Cconseillez moi svp

tigana57 - 29 août 2009 à 07:05
 Afrikarnak - 30 août 2009 à 15:22
Bonjour,
je vie en algerie et de mon epouse résidente a reims décedée en 2006 est née notre fille Dounya agée aujourd'hui de dix ans et plus, depuis 2006 et avec mon accord - ma fille est confiée a sa tante maternelle mariée, quatre enfants et résidente en angleterre, ma fille fut scolarisée pendant une anée a londres et suite a un demenagement aux emirat arabes unis ma fille voyaga avec sa tante et s'est entièrement integrée a la famille, elle est trés heureuse et on lui donne tant d'amour et de tandresse , cela fait trois ans qu'elle est scolarisée dans une ecole britannique aux emirats;

a ma surprise et cela fait prés de deux mois que l'oncle maternel de ma fille résident a reims en france, en angleterre et meme en chine reclame l'autorité paternelle de ma fille aux autorités francaise en déclarant que ma fille a toujours vecu chez lui et qu'il continue de s'occuper d'elle, or que depuis le décès de sa maman elle vivait avec sa tante et sa famille,

parait-il, il perçoit meme les prestations sociales de ma fille

mon grand probleme s"est qu'il detient le nouveau passeport francais de ma fille qu'il a pu renouveller et retiré auprès de la mairie de reims et refuse de me le remettre tant que l'autorité parentale ne lui soit pas confiée;

aujourd'hui ma fille est prise en otage par le comportement malintentionner de cet individu, elle est venue passer trois mois de vacance chez moi en algerie et ne peut malheuresement pas retourner aux emirats poursuivre ses etudes au moment de reprise de l'année scolaire;

QUE FARE ET COMMENT REAGIR ET REGLER LE PROBLEME ?

5 réponses

Salut!
Histoire fumeuse... Pour clarifier les choses:
Es tu le Père au point de vue légal? (Livret de famille etc..). Si oui as tu l'autorité parentale?? https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F942 parentale&l=N135
Si tu as l'autorité parentale je ne vois pas comment l'Oncle a pu demander et retirer le passeport, les règles sont énoncées ici:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930
Soit il y a eu fraude ou faute de l'Administration, soit tu n'as pas donné tous les éléments...

L'oncle peut demander à obtenir l'autorité parentale mais il lui faudrait ton accord!!
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930

Cela semble être une ténébreuse 'histoire de famille' dont la victime est ta fille...
Une piste pour plus tard: Voir la possibilité d'adoption 'simple' par sa tante.. (Si la situation réelle le permet..). Tu devras donner ton accord..
Bon courage..
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02Marie Messages postés 1011 Date d'inscription mercredi 29 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 août 2024 474
29 août 2009 à 11:38
Visiblement votre fille a toujours été élevée en France ou autre pas la famille de votre Femme française trop tot disparue. Je n'ai pas l'impression que vous vous en soyez beaucoup occupé alors laissez faire la famille de votre femme et n'allez pas la perturber si elle est bien intégrée dans cette famille d'adoption, soit dit en passant, tout en ayant un père !
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Salut!!
Autre piste pour l'immédiat:
Déclarer la perte de l'ancien passeport à l'Ambassade/Consulat... (C'est vrai, tu ne l'as pas!!) et faire une demande pour un nouveau:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930 - Citoyennet%C3%A9&l=N19810&n=Etat-civil , identit%C3%A9, authentification&l=N103&n=Passeport et visa&l=N360

Si tu as vraiment l'autorité parentale toi seul est habilité à faire cette demande (Acompagné par ta fille..).
Soit on te fait le passeport sans problème..
Soit, plus vraisemblablement, on te dit qu'il y a eu une demande de renouvellement à Reims.. Là tu peux contester et dire que toi seul avait le droit d'effectuer cette demande.. Comme ce n'est pas toi qui a fait la demande à Reims il y a eu soit usurpation d'identité, soit présentation de faux documents, soit défaut de contrôle par l'Administration... Ceci déclanchera une enquête, ce qui risque de retarder la délivrance du nouveau passeport mais clarifiera grandement la situation..
Mais attention, ne fait cela que si tu peux justifier de ta qualité de père légal !!
Ne pas oublier de se procurer tous les documents listés dans le lien 'Service Public' ainsi qu'un Certificat de décès de ton épouse (Prouvant que tu es le SEUL détenteur de l'autorité parentale..).
Tiens nous au courant et bonne chance..
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Alors déjà, je suis ddésolé de vous dire qu'il a entièrement le droit de perçevoir des allocations pour votre fille puisqu'en france il existe une allocation de soutien familliale pour élever un enfant orphelin de parent ou considéré comme abandonné.

Dans votre cas votre fille vit avec eux depuis 3 ans, durant c'est 3 ans avez vous gardez des contacts avec elle, avez vous essayez de la voire ??? Tous ceci joue contre vous, parce que si vous décidez de faire quelque chose, le juge pour enfant pesera le pour et le contre et vu le cas ce serait plus simple pour elle de rester dans une famille chez qui elle est intégré que d'aller avec un homme même si c'est son père qu'elle connait à peine.

Don maintenant c'est à vous de choisir, soit vous décider de la laisser vivre la bas avec eux comme c'est déjà le cas depuis quelques années, soit vous faite valoir vos droit en tant que parent auprès des autorités française ou je ne sais où mais dans ce cas se sera a vous de l'élever et d'en assumer les frais.
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Rebjr..
Que c'est compliqué... L'oncle ayant renouvellé le passeport est il le mari de la tante élevant l'enfant (Avec ton accord)?? On s'y perd avec Reims, l'angleterre , les Emirats...
Il paraît normal que la tante ait le passeport puisque ta fille vit avec elle.. Mais il est bizarre que qq'un n'ayant pas l'autorité parentale puisse faire un renouvellement.. Il faut absolument donner des détails pour que l'on puisse répondre.. Par ailleurs pourquoi veux tu avoir le passeport?????
A+
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