Suite héritage comment expulser ancien locata

Question

Bonjour,
SUITE A UN HERITAGE AU DECE DE MON ONCLE,J AI HERITE DE PLUSIEURS HECTARES DE TERRE,MAIS ETANT DEVENU LE NOUVEAU PROPRIETAIRE,JE NE VEUX PAS GARDER LES ANCIENS LOCATAIRE DU TEMPS OU MON ONCLE VIVAIT. JE VEUX LES EXPULSER,VENDRE LA MOITIEE DU TERRAIN,ET L AUTRE MOITIEE, FAIRE UN CIMETIERE POUR ANIMEAUX.
Y A T IL UNE CLAUSE QUI ME PERMETTE D EXPULSER LES PAYSANS DE MON TERRAIN AFIN QUE JE PUISSE EN JOUIRE A MA GUISE? VOIRE LOUER A QUI MOI JE DECIDE?
JE VOUS DEMANDE S V  P REPONDEZ MOI
MERCI BEAUCOUPS

Utilisateur anonyme · Answer

bonsoir

pas très sympa ça

les paysans comme vous dites ou mieux agriculteur ont des droits

et faire un cimetiere animaux???il me semblait que c'etait interdit, !!!

pititenouette · Answer

Bonjour

.Merci d'éditer votre message en évitant d'utiliser les majuscules pour une meilleure compréhension et un respect de la charte de CommentCaMarche.

Les locataires ont des droits, et vous devez vous référez au bail consenti par votre Oncle.
Quel est le type de bail actuellement ??

wendy-alison · Answer

tout d'abord une petite parentèse; petitounette, qui es tu et comment me connais tu !dis le moi merci<<
Alors je sis bien d'accord que les paysans ont des droits, mais moi j'ai ma terre, ok!
et ils n'ont pas tous es droits; que doi-je comprendre dans cette réponse?, ensuite:le contract à ete fait par mon oncle,pour neuf ans et moi je veux le casser, car j'ai d'autres projects,entre autre le droit de creer un cimetière pour animeaux; (chiens et chats, m'a ete accordeé par la DDASS),et je ne veux pas laisser passer 9 ans de ma viess avoir mis sur pieds ce dont j'ai tjr rèvé
Merci de vos réponses

pititenouette · Answer

Je ne vous connais pas, ni même votre oncle. 
Je me réfère au droit, et qui dit locataire dit bail

Vous avez hérité de la terre de votre oncle et de ses locataires.
Le bail  arrive à échéance à quelle date??

wendy-alison · Answer

le notaire dit que c'est un bail de 9 ans, alors la terre est comme si elle n'est pas à moi je ne peux rien en faire mais en revanche le paysan lui il rigole pendant ce temps ou alors dois-je moi meme devenire lcataire de ma terre en tant que proprietaire, pour la récupérer??

Utilisateur anonyme · Answer

bonjour
le bail de 9 ans reprend a la succesion
on peu reprendre un terrain s'il devient construtible mais il y aura des dommages et intéret

quand a reprendre l'exploitation, il faut que vous repreniez les etudes agricoles et avoir les diplomes mais cela ne se fait pas en 1 année


meme en attendant 9 ans, il faudra dédommager ces agriculteurs

wendy-alison · Answer

bonnjour!,;mais si ce bail de 9 ans n'a pas ete reconduit devant des personnes agrées, et normalement cela se signe devant un notaire, non?
cela à ete fait de main en main ss personne autour!
merci infiniment de vos réponses mais si j'aI BIEN compris, sa signifie que c'est comme si il avais la terre en cadeau, car lui à le droit de tt faire;(le paysan) et moi rien avec ma terre!!

pititenouette · Answer

Bonjour

Voici dans quel cas vous pouvez mettre un terme au bail

- le locataire est en défaut de paiement des fermages
- une cession ou une sous location illicite du bail
- la destruction totale des biens loués.
- en cas de mauvaise  d'exploitation (ou absence exploitation)
- la cession ou sous-location illicite du bail ;
- le changement de destination des terres (devenu constructible,..)
- au décès du locataire si il n'a ni conjoint  ou héritiers ayant participé à l'exploitation.

wendy-alison · Answer

SI JE CEDE MA TERRE DEVANT NOTAIRE 0 MON CONCUBIN, cela deviens t'il alors possible de l'expulser le locataire actuel??
ou si je loue à  qq de mon choix ce n'est pas non plus possible?
qd à la terre la terre elle n'est pas constructible!

wendy-alison · Answer

Bonjour! je crois que vous vous etes rendu compte que par tous les moyens, je veux récuperer la totalitée de la terre, et que si un bail doit etre reconduit, ce seras avec signature EN MA PRESENCE,mais cen'est pas le cas, et c'est pour sa que je veux savoirsi je fais une donnation à mon concubain,(cadeau) devant notaire de la totalitée de la terre, est-cce que à ce moment là je peux demander en dédomageant le locataire actuel, à ce quilparte de mes terres??
Cr c'est une histoire de fou, avoir une terre à soi,et c'est les autres qui en profitent, et qui en plus décident pour vous de cette terre! ilm doit y avoir des tribuneaux NON???? pour sa

pititenouette · Answer

Oui , de plus même en vendant vos terres, vous ne pouvez pas les vendre comme vous le souhaitez. 
Car si le locataire exerce son droit de préemption , et estime le prix excessif il peut demander la révision du prix auprès des tribunaux comptétents.

wendy-alison · Answer

Je vous en supplie,donnez moi une manière de pouvoire expulser ce locataire, bon sang sa ne doit pas etre impossible!
SVP dites moi que cest possible ,car je ne veux plus jamais louer cete terre

pititenouette · Answer

Le problème c'est que le locataire protégé . 
Vous ne pouvez pas faire ce que vous voulez de vos terres.

Et attention au bout des 9 ans le bail se reconduit automatiquement, sauf si vous donnez congés à votre locataire mais dans des cas bien précis comme par exemple exploiter vous même vos terres, ou les faire exploiter par votre conjointe ou vos enfants. 
Comme vous le conseillait "lucien" prenez contact avec un notaire, voyez auprés de la chambre des notaires près de chez vous s'il existe des permanences téléphoniques pour obtenir un début d' information .

wendy-alison · Answer

Je commence à compendre pourquoi les gens dans le monde s'entre-tuent, la loie est toujours pour les plus forts ou les plus riches, et non pour le juste milieux!
et je commence aussi à comprendre pourquoi il y à de plus en plus de payans, ils n'on ps besoins de faire de gros efforts, en dehors du travil comme tt à chacun ,pour piquer la terre des autres!
Dans ce cas, la guerre des peuples n'à plus du tout le meme visage pour moi!

Utilisateur anonyme · Answer

bonsoir

on m'a dit que si l'agriculteur ne travaillais pas lui meme les terres de location ,(d'autres agriculteurs le faisait ) tu pouvais contester le bail (par une personne competente, huissier )et donc le reprendre.

j'espere que c'est vrai ,car moi aussi dans quelques temps je serais comme toi , recuperer des terres par chance constructible à un agriculteur.

wendy-alison · Answer

merci arc-angell sa par contre c'est un bon début à avoir que au moins j'ai une extra mini mini chance de pouvoir l'expulser!
encore merci de ta réponse

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