Donnation

alex - 3 oct. 2010 à 20:32
lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 - 4 oct. 2010 à 10:19
Bonjour
nous allons construire une maison sur un terrain de famille qui appartient a mes beaux parents.avant de signer la maison mon ami va passer chez le notair pour la donation .nous ne somme ni marié ni pacsé nous empruntons a 2 pour la maison . Comment cela va t il se passer si nous nous séparons????

merci

alex

3 réponses

lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
4 oct. 2010 à 10:19
Voyez avec votre notaire. Les donations seront valorisées et feront donc partie des apports en fonds propres de votre ami. Le calcul de l'indivision reste ensuite à faire. Faites vous bien expliquer les conséquences de ces donations pour le futur par votre notaire.
1
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 948
4 oct. 2010 à 08:12
Chacun au moment de l'achat achéte pour x% a préciser au notaire.En cas de séparation chacun récupére suivant le % d'achat
0
GERDAN Messages postés 2370 Date d'inscription mercredi 26 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 février 2021 1 115
4 oct. 2010 à 09:58
Bonjour,
Votre ami sera propriétaire seul du terrain, par conséquent il sera aussi propriétaire de la maison, même si vous faites le prêt à deux.
0