5 réponses
Salut!
Histoire fumeuse... Pour clarifier les choses:
Es tu le Père au point de vue légal? (Livret de famille etc..). Si oui as tu l'autorité parentale?? https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F942 parentale&l=N135
Si tu as l'autorité parentale je ne vois pas comment l'Oncle a pu demander et retirer le passeport, les règles sont énoncées ici:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930
Soit il y a eu fraude ou faute de l'Administration, soit tu n'as pas donné tous les éléments...
L'oncle peut demander à obtenir l'autorité parentale mais il lui faudrait ton accord!!
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930
Cela semble être une ténébreuse 'histoire de famille' dont la victime est ta fille...
Une piste pour plus tard: Voir la possibilité d'adoption 'simple' par sa tante.. (Si la situation réelle le permet..). Tu devras donner ton accord..
Bon courage..
Histoire fumeuse... Pour clarifier les choses:
Es tu le Père au point de vue légal? (Livret de famille etc..). Si oui as tu l'autorité parentale?? https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F942 parentale&l=N135
Si tu as l'autorité parentale je ne vois pas comment l'Oncle a pu demander et retirer le passeport, les règles sont énoncées ici:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930
Soit il y a eu fraude ou faute de l'Administration, soit tu n'as pas donné tous les éléments...
L'oncle peut demander à obtenir l'autorité parentale mais il lui faudrait ton accord!!
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930
Cela semble être une ténébreuse 'histoire de famille' dont la victime est ta fille...
Une piste pour plus tard: Voir la possibilité d'adoption 'simple' par sa tante.. (Si la situation réelle le permet..). Tu devras donner ton accord..
Bon courage..
02Marie
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mercredi 29 octobre 2008
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27 août 2024
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29 août 2009 à 11:38
29 août 2009 à 11:38
Visiblement votre fille a toujours été élevée en France ou autre pas la famille de votre Femme française trop tot disparue. Je n'ai pas l'impression que vous vous en soyez beaucoup occupé alors laissez faire la famille de votre femme et n'allez pas la perturber si elle est bien intégrée dans cette famille d'adoption, soit dit en passant, tout en ayant un père !
Salut!!
Autre piste pour l'immédiat:
Déclarer la perte de l'ancien passeport à l'Ambassade/Consulat... (C'est vrai, tu ne l'as pas!!) et faire une demande pour un nouveau:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930 - Citoyennet%C3%A9&l=N19810&n=Etat-civil , identit%C3%A9, authentification&l=N103&n=Passeport et visa&l=N360
Si tu as vraiment l'autorité parentale toi seul est habilité à faire cette demande (Acompagné par ta fille..).
Soit on te fait le passeport sans problème..
Soit, plus vraisemblablement, on te dit qu'il y a eu une demande de renouvellement à Reims.. Là tu peux contester et dire que toi seul avait le droit d'effectuer cette demande.. Comme ce n'est pas toi qui a fait la demande à Reims il y a eu soit usurpation d'identité, soit présentation de faux documents, soit défaut de contrôle par l'Administration... Ceci déclanchera une enquête, ce qui risque de retarder la délivrance du nouveau passeport mais clarifiera grandement la situation..
Mais attention, ne fait cela que si tu peux justifier de ta qualité de père légal !!
Ne pas oublier de se procurer tous les documents listés dans le lien 'Service Public' ainsi qu'un Certificat de décès de ton épouse (Prouvant que tu es le SEUL détenteur de l'autorité parentale..).
Tiens nous au courant et bonne chance..
Autre piste pour l'immédiat:
Déclarer la perte de l'ancien passeport à l'Ambassade/Consulat... (C'est vrai, tu ne l'as pas!!) et faire une demande pour un nouveau:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F14930 - Citoyennet%C3%A9&l=N19810&n=Etat-civil , identit%C3%A9, authentification&l=N103&n=Passeport et visa&l=N360
Si tu as vraiment l'autorité parentale toi seul est habilité à faire cette demande (Acompagné par ta fille..).
Soit on te fait le passeport sans problème..
Soit, plus vraisemblablement, on te dit qu'il y a eu une demande de renouvellement à Reims.. Là tu peux contester et dire que toi seul avait le droit d'effectuer cette demande.. Comme ce n'est pas toi qui a fait la demande à Reims il y a eu soit usurpation d'identité, soit présentation de faux documents, soit défaut de contrôle par l'Administration... Ceci déclanchera une enquête, ce qui risque de retarder la délivrance du nouveau passeport mais clarifiera grandement la situation..
Mais attention, ne fait cela que si tu peux justifier de ta qualité de père légal !!
Ne pas oublier de se procurer tous les documents listés dans le lien 'Service Public' ainsi qu'un Certificat de décès de ton épouse (Prouvant que tu es le SEUL détenteur de l'autorité parentale..).
Tiens nous au courant et bonne chance..
Alors déjà, je suis ddésolé de vous dire qu'il a entièrement le droit de perçevoir des allocations pour votre fille puisqu'en france il existe une allocation de soutien familliale pour élever un enfant orphelin de parent ou considéré comme abandonné.
Dans votre cas votre fille vit avec eux depuis 3 ans, durant c'est 3 ans avez vous gardez des contacts avec elle, avez vous essayez de la voire ??? Tous ceci joue contre vous, parce que si vous décidez de faire quelque chose, le juge pour enfant pesera le pour et le contre et vu le cas ce serait plus simple pour elle de rester dans une famille chez qui elle est intégré que d'aller avec un homme même si c'est son père qu'elle connait à peine.
Don maintenant c'est à vous de choisir, soit vous décider de la laisser vivre la bas avec eux comme c'est déjà le cas depuis quelques années, soit vous faite valoir vos droit en tant que parent auprès des autorités française ou je ne sais où mais dans ce cas se sera a vous de l'élever et d'en assumer les frais.
Dans votre cas votre fille vit avec eux depuis 3 ans, durant c'est 3 ans avez vous gardez des contacts avec elle, avez vous essayez de la voire ??? Tous ceci joue contre vous, parce que si vous décidez de faire quelque chose, le juge pour enfant pesera le pour et le contre et vu le cas ce serait plus simple pour elle de rester dans une famille chez qui elle est intégré que d'aller avec un homme même si c'est son père qu'elle connait à peine.
Don maintenant c'est à vous de choisir, soit vous décider de la laisser vivre la bas avec eux comme c'est déjà le cas depuis quelques années, soit vous faite valoir vos droit en tant que parent auprès des autorités française ou je ne sais où mais dans ce cas se sera a vous de l'élever et d'en assumer les frais.
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Rebjr..
Que c'est compliqué... L'oncle ayant renouvellé le passeport est il le mari de la tante élevant l'enfant (Avec ton accord)?? On s'y perd avec Reims, l'angleterre , les Emirats...
Il paraît normal que la tante ait le passeport puisque ta fille vit avec elle.. Mais il est bizarre que qq'un n'ayant pas l'autorité parentale puisse faire un renouvellement.. Il faut absolument donner des détails pour que l'on puisse répondre.. Par ailleurs pourquoi veux tu avoir le passeport?????
A+
Que c'est compliqué... L'oncle ayant renouvellé le passeport est il le mari de la tante élevant l'enfant (Avec ton accord)?? On s'y perd avec Reims, l'angleterre , les Emirats...
Il paraît normal que la tante ait le passeport puisque ta fille vit avec elle.. Mais il est bizarre que qq'un n'ayant pas l'autorité parentale puisse faire un renouvellement.. Il faut absolument donner des détails pour que l'on puisse répondre.. Par ailleurs pourquoi veux tu avoir le passeport?????
A+