêté de reconduite à la frontière lorsqu'il demande l'annulation de cet arrêté.
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dious rapide en plus vous devendez pas par hazart hi
donc que se passera t il si je ne fais rien es continue a payer les 100E en garde alternee
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
26 nov. 2010 à 09:13
comment ça?? sans passer par le tribunal?? que voulez vous dire??? que se passera t il à quel niveau??
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vu que le dossier es annuler comme me la dit l avocate en commun que se passera t il vu que l on recomence tout doigent continuer a payer les 100E ou pas
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
26 nov. 2010 à 10:49
les 100e que vous réglez vous n'avez pas de jugement le stipulant?? c'était juste un accord entre elle et vous c'est bien cela???
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oui c etais juste a l amiable et on devais passer le 30 au tribunal sur notre accord mais comme je ne voullais pas payer en plus des 100E la moitier de la cantine elle a refuser donc pour l instant y a plus rien
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
26 nov. 2010 à 12:26
donc rien ne vous oblige à continuer de payer les 100e c'est à votre bon vouloir puisqu'aucun jugement ne le précise

donc sur le 1er jugement que vous avez ily a juste la décision de la garde alternée sans pension c'est bien ça???
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oui sur le 1ER rdv pris avec l avocat on c etais mis d acord sur 100E en ga mais il n y a pa u de jugement l avocate ma di que le 30 c etais juste pour confirmer notre accord c etais la 1 er fois que j aurai etais au tribunal mais mon ex concubine me dit ta signer tu dois payer et me dit t aurai du payer les 25E en plus de ta pension car la avec ma nouvelle copine je payerai les frais d avocat et elle supose quelle aura plus car elle dit que ma copine m aide pour les frais a mon avis c es pour sa quelle a refuser au dernier moment moi qui croyais que ct un bon compromis lui laissant toutes les aides en garde alternee chapeau j auri du prendre direct un avocat ce qui es pire c es quelle me nargue en disant pas bessoin de travailler plus avec ses aides plus ma pension c es comme si elle travaille a temp plein honteux moi qui bosse a mon compte reduisant mes assurances au max supprimant mutuel ect
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
26 nov. 2010 à 13:21
donc l'accord est annulé et du coup vous allez passer au tribunal??
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non elle ma di que le dossier etais clos es que je ne devais pas me deplacer au tribunal et de prendre un autre avocat pour me defendre donc un an apres y a tjr rien et je dois recomencer mais la plus d aide juridic causse de ma nouvelle copine on verra lundi si la vocate me dit de continuer a lui verser cette pension
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
Modifié par 58Sab le 26/11/2010 à 17:31
bon ok dans ce cas vous n'etes pas obligé de lui verser les 100€€c'est à votre bon vouloir, puisque 'aucun jugement ne vous y oblige
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merci de faut conseil 58sab ps. je viens de recuperer ma fille es sa mere qui se plaint tjr lui a acheter une wii neuve 260E honteux pour quelqun qui dit qui na pas de sous moi je lui en avais acheter une d occas il a 15 j sur le bon coin a 100E en plus elle fais mentir ma fille n lui disant de ne pas me le dire et de dire que elle lui a achete un jeux de societe
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oups vos conseil elle m enerve telement que mal a ecrire desoler
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
1 déc. 2010 à 13:56
hélàs souvent elles veulent tirer la corde... à votre place je ne donnerais rien pour l'instant tant que vous n'etes pas passé en jugement
bon courage
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je vais lui donner 49e quand meme mais sa na plus d importance mon avocate lui a envoyer un courier pour etre entendu par le creff au palais justice moi j ai demande garde complete sans pension mon ex me dit tu na aucune chance a moin que la mere soie folle mais ma fille veus parler au juge pour dire quelle prefere rester chez moi es recevable ou pas
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
3 déc. 2010 à 10:09
votre fille peut etre entendu selon son age et son avis sera pris en compte selon si à son age elle est apte à prendre "une décision" ou pas
personnellement je ne lui donnerais rien à elle au pire et le mieux selon moi, achetez des vetements à votre fille ou d'autres choses dont elle a besoin et donnez rien à votre ex tant que ce n'est pas passé en jugement
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
2 déc. 2010 à 17:56
Laissez donc votre ex dire ce qu'elle veut,
évitez de l'informer de vos démarches, ça ne fait qu'augmenter les conflits,
préparez votre dossier avec votre avocat
pour faire votre demande de garde.

Votre avocat peut demander à ce que votre fille soit entendue par le juge.
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bjr mon ex concubine fais du chantage au pres de ma fille en lui disant que si elle va vivre chez moi elle n aura plus de chambre car elle veus la modifier pour y faire un salon es quelle dormira dans son lit a t elle le droit de faire sa elle me di oui car elle sera plus en garde alternee en resumer elle veus plus rien debourser si j optien la garde complete
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
5 déc. 2010 à 11:13
Bonjour,

Si vous obtenez la garde complète, elle n'a plus besoin d'avoir une chambre chez sa mère.
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58Sab Messages postés 12580 Date d'inscription mardi 25 août 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 19 août 2016 3 547
6 déc. 2010 à 08:57
de + si vous obtenez la garde complète et qu'elle est solvable elle sera obligé de versé une pension si le juge le décide
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oui mon avocate me la demander si je voullais une pension j ai di non j ai pas bessoin de sa pension pour elever ma fille surtout quelle ne veut pas travailler a plein temp son excuse j ai ma fille es elle peu pas par contre elle ma di si ma fille reste avec moi elle traviallerai a temp plein par la on voie bien que vu qui n aura plus d aide elle sera obligee honteux elle se bat pour une pension es non pour sa fille
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oui sab j ai di a mon ex que je lui payerai la moitier des frais quelle depense pour ma fille cantine etude es frais superieur a ses soins couvert par la cmu je lui ai di c etais normal en garde alternee vu qui a pas u de jugement elle ma gueler dessus es a dit quelle allez se plaindre a la caf
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bjr australe oui mais comme elle l aura un week end sur deux et la moitier des vacances elle devrais avoir une chambre pour l acueillir
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australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 734
5 déc. 2010 à 12:40
Vous n'avez jamais parlé d'un droit de visite pour votre ex jusqu' à maintenant.

Et vu comment elle est attentionnée vis à vis de sa fille, je ne lui ferais pas se plaisir (à votre ex)

Enfin à vous de voir,
mais comme je vous ais déjà dit, ne dites rien à votre ex de vos démarches, vous faites qu'attiser le feu.
Voyez plutot votre avocat et précisez vos requêtes.

Maintenant si vous accordez un droit de visite à votre ex, il n'y a aucune obligation qu'elle ait une chambre exclusive réservée à votre fille.
Tant qu'elle ait un endroit pour dormir, même un lit d'appoint, un canapé convertible peut convenir.
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non j ai juste parler en garde clasique elle l aura un week end sur deux et la moitier des vacances mais apparament elle ma repondu y en ai hors de question si tu la en garde complete je dois la garder apparament elle veus rien depenser pour sa fille vu plus d aide misere une mere pareil
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