Héritage - besoin d'aide

MamaNoel - 22 août 2009 à 16:19
 mamanoel - 25 août 2009 à 12:24
Bonjour,

Ma mère est décédée le 6 janvier 2009, je n'avais plus de contact avec elle depuis plus de vingt ans. Le notaire m'a contacté pour me faire part de la succession.
Voilà comment elle se définit :

Nous sommes trois enfants, je suis l'aînée, puis j'ai deux autres sœurs.
La succession se présente comme suit :

ACTIF DE SUCCESSION :
Mobilier (selon expert) : 47.5400,00 €

PASSIF DE SUCCESSION
- Pompes funèbres 2.490,11 €
- France Telcom 88,60 €
- Eau 51,99 €
- Assainissement 57,88 €
- Chèque emploi service 74,75 €
- EDF 418,97 €
- AF 88,86 €
- Blanche porte 112,00 €
- Bleu Bonheur 69,79 €
- CREDIREC (Societé FINAREF) 4.043,64 €
- Centre D'aide par le travail 169,75 €
- Femme de ménage non connu
- Opposition CRAMCO quand actif > 39.000,00 € non connu (maxi 900,00 €)

Passif total à 8.566,34,00 € (en tenant compte de l'opposition CRAMCO qui n'est pas encore déterminée).

Réunion fictive de la donation à ma sœur 1 :
Donation hors part successorale le 6 Août 1996 de la maison.
Donation pour une valeur à l'époque de 100.00,00 Francs en pleine propriété et 70.000,00 Francs pour la nue propriété donnée.
Aujourd'hui l'expert a estimé l'indemnité à verser pour ledit immeuble pour environ 67.500,00 Euros
La réunion fictive se fera à hauteur de 52.500,00 €.

En présence de trois enfants la réserve individuelle de chacun est de 1/4 et la quotité disponible de 1/4.

Réserve individuelle = 22.868,41 €
Quotité disponible = 22.868,41 €

Sœur 1
A droit à sa réserve 22.868,41 €
+ quotité disponible (donation) 22.868,41 €
= 45.736,83 €

Sœur 2
A droit à 22.868,41 €

Moi-même
A droit à 22.868,41 €

ATTRIBUTIONS :

Sœur 1
La donation qui lui a été consentie en 1996 pour 52.500,00 €
Elle doit verser : 6.763,17 €

Sœur 2
22.868,41 € à prendre sur l'indemnité du mobilier

Moi-même
22.868,41 € à prendre sur l'indemnité du mobilier


Le notaire me demande de prendre une décision, je ne comprends pas comment sont calculées ces parts. Pouvez-vous me l'expliquer et me dire si les calculs sont exacts ?
Sur quoi est calculé le partage ? Que reste-t-il après les sommes versées ?
Quelles sont les conséquences d'accepter ou de refuser la succession ?
Si j'accepte, faut-il déclarer la succession sur la feuille d'imposition ?


Merci d'avance pour vos réponses car je suis vraiment perdue.
Dans l'attente de vous lire,

2 réponses

Utilisateur anonyme
24 août 2009 à 22:48
Mais ce Notaire est là pour vous expliquer tout ça, mieux qui quiconque ici - lui poser la question lui, il est aussi là pour ça !
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Merci

Pour votre réponse, le notaire m'a bien expliqué, mais comment être sure de bien choisir parmi les options .
Car le notaire me dit , que si j'accepte la succession je suis tenu de régler les dettes de ma mère même après plusieurs années si quelqu'un me réclame quelque chose plus tard.
Hors sur le forum j'ai lu qu'il y avait trois options pour accepter une succession ,le notaire par ailleurs ne me l'a pas mentionné loin de là, voilà pourquoi j'attends de l'aide avec des réponses précises , je ne comprends pas le notaire ne m'en pas parler.
Il m'a simplement expliquer que si j'acceptais, de faire une lettre,mais me précisé les options.(3 options du forum)


Merci beaucoup pour vos réponses,

MaMANOEL
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