Edition Atlas - SECEP

Résolu
vlad - 4 déc. 2009 à 12:41
 susu13 - 12 août 2011 à 11:54
Bonjour,
Alors voila mon cas : cela fait un peu moins d'un an, j'ai commandé aux éditions atlas des fiches de cuisine pour un montant d'1.50€, que j'ai réglé. Le mois d'après j'ai reçu le deuxième colis, que je n'avais pas demandé, puis le mois suivant encore un... j'ai en tout reçu 3 colis non désirés.

Je leur ai envoyé un mail pour savoir pourquoi, ils m'ont dis que j'avais signé le bon de commande pour la collection complète ect... je leur ai donc demandé un preuve de ça, je l'attend toujours, et que je tenais les produits a leur disposition (hors de question que je paie les frais d'envoi pour les retourner).

Depuis je reçois a peu près tout les mois une lettre de relance, d'abord des éditions atlas, puis de l'APREC, et aujourd'hui de la SECEP (Société d'Études Contentieuses Et de Poursuites). Toutes ces courriers ont été envoyé en lettre simple, sans AR... d'après ce que j'ai pus lire sur le forum ils se lasseront avec le temps mais bon c'est lourd...
Comme je n'ai rien trouvé sur la SECEP j'aurais voulus savoir si c'était comme l'APREC ou pas ?
Est-ce que je dois m'inquiéter ? ...

Merci d'avance de vos conseils.

4 réponses

Bonjour,
je viens de rentrer de vacances et que vois-je encore une lettre (lettre normale, pas en recommandé ni d'accusé de réception) de la SECEP : Avis de Procédure d'Assignation devant le Tribunal d'Instance ... soit disant ils veulent entamer une procedure aux fins de condamnation au paiement des sommes dues (46€) par saisie sur vos biens et sur votre salaire avec des frais supplémentaires.
Je crois pouvoir dire sans exagérer que ce sont des menaces, est-ce que je peux faire quelque chose contre ça ? ou bien faire le mort est la meilleure solution au problème??
Merci d'avance de vos conseils.
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Moi aussi, ce 14 janvier, je reçois "un avis de procédure d'assignation devant le tribunal d'instance" de la part de cette société d'études contentieuses et de poursuites, située à Arcueil, et dirigée par Mme Eliane LEGENDI, avec 6 salariés (source prise sur Infogreffe.fr avec leur N° de registre donc visible). Facture: 113,75€ sous 2 jours avec un courrier posté le 12 janvier 2010 à Villejuif.
J'avais voici 1 an souscrit à une collection de livres Atlas, après en avoir achété en bureau de tabac. Ils m'ont livré "en double" ce que j'avais déjà!
Cette souscription était faite suite à démarchage à domicile.
J'ai appelé Atlas 3 fois, pour qu'ils reprennent les doubles. J'attends encore. J'ai stoppé les prélèvements aussitôt. Suite à quoi les menaces ont commencé.
Selon un ami ayant de bonnes connaissances en droit:
- Vu que SECEP n'a pas apporté la preuve de son mandat pour représenter Atlas: on ne risque rien.
- Vu que SECEP n'adresse aucun courrier par lettre avec AR: on ne risque rien.
- Vu que les courriers sont "signés" Le Gérant, sans aucun nom ... on ne risque rien, d'autant que l'on ne sait pas à qui s'adresser!

Donc, ils finiront par se lasser de poluer les boîtes aux lettres!
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petite gazelle > bouddha
8 févr. 2010 à 09:38
merci boudhaa je suis dans le meme cas que vous, au début c'était arpec et maintenent c'est secep ils ne savent pas ce qu'ils veulent; j'ai décidé de ne pas payer vous me rassuré vous en savez plus que moi sur cette affaire on se recontact si il y a du nouveau; merci petite gazelle
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bouddha > petite gazelle
8 févr. 2010 à 09:52
Bien entendu petite gazelle, nous nous tiendrons informés mutuellement de l'évolution... Merci aussi pour votre message!
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Bouddha1 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 14 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2010 > petite gazelle
16 févr. 2010 à 14:15
Bonjour petite gazelle, comme promis, je vous tiens informée. SECEP se rappele à mon bon souvenir: ce 16 février je reçois "une mise en demeure" postée le 11 février à Villejuif! (Veuillez nous adresser votre règlement IMMEDIATEMENT... ou nous indiquer les raisons de votre non-paiement.) Signé le gérant (illisible).
Donc, je ne réponds pas à ces gens là, par contre, j'attends toujours qu'ils me communiquent copie de leur mandatement des Ed Atlas (ce n'est pas à moi de leur demander, mais à eux de me prouver qui ils sont et pour qui ils "travaillent") Bouddha.
Au besoin on voit l'ami.
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Afrikarnak > Bouddha1 Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 14 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2010
16 févr. 2010 à 14:30
Bonjour..
Un Recouvrement Amiable doit être fait dans les règles et doit respecter les disposition du Décret 96-1112 du 18Déc. 96 (Voir Art. 4):
https://recouvrement-jmconseil.com/decrets/
Bien sûr une lettre simple n'a pas de valeur...
Prescription:
http://droit-finances.commentcamarche.net/...
Bonne suite..
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Bonjour,
j'ai le même problème concernant une collection dont j'avais demandé l'arrêt avant de déménager donc je n'ai jamais reçu les colis suivants qu'ils me demandent depuis un an de payer! Ils doivent quand même bien savoir que les colis leur sont revenus puisque je n'habitais plus à l'adresse indiquée! mais bon ils continuent de me menacer et de me réclamer 46€, que faire???? Surtout que les lettres de la SECEP sont signées "Le gérant" avec une signature où aucun nom n'est lisible... est-ce vraiment légal? je ne suis pas sûre... mais dois-je leur téléphoner à eux ou aux Editions Atlas?
merci par avance de vos réponses
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Bonjour

Vous ne perdez pas de temps à répondre, car si vous n'avez pas fait de bon de commande et que vous n'avez pas signé de bon de livraison, la demande de paiement n'est pas justifiée. De plus, il n'y aura pas d'action en justice pour une somme de 46 euros.
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Laissez filer. Ils ne vont pas aller en justice pour quelques euros et de plus ce qui vous envoyés en trop est à leur disposition.
Gardez les fiches bien à l'abri, dans un an vous pourrez les ouvrir !
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bonjour
alors moi j ai ete dans le meme cas que toi j'avait acheter une petite assiete winnie pour ma fille et j'ai recus le colis puis la j 'ai eu un representant des chez atlas qui et venus a mon domicile pour me proposer de faire la collection complete a prix reduit et en echange de cette collections et en tant que cliente privilegie il ma dit que atlas m offret la petite armoir le banc coffre a jouet le porte menteau donc forcement ces allechant et puis un beau jour j ai commencer a recevoir 1 puis 2 puis 3 courrier cc etait les lettre de relance qui disait que je leur devait de l argent pour les meuble j ai donc prix mon telephone je les ait appeler en leur disant se que m avait dit le representant au final il on rien voulu savoir et quelle que temp apre j ai commencer a recevoir ces fameux courrier de secep qui ne ma pas fait peur du tout et puis j ai eu les coup de fil et s a n arreter pas regulierement menacer jusqu au jour ou j ai craquer je commencer a regler par mensualite et au final ben vous savez quoi vopus n etes pas obliger de payer ces gens la car il son juste mandater par chez atlas et non par un l huissier de justice donc si vous recevez des courrier de leur part sans avoir un tempon d un representant de la justice il ne peuvent rien faire alors moi je vous dit n hesiter pas rappeler les en leur disant d arreter de vous harceler
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