Trotoirr apres construction maison neuve
sebcelmat
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Petit souci avec la mairie et sa voirie depuis que j'ai commencé la construction de ma maison neuve, je m'explique !
Voila je commence ma construction avec toute les autorisation habituelle (permis de construire delivrer par la mairie ect..) tous se passe bien jusqu'au jour ou je reçois un recommander venant de cette chére commune...
La ! surpris , cette lettre me notifit que j'ai dégradé la voirie en particulier le trottoir dont les travaux de réalisation on débuté peux de temps avant ma construction et que les acte de remise en etat serait a mes frais...
La dessus j'apporte quelque précision sur se fameux trottoir:
-il n'etait pas fini (la couche de bitume pas faite), il ne lait toujours pas sur les partis ou des construction sont en cours .
- l'acte de remise en état concerne en faite l'enpierrement de preparation qui et tasser a la base ,mais que les divers véhicule camionette ,manitou on tasser encore plus ...
Bon je pense rien avoir oublier,si c'est des un lotissement communal.
Voila je serais heureux si quelqu'un pourrai m'éclairer sur mes droit car la je ne sait que faire ?
Merci d'avance ...
Petit souci avec la mairie et sa voirie depuis que j'ai commencé la construction de ma maison neuve, je m'explique !
Voila je commence ma construction avec toute les autorisation habituelle (permis de construire delivrer par la mairie ect..) tous se passe bien jusqu'au jour ou je reçois un recommander venant de cette chére commune...
La ! surpris , cette lettre me notifit que j'ai dégradé la voirie en particulier le trottoir dont les travaux de réalisation on débuté peux de temps avant ma construction et que les acte de remise en etat serait a mes frais...
La dessus j'apporte quelque précision sur se fameux trottoir:
-il n'etait pas fini (la couche de bitume pas faite), il ne lait toujours pas sur les partis ou des construction sont en cours .
- l'acte de remise en état concerne en faite l'enpierrement de preparation qui et tasser a la base ,mais que les divers véhicule camionette ,manitou on tasser encore plus ...
Bon je pense rien avoir oublier,si c'est des un lotissement communal.
Voila je serais heureux si quelqu'un pourrai m'éclairer sur mes droit car la je ne sait que faire ?
Merci d'avance ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Mais est ce que les frais de remise en etat me seront imputé? car mois j'ai acheter le terrain avant ces fameux trottoir, la Mairie était au courant que des construction (car je ne suis pas le seul)allais s'effectuer alors pourquoi elle a donné l'autorisation a cette societé de faire la voirie....
En principe ces travaux se font une fois les constructions du lotissement terminer, j'ai quand méme le droit d'accéder a mon terrain pour réaliser ma construction correctement ...
Je ne voix pourquoi je payerais cette remise en etat alors qu'en plus je n'ais pas été prevenu que ses travaux allez se realiser ....
Sa m'énerve !!!!