Problème des serviture des eaux usées
cathy.b
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Modifié par cathy.b le 10/04/2010 à 11:41
gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 10 avril 2010 à 12:12
gerber1 Messages postés 15867 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 10 avril 2010 à 12:12
Depuis plus de trente ans mon bac de décantation et fosse septique sont situées sur le terrain de mon voisin. La fosse septique est d'une capacié de 1000 litres comment pourrais -je la changer contre une de 4000 litres si il refuse?
A savoir que c'est mon voisin qui la proposé (a l'époque oralement) la solution pour placé la fosse, car en effet ma maison est entourée de roches et il faudrait faire sauter le rocher sur plus de 150 mêtres pour creuser un fossé et placer d'autres tuyaux d'évacations.
A savoir que c'est mon voisin qui la proposé (a l'époque oralement) la solution pour placé la fosse, car en effet ma maison est entourée de roches et il faudrait faire sauter le rocher sur plus de 150 mêtres pour creuser un fossé et placer d'autres tuyaux d'évacations.
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gerber1
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10 avril 2010 à 09:42
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Bjr
Si la fosse septique et le bac ,sont sur le terrain du voisin ,( c'est anormal ).
Vous pouvez mettre vos évacuations dans votre terrain .
Car ,c'est normal que votre voisin ne veuille pas que l'on vienne faire des trous dans son terrain .
Si la fosse septique et le bac ,sont sur le terrain du voisin ,( c'est anormal ).
Vous pouvez mettre vos évacuations dans votre terrain .
Car ,c'est normal que votre voisin ne veuille pas que l'on vienne faire des trous dans son terrain .
gerber1
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10 avril 2010 à 12:12
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Sachez que ce voisin n'est pas obligé d'avoir le circuit d'épandage de son voisin dans son terrain.
Sachez qu'il est libre de vendre ou pas vendre son lopin de terre .
Sachez qu'il est libre de vendre ou pas vendre son lopin de terre .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par cathy.b le 10/04/2010 à 12:10
Sachez que ma maison est entourée de roches et c'est lui qui a proposé l'emplacement de la fosse septique Il y a trente ans. Maintenant il s'avère que la fosse septique est trop petite.
Sachez aussi que je lui est proposé d'acheter ce terrain et que j'aimerai passer devant le notaire. Aussi ce terrain ( en friche de 20 m.sur 15 m.) est bien mitoyen à ma maison mais il est bien éloingné de la sienne.
Je suis donc, bien embêtée et je ne sais plus quoi faire.Comment pourrais-je le décider.