A quoi sert a accort de principe
marina56
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Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Marie S Messages postés 7781 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j ai des question a poser sur l accord de principe ,il y a 9 ans j ai eu un enfants avez un homme mais on etais pas mariée il n a pas voulu reconnaitre l enfants, par la suite j ai refaits ma vie avec une homme qui la reconnu on est rester 2 ans ensemble on est passer au tribunal pour les droit de garde mais il a abandonner ses droit sa fait 8 ans qu il se sont pas vue je lui demande aujourd hui un desaccord de paternité qu il a accepter , car ma fille reclamais son pere donc j ai repris contact avec lui pour k il connaise sa fille aujourd hui il souhaite reconnaitre enfin sa fille et avec des droit sur elle, je suis d accord mais en attendant l insignation en justice pour le test de paterniter nous devons signer un accord de principe pour k il puisse la prendre tous les dimanches , a quoi sa sert?
merci de m expliquer mes droits
j ai des question a poser sur l accord de principe ,il y a 9 ans j ai eu un enfants avez un homme mais on etais pas mariée il n a pas voulu reconnaitre l enfants, par la suite j ai refaits ma vie avec une homme qui la reconnu on est rester 2 ans ensemble on est passer au tribunal pour les droit de garde mais il a abandonner ses droit sa fait 8 ans qu il se sont pas vue je lui demande aujourd hui un desaccord de paternité qu il a accepter , car ma fille reclamais son pere donc j ai repris contact avec lui pour k il connaise sa fille aujourd hui il souhaite reconnaitre enfin sa fille et avec des droit sur elle, je suis d accord mais en attendant l insignation en justice pour le test de paterniter nous devons signer un accord de principe pour k il puisse la prendre tous les dimanches , a quoi sa sert?
merci de m expliquer mes droits
4 réponses
C'est juste un accord amiable que vous signez entre vous en attendant les décisions de justice.
Voilà, ça n'a pas de valeur juridique, juste morale.
Voilà, ça n'a pas de valeur juridique, juste morale.
ok merci j aimerai trouver plus d info sur internet sur le sujet bien cibler mais imposible si vous connaiser donner moi les adresse merci
ke je sache ou je mets les pieds
ke je sache ou je mets les pieds