Taxe d'habitation proratat ? ^^"
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zelegant38
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zelegant -
zelegant -
Bonjour, de nombreux sujet traite de la th ici mais tout les cas sont diferents :(
j'expose mon cas
j'ai eménager (sur le bail) le 1 septembre 2009
donc au 1er janvier 2010 j'etait dans mon appart (20m2)
la th me reclame 480e +120 de tv
n'ayant etait que 4 mois dans l'appart est ce que ces 2 taxes sont au prorata ?
a savoir que je n'etait pas imposable en 2009 j'ai meme une primme a l'emploi que j'attend toujours
merci de votre aide^^
j'expose mon cas
j'ai eménager (sur le bail) le 1 septembre 2009
donc au 1er janvier 2010 j'etait dans mon appart (20m2)
la th me reclame 480e +120 de tv
n'ayant etait que 4 mois dans l'appart est ce que ces 2 taxes sont au prorata ?
a savoir que je n'etait pas imposable en 2009 j'ai meme une primme a l'emploi que j'attend toujours
merci de votre aide^^
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4 réponses
ha je ne savez pas sa.
vue que les impots sur le revenu on un an de decalage je penser que cetait pareil.
donc je leur doit bien 600euros ?
si je peus avoir quelque confirmation sa serai simpa.
merci beaucoup
vue que les impots sur le revenu on un an de decalage je penser que cetait pareil.
donc je leur doit bien 600euros ?
si je peus avoir quelque confirmation sa serai simpa.
merci beaucoup
bonjour,
Primo ce qui serait super sympa, c'est que vous écriviez en français et pas en texto( le texto n'est pas encore la langue officielle parlée en France ).
Deuxio, ce n'est pas parceque vous êtes non imposable que vous ne payez pas de taxe d'habitation.Les 2 ou 3 cas bien précis d'exonérations figurent sur votre avis ou sur le site des impôts.
Troisio, il n'y a pas de prorata en matière fiscale, peu importe le temps d'occupation de votre logement.Vous payez une TH pour le logement que vous occupez au 1er janvier de l'année, peu importe que vous l'ayez occupé 2 jours, 3 mois ou 9 mois.
Donc ce qu'on vous réclame en novembre 2010 correspond à la TH du logement que vous occupiez au 01/01/2010, et ce pour l'année entière..Il va falloir se résoudre à payez cette " modique " somme, désolé.
Primo ce qui serait super sympa, c'est que vous écriviez en français et pas en texto( le texto n'est pas encore la langue officielle parlée en France ).
Deuxio, ce n'est pas parceque vous êtes non imposable que vous ne payez pas de taxe d'habitation.Les 2 ou 3 cas bien précis d'exonérations figurent sur votre avis ou sur le site des impôts.
Troisio, il n'y a pas de prorata en matière fiscale, peu importe le temps d'occupation de votre logement.Vous payez une TH pour le logement que vous occupez au 1er janvier de l'année, peu importe que vous l'ayez occupé 2 jours, 3 mois ou 9 mois.
Donc ce qu'on vous réclame en novembre 2010 correspond à la TH du logement que vous occupiez au 01/01/2010, et ce pour l'année entière..Il va falloir se résoudre à payez cette " modique " somme, désolé.
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