Passage de sources
dmarline
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lbigaret Messages postés 12811 Statut Modérateur -
lbigaret Messages postés 12811 Statut Modérateur -
Bonjour,
je suis propriétaire d'un terrain ou passe une sources, tuyau d'eau provenant d'une source via le propriétaire d'en dessous
cela me crée des ruissellements dans ma cave...
puis-je entreprendre des travaux d'assainnissement sachant que cela entrainera l'arrêt du passage de cette eau sur mon terrain...
donc plus d'eau pour le terrain inferieur...
merci de m'aiguiller sur mes droits et devoirs
je suis propriétaire d'un terrain ou passe une sources, tuyau d'eau provenant d'une source via le propriétaire d'en dessous
cela me crée des ruissellements dans ma cave...
puis-je entreprendre des travaux d'assainnissement sachant que cela entrainera l'arrêt du passage de cette eau sur mon terrain...
donc plus d'eau pour le terrain inferieur...
merci de m'aiguiller sur mes droits et devoirs