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Proposition de rectiffication, ils ont tors!

rekin - 9 févr. 2009 à 16:03
 rekin - 1 avril 2009 à 15:58
Bonjour,
Je n'arrive pas a prouver qu'ils ont tors.
Alors voila, j'ai payé mon imposition sur le revenu de 2007 a temps. mais je n'ai pas declarer (sur internet) ce qu'il m'ont proposer de declarer. selon leur sources, je devais declarer 31k€, j'ai declarer moins car j'ai jamais toucher 31k€... donc j'ai reverifié, j'ai pris ma petite calculette, j'ai pris tout les net imposable et j'ai additionné. en fait ca fait un peu plusque ce que j'ai declaré, bon j'ai manifestement merdé quelque part. mais en tt cas j'ai pas 31K€.

Du coup bah une proposition de rectification est arrivé a la poste, et je suis allé la chercher. et Il me demande de payer la différence plus les interrets et les retards. Ca fait quand meme 2k€... en plus du premier tiers.... en plus que j'ai plus d'entrer d'argent car plus d'assedic.... :rip:

Mais alors voila, Manpower etait mon employeur de l'epoque, mais comme j'ai 2 contrats (car j fesais une formation en alternance via Manpower, donc un contrat ecole, et un contrat entreprise) et en plus à 2 agences différente, bah le monsieur des impots, il veut 2 attestations car 2 adresses diff. Or, que je demande à l'une ou a l'autre agence, j'aurai la meme reconstition de carière (car c'est tt les deux Manpower) et avec un montant différent des infos qu'ils ont.

Je veux bien admettre une difference entre le réél et ce que j'ai declarer, parce que je suis pas un pro des impots,(en plus c'est la premiere fois que j les paie!) mais pas avec 31K€.

En plus ca fait 8 mois que je suis au chomage, et ca va durer parce que je suis dans le domaine industriel, et comme vous savez tous, bah l'economie ne va pas fort en ce moment.... Du coup j'ai vu qu'on pouvais demander un recours gracieux.

Et avec tout ca j'aurai voulu avoir vos reactions, vos conseils et eventuellement votre aide pour le recour gracieux. Si ca passe ca m'arrangerai bcp bcp bcp...

MErci

Rekin

5 réponses

Réponse 1 / 5
darlana Messages postés 779 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2011 916
9 févr. 2009 à 18:12
Le recours gracieux c'est tout à la fin, quand vous ne contestez plus le fond du problème, mais que vous demander un "geste" parce que vous avez des difficultés à payer.
Donc pour le moment, il faut déjà répondre avec vos preuves et attendre l'abandon si c'est OK ou la nouvelle proposition si vos arguments sont admis en partie.
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rekin
9 févr. 2009 à 18:15
Ok,

Et si tout ca depasse les 30 jours?
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Réponse 2 / 5
darlana Messages postés 779 Date d'inscription dimanche 30 décembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 14 juillet 2011 916
9 févr. 2009 à 17:50
Ne connaissant pas exactement votre dossier et le contenu de la proposition, il est difficile de vous répondre sur le fond. Mais il faut faire les choses dans l'ordre!
D'abord répondre au courrier en donnant vos arguments et s'ils sont toujours rejetés, et si vous pensez toujours que vous avez raison et les impôts tord, il faut faire une réclamation contentieuse d'abord pour que votre cas soit reéxaminé et seulement si ça ne change rien vous pourrez demander un recours gracieux à moins que la somme ne justifie un tribunal administratif.
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rekin
9 févr. 2009 à 17:59
Bonjour,

Donc, il faut d'abord que je trouve les papiers qui montre mon vrai net imposable, et ensuite qu'il examine et qu'il se dise Ok, il a pas 31K€ mais il a kan y a kan meme une différence, et la je pourrai pas contester, donc je peut avoir etablir un recours gracieux?
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Réponse 3 / 5
pourquoipas13 Messages postés 1589 Date d'inscription lundi 22 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2009 1 112
9 févr. 2009 à 20:26
Le plus simple, c'est que vous prenez votre déclaration et que vous allez aux impôts.

Ils vont vous expliquer comment il trouve ce chiffre.
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rekin
12 févr. 2009 à 11:45
Bah ca tombe sur leur ordi, c'est tout... C'est des infos envoyé par les employeurs.
Il a envoyer des lettres aux deux agence pour resoudre ce pb.
faut attendre qu'il reponde. j lui ai demander un RDV il veut pas tant qu'ils ont pas repondu....
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Réponse 4 / 5
rekin
30 mars 2009 à 10:51
Bonjour,
je viens aux nouvelles.
Apres plus d'un mois d'attente, mon correspondant m'adresse une réponse (courier) à mes observations (mail).
Alors la rectification tiens toujours mais elle est minoré. car effectivement avec avoir interroger mon employeur, je n'avais pas à declarer 31Ke. mais bien moins...

Du coup je dois quand meme payé env 500€.

Et il y a un tableau recapitulatif que je ne comprend pas trop.
Il y a les interets de retard à 2.80% avec +11
la majoration de 10% à +40
et l'imposition anterieur à deduire -1559.
et le total 453
mais il ne comprend pas la reduction d'impot de 20% qui etait present à la première proposition de rectification...
et les chiffre sont different du premier tableau, mais alors completement.

j'avais +47 pour les interet
+169 pour la majoration
et -20 pour la reduction d'impots....

Le nouveaux total que je devais declarer pour eux est plus proche de ce que j'ai reclarer. j'ai pas envie de recontester, parce que c'est, à quelque euros pres, la meme choses que j'ai sur ma derniere fiche de paie.
Bon, bah finalement j'ai du oublier d'inclure les indemnisation de fin de mission....

Avec tout ca j'ai 2 principales question...
1 - Pourquoi une telle difference dans valeur du tableau?
2 - Etant au chomage depuis 9 mois environ, ne touchant plus les assedic depuis plus de 2 mois, et ne vivant plus chez mes parents. Je compte demander un recours gracieux. pensez-vous que ca passera? et surtout comment faire?

Merci pour votre aide
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rekin
1 avril 2009 à 15:58
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