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tarasouris
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31 mars 2009 à 19:17
31 mars 2009 à 19:17
Bonjour ,
La pension alimentaire est déterminée, par le Juge des Affaires Familiales, au vu du dossier, et au vu de décomptes, avec justificatifs, des revenus et charges de chacun ... mettant en relief le revenu restant à la disposition chaque mois !
Le Juge peut y intégrer : les frais de "voyage" liés à l'exercice du Droit de visite, s'il y a une certaine distance ! à l'inverse, il peut être sévère compte tenu du non-versement pendant un moment,pour compenser la mauvaise "volonté " ! " on dit " que certains Juges, avec l'expérience, se sont fait des petits " pense-bêtes ", personnels à chacun d'eux, prenant en compte les allocations que touchera l'un, donc pas l'autre, les loyers selon l'endroit où l'on vit, etc etc ... En gardant à l'esprit que la " pension alimentaire " ne doit pas avoir pour conséquence de mettre son débiteur sur la paille à moyenne échéance, ce qui ne sera qu'un échec pour tout le monde !
Il n'y a pas de barème, mais des situations particulières et la souveraineté d'un J.A.F. pour calculer !
La moyenne que j'ai pu constater, c'est entre 10% d'un petit salaire et 20% d'un bon salaire...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La pension alimentaire est déterminée, par le Juge des Affaires Familiales, au vu du dossier, et au vu de décomptes, avec justificatifs, des revenus et charges de chacun ... mettant en relief le revenu restant à la disposition chaque mois !
Le Juge peut y intégrer : les frais de "voyage" liés à l'exercice du Droit de visite, s'il y a une certaine distance ! à l'inverse, il peut être sévère compte tenu du non-versement pendant un moment,pour compenser la mauvaise "volonté " ! " on dit " que certains Juges, avec l'expérience, se sont fait des petits " pense-bêtes ", personnels à chacun d'eux, prenant en compte les allocations que touchera l'un, donc pas l'autre, les loyers selon l'endroit où l'on vit, etc etc ... En gardant à l'esprit que la " pension alimentaire " ne doit pas avoir pour conséquence de mettre son débiteur sur la paille à moyenne échéance, ce qui ne sera qu'un échec pour tout le monde !
Il n'y a pas de barème, mais des situations particulières et la souveraineté d'un J.A.F. pour calculer !
La moyenne que j'ai pu constater, c'est entre 10% d'un petit salaire et 20% d'un bon salaire...
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.... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
§ même au plus bas, on devrait bien y arriver §
La législation juridique et financière évolue en permanence...