Héritage

bengalibe - 15 oct. 2009 à 19:14
 25ansdedesespoir - 16 oct. 2009 à 22:57
Bonjour, ma marainne à 90 ans c'est la soeur de mon père , j'ai également une soeur et un frère .
Ma marainne veux me payer une ptit villa
Je ne sais si je dois accepter , car cela pourais être un kdo empoisonner ( taxe , contribution que sais-je )
Puis-je accepter ce don .
Ou , y a -t-il une autre solution , elle vit toujours et ne veux pas laissez ses biens à l'état .

Merci de bien vouloir m'eclaisir , car il ne faut pas oublier aussi , ma soeur et mon frère

recevez madame monsieur mes salutations sincères

Bengalibe

1 réponse

25ansdedesespoir
16 oct. 2009 à 22:57
Bonsoir,

Je ne suis pas très compétent en taxes, mais il me semble qu'une donation du vivant du donateur est moins taxé qu'un legs testamentaire.

Si il n' y a pas de donation ou testament , ce sera les enfants et le mari de votre marraine qui hériteront, mais votre grand mère peut donner ou léguer une part de ses biens (maximum fixé par le code en fonction du nombre d'enfants ) Si votre grand mère n'a pas d'enfants, ce sont votre père et ses frères et soeurs qui seront héritiers. Contrairement aux enfants et descendants en ligne directe ( petits enfants et arrières petits enfants ) les frères et soeurs ne sont pas protégés et peuvent être déshérités. Dans ce cas, vous pouvez accepter un don sans problème autre que les taxes ...

Autre solution envisageable : la vente en viager ...
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