Indemnités licenciement suite inaptitude
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topaze35
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malena -
Bonjour,
Je travaille depuis 25ans ds une association en tant que cadre technique a 50ETP
Il y a 7ans une nouvelle directrice est arrivée,et tres vite une relation tres conflictuelle s'est instaurée entre cette derniere et un pedo psychiatre,qui a finit par etre licencié
Cependant elle a fait une démarche aux prud'hommes,et a gagné en appel
Un autre pedo psy a été embauché,et le meme contexte conflictuel s'est petit a petit mis en place
Ce 2eme pedo psy a fini par démissionner
Depuis le depart de ce dernier avec qui mes relations etaient tres positives,mes relations avec la direction se sont tres
vite dégradées
La medecine du travail m'a orientée a 2 reprises sur 2 ans ,vers l'association "Mots pour Maux",puis vers une consultation en pathologie professionnelle vers un psychiatre ,inspecteur du travail
Ce dernier a fait un diagnostic d'"etat dépressif majeur nécessitant un traitement d'anti dépresseur du a un harcelement au travail"
J'ai eu plusieurs arrets de maladie,lors d'un controle aupres d'un médecin conseil de la sécu,ce dernier m'a dit, bien connaitre l'association ds laquelle je travaille et m'a conseillé de penser a ma santé et de quitter mon emploi
Je n'ai pas voulu démissionner,je ne voulais pas perdre mon emploi
Aujourd'hui,je suis en arret depuis 4mois,le medecin du travail me conseille de faire un certificat d'inaptitude pour me protéger,c'est la seule facon de ne pas reprendre un poste, au sein duquel je suis en danger sur le plan psychique
Je vais donc subir le prejudice de "demander" a etre reconnue "inapte",et de provoquer la mise en place de mon licenciement,qui se fera ,apres le 2eme certificat
On m'a conseillée de faire valoir mes droits,et de saisir le conseil des prud'hommes,je suis entrain de l'envisager
Mais ,je souhaiterais savoir,dans ces conditions particulieres,quel va etre le montant de mes indemnités de licenciement(CC66),si comme on me l'a dit apres le certificat d'inaptitude ,je serai sans aucun revenu,car fin d'arret de travail et incapacité de reprendre mon travail,enfin quel peut etre le montant des dommages et interets,consécutif au harcèlement et a ses consequences,sachant que j'ai plus de 50ans,et que j'ai peu de chance de retrouver un emploi similaire
Dans la CC66,element confirmé par un inspecteur du travail,il est mentionné que le montant peut correspondre a la totalité des salaires que j'aurais du toucher si j'etais restée ds cette association jusqu'a 65ans(cad 12ans de salaire)
L'avocat lui,propose 2 a 3 ans de salaire!!!
Enfin ,pensez vous ,que j'ai des chances de gagner aux prud'hommes,car les sommes envisagées aupres d'un avocat sont exorbitantes
En vous remerciant de l'attention que vous voudrez bien m'accorder et des elements de réponse que j'attends avec impatience
Je travaille depuis 25ans ds une association en tant que cadre technique a 50ETP
Il y a 7ans une nouvelle directrice est arrivée,et tres vite une relation tres conflictuelle s'est instaurée entre cette derniere et un pedo psychiatre,qui a finit par etre licencié
Cependant elle a fait une démarche aux prud'hommes,et a gagné en appel
Un autre pedo psy a été embauché,et le meme contexte conflictuel s'est petit a petit mis en place
Ce 2eme pedo psy a fini par démissionner
Depuis le depart de ce dernier avec qui mes relations etaient tres positives,mes relations avec la direction se sont tres
vite dégradées
La medecine du travail m'a orientée a 2 reprises sur 2 ans ,vers l'association "Mots pour Maux",puis vers une consultation en pathologie professionnelle vers un psychiatre ,inspecteur du travail
Ce dernier a fait un diagnostic d'"etat dépressif majeur nécessitant un traitement d'anti dépresseur du a un harcelement au travail"
J'ai eu plusieurs arrets de maladie,lors d'un controle aupres d'un médecin conseil de la sécu,ce dernier m'a dit, bien connaitre l'association ds laquelle je travaille et m'a conseillé de penser a ma santé et de quitter mon emploi
Je n'ai pas voulu démissionner,je ne voulais pas perdre mon emploi
Aujourd'hui,je suis en arret depuis 4mois,le medecin du travail me conseille de faire un certificat d'inaptitude pour me protéger,c'est la seule facon de ne pas reprendre un poste, au sein duquel je suis en danger sur le plan psychique
Je vais donc subir le prejudice de "demander" a etre reconnue "inapte",et de provoquer la mise en place de mon licenciement,qui se fera ,apres le 2eme certificat
On m'a conseillée de faire valoir mes droits,et de saisir le conseil des prud'hommes,je suis entrain de l'envisager
Mais ,je souhaiterais savoir,dans ces conditions particulieres,quel va etre le montant de mes indemnités de licenciement(CC66),si comme on me l'a dit apres le certificat d'inaptitude ,je serai sans aucun revenu,car fin d'arret de travail et incapacité de reprendre mon travail,enfin quel peut etre le montant des dommages et interets,consécutif au harcèlement et a ses consequences,sachant que j'ai plus de 50ans,et que j'ai peu de chance de retrouver un emploi similaire
Dans la CC66,element confirmé par un inspecteur du travail,il est mentionné que le montant peut correspondre a la totalité des salaires que j'aurais du toucher si j'etais restée ds cette association jusqu'a 65ans(cad 12ans de salaire)
L'avocat lui,propose 2 a 3 ans de salaire!!!
Enfin ,pensez vous ,que j'ai des chances de gagner aux prud'hommes,car les sommes envisagées aupres d'un avocat sont exorbitantes
En vous remerciant de l'attention que vous voudrez bien m'accorder et des elements de réponse que j'attends avec impatience
A voir également:
- Licenciement pour inaptitude convention 66
- Convention 66 grille salaire - Guide
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- Tableau excel calcul indemnité licenciement inaptitude - Guide
- Convention collective automobile pdf - Guide
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4 réponses
salut,
ben franchement toutes ces assos en éducation spécialisée (protection de l'enfance ou handicap) sont dans un état catastrophique au travers de la France entière.
Educateur je suis dans un cas similaire avec ma hiérarchie qui ne reconnait pas ma souffrrance dûe à la dégradation des conditions de travail dans l'exercice professionnel, après trois mois d'arrêt et 1 an et 1/2 d'alertes avec mon DP.
Que dire, sauf qu'ils me conduisent tout droit à l'inaptitude, tout en sachant que de plus en plus il est nécessaire de rencontrer un médecin en Pathologie Professionnelle comme argument, à ce jour, valable pour que la Médecine du travail ordonne cette inaptitude.
Que dire également de cette situation complexe qui semble se refermer sur le salarié comme un couperet qui est de plus en plus en souffrance. Les démarches pruhommales sont possibles mais complexes et honnéreuses. Il faut alors renvoyer la faute et la responsabilité de l'employeur dans l'inaptitude (harcèlement, maladie professionnelle, négligences de la santé du salarié, ...), engrangeant donc un licenciement abusif s'il n'y a pas eu de reclassement possible.
Il faut donc être à la fois combattant durant une période de précarisation et de dépression!!
ben franchement toutes ces assos en éducation spécialisée (protection de l'enfance ou handicap) sont dans un état catastrophique au travers de la France entière.
Educateur je suis dans un cas similaire avec ma hiérarchie qui ne reconnait pas ma souffrrance dûe à la dégradation des conditions de travail dans l'exercice professionnel, après trois mois d'arrêt et 1 an et 1/2 d'alertes avec mon DP.
Que dire, sauf qu'ils me conduisent tout droit à l'inaptitude, tout en sachant que de plus en plus il est nécessaire de rencontrer un médecin en Pathologie Professionnelle comme argument, à ce jour, valable pour que la Médecine du travail ordonne cette inaptitude.
Que dire également de cette situation complexe qui semble se refermer sur le salarié comme un couperet qui est de plus en plus en souffrance. Les démarches pruhommales sont possibles mais complexes et honnéreuses. Il faut alors renvoyer la faute et la responsabilité de l'employeur dans l'inaptitude (harcèlement, maladie professionnelle, négligences de la santé du salarié, ...), engrangeant donc un licenciement abusif s'il n'y a pas eu de reclassement possible.
Il faut donc être à la fois combattant durant une période de précarisation et de dépression!!
Quel est cet établissement ? Car il me semble reconnaitre une situation dans une structure ou j'ai travaillé il y a 4 ans. Sinon en matière de pathologie psy lié au travail, je conseil une consultation au service de pathologie professionnel de l'hôtel dieu de paris (très efficace) 01 42 34 82 43 (Dr Metlaine par exemple)
Bonjour
Je vs remercie d'avoir pris le tps de lire mon message,et de me donner ce conseil de consultation
de pathologie professionnelle
Il s'agit de l'association Sauvegarde de l'enfant a l'adulte,qui gère plusieurs etablissements dont
celui dans lequel ,je travaillais
Pourriez vs ,SVP,m'en dire davange oubien m'orienter vers un service ,qui pourrait repondre a mes
interrogations :
Ai je raison de saisir le conseil des prud'hommes ,comme l'a fait mon ancienne collègue
Ai je des chances de gagner,en prenant un avocat
Ai je raison d'accepter le certificat d'inaptitude,qiu malheureusement légitime l'employeur a me
licencier
Quel pourrait etre le montant ,des dommages et interets
En vs remerciant a nouveau pr l'attention que vs porterez a ce 2eme message
Je vs remercie d'avoir pris le tps de lire mon message,et de me donner ce conseil de consultation
de pathologie professionnelle
Il s'agit de l'association Sauvegarde de l'enfant a l'adulte,qui gère plusieurs etablissements dont
celui dans lequel ,je travaillais
Pourriez vs ,SVP,m'en dire davange oubien m'orienter vers un service ,qui pourrait repondre a mes
interrogations :
Ai je raison de saisir le conseil des prud'hommes ,comme l'a fait mon ancienne collègue
Ai je des chances de gagner,en prenant un avocat
Ai je raison d'accepter le certificat d'inaptitude,qiu malheureusement légitime l'employeur a me
licencier
Quel pourrait etre le montant ,des dommages et interets
En vs remerciant a nouveau pr l'attention que vs porterez a ce 2eme message
Je ne peux vous renseigner plus. J'ai travaillé dans une association sur Dreux dans le même registre comme psychiatre mais je n'ai pas été licencié, je suis parti en libéral dans une clinique fondée avec des confrères. Je travaille aussi depuis 10 ans au labo du sommeil de l'hôtel dieu de Paris qui est rattaché au service de pathologie professionnelle et je peux vous assurer que vous aurez tous les éclairage possible en consultant mon confrère (qui a géré entre autre les suicides de chez peugeot).
Bonjour,
Concernant la consultation de pathologie professionnelle,pourriez vs me dire,si toute personne peut bénéficier d'une telle consultation,oubien si au prealable,comme cela a été le cas pour moi,il faut etre orientée par le médecin du travail
En vous remerciant de l'attention que vs porterez a ma nouvelle interrogation
Concernant la consultation de pathologie professionnelle,pourriez vs me dire,si toute personne peut bénéficier d'une telle consultation,oubien si au prealable,comme cela a été le cas pour moi,il faut etre orientée par le médecin du travail
En vous remerciant de l'attention que vs porterez a ma nouvelle interrogation
Bonsoir,
Avec un avocat ,j'ai entamé une procédure aupres des prudhommes...
Le 7 septembre 2009,apres avoir dépensé bcp d'energie et d'argent ,j'ai eu l'immense joie d'apprendre que j'avais GAGNE
Le harcelement a été "reconnu" mais pas indemnisé !!!!
J'ai touché 2ans et demi de salaire
Je n'ai pas encore le cheque ,mais devrais le recevoir tres prochainement
J'ai conservé une activité a tps partiel ds une autre association ,et en complement ,me suis installée en libéral
J'ai tourné la page ,et je vais bien
Courage a ceux qui vivent cela,battez vs ,on peut gagner
Ils ont surtout perdu ,parce que, ravis de mon inaptitude,et pensant que je n'allais pas me défendre ,ils ne me fait aucun reclassement,alors que la loi l'exige
Donc licenciment abusif, a ts les coups,on gagne
Courage
Avec un avocat ,j'ai entamé une procédure aupres des prudhommes...
Le 7 septembre 2009,apres avoir dépensé bcp d'energie et d'argent ,j'ai eu l'immense joie d'apprendre que j'avais GAGNE
Le harcelement a été "reconnu" mais pas indemnisé !!!!
J'ai touché 2ans et demi de salaire
Je n'ai pas encore le cheque ,mais devrais le recevoir tres prochainement
J'ai conservé une activité a tps partiel ds une autre association ,et en complement ,me suis installée en libéral
J'ai tourné la page ,et je vais bien
Courage a ceux qui vivent cela,battez vs ,on peut gagner
Ils ont surtout perdu ,parce que, ravis de mon inaptitude,et pensant que je n'allais pas me défendre ,ils ne me fait aucun reclassement,alors que la loi l'exige
Donc licenciment abusif, a ts les coups,on gagne
Courage
bonjour merci de ton temoignage
je travaille depuis un an et 7 mois dans une entreprise avec des conditions insupportables humainement
je travaille comme teleprospectrice je vis seule et je n ai dautre revenus que ceux de mon travail et le rsa
car je travaille mi temps et mes revenus sont insuffisants.
En un 6 mois j ai eu 3 sous chef differentes et toutes se faisaient licencier, sans compter du personnel qui est souvent etudiant et ne dure pas plus de 2 mois continuellement en renouvellement.
Ce qui me fait souffrir c est que la boite veut absolumment des ventes tous les jours et ne comprennent pas
que sous une pression depuis le matin jusqu au soir ( toutes les 10 minutes au fouet en nous criant et blamant "si on ne sent pas honteuses" de ne pas obtenir de resultats avec une equippe de 8 personnes)
Provocant des rivalites au sein de l equippe pour suivre les pas de la meilleure...
Quand finallement j obtiens des resultats on me dit que j obtiens des resultats car je travaille en laissant entendre que le reste du temps je ne travaille pas...
Au depart un travail alimentaire je suis passee en cdi et maintenant je vis l enfer je veux partir et eux veulent
que je reste donc ne veulent pas me licencier...
Sans chauffage l hiver, sans air ds une piece trop petite en ete ou il fait etouffant pour 8 personnes
ou on nous recrimine meme pour aller aux toillettes ' faut pas perdre de temps"
C est devenu insoutenable, car si tu ne leur repond pas ils ne te lachent pas en te provocant constemment
"tu ne veux pas travailler on n aime pas les gens qui ne travaillent pas ici" et l equippe qui rivalise m a agresse un jour dans la rue car j ai ose leur dire la verite sur ce que je pensais des menteurs, j ai ete giflee
et menacee par une autre des filles qui m en veut car je garde le calme.
Je n ai rien fait pas reagit, ce n est pas ma faute tout ce qui arrive...
Elles m ont tourne le dos( les 3 plus anciennes) le reste tous des nouveaux.
Cela fait un mois et demi que je suis en arret de maladie j ai cherche differents medecins pour m arreter
durant 1,5 mois je suis epuisee car une fois j ai dit a un medecin que je me sentais deprimee et il m a renvoyee travailler en me disant : c est pas grave...
Depuis je ne dors plus le soir, j ai une montee de pression arterielle que j ai jamais eu avant
des migraines infernales incapacitantes sans compter des gastro continues...
J ai peur d aller au prudhommes de me retrouver sans ressources financiere comment vais je payer et me nourrir si je dois attendre 2 mois pour toucher un revenu
Reprendre un autre emploi comment ? dois je ceder et leur donner ma demission quand c est eux qui font tout pour que je demissione?
Et si ce nouvel emploi marche pas? je me retrouve sans argent?
Ensuite la medecine du travail ( je sais pas si leur faire confiance est ce l entreprise qui les dirige?) j ai peur de nouveau de dire la verite et qu ensuite on en fasse comme bon leur semble: en france une depression due au harcelement au travail c est pas grave?
Il y a des jours ou je vois les rails du train et j ai envie d en finir mais je me dis non ils n en valent pas la peine...
Voila je suis prise aux pieges entre ceux qui me disent nous sommes en crise et que je dois valorer mon travail ma chef qui veut m ecraser en lui donnant ma demission et s empocher les benefices et moi et ma sante qui chaque jour devient de plus en plus faible sans compter les frais et les problemes que le fait de changer de medecin peut me causer des soucis avec la caf ou caisse de maladie...
J en peux plus...le mois sept 200euros, le mois de oct 183e, et ce mois 0 euros
heureusement que je touche le rsa sinon je serais morte.
Alors travailler avec dignite en france ? mon premier emploi!!! j en suis degoutee ...et cette boite prend des jeunes "qu ils cassent" en moins d un mois, il est probable que je retourne samedi travailler car si jene travaille pas j ai pas de revenus...et les psy en france c est pas gratuit.
Je vous parle de tout ceci parce que je pense que c est intolerable inhumain que l on fasse subir aux personnes une telle pression et si mon cas peut aider d autres...(france telecom suicides)
si quelqu un sait comment m aider ou me diriger merci de me repondre
je suis sur paris
malena66@ozu.es
malena
je travaille depuis un an et 7 mois dans une entreprise avec des conditions insupportables humainement
je travaille comme teleprospectrice je vis seule et je n ai dautre revenus que ceux de mon travail et le rsa
car je travaille mi temps et mes revenus sont insuffisants.
En un 6 mois j ai eu 3 sous chef differentes et toutes se faisaient licencier, sans compter du personnel qui est souvent etudiant et ne dure pas plus de 2 mois continuellement en renouvellement.
Ce qui me fait souffrir c est que la boite veut absolumment des ventes tous les jours et ne comprennent pas
que sous une pression depuis le matin jusqu au soir ( toutes les 10 minutes au fouet en nous criant et blamant "si on ne sent pas honteuses" de ne pas obtenir de resultats avec une equippe de 8 personnes)
Provocant des rivalites au sein de l equippe pour suivre les pas de la meilleure...
Quand finallement j obtiens des resultats on me dit que j obtiens des resultats car je travaille en laissant entendre que le reste du temps je ne travaille pas...
Au depart un travail alimentaire je suis passee en cdi et maintenant je vis l enfer je veux partir et eux veulent
que je reste donc ne veulent pas me licencier...
Sans chauffage l hiver, sans air ds une piece trop petite en ete ou il fait etouffant pour 8 personnes
ou on nous recrimine meme pour aller aux toillettes ' faut pas perdre de temps"
C est devenu insoutenable, car si tu ne leur repond pas ils ne te lachent pas en te provocant constemment
"tu ne veux pas travailler on n aime pas les gens qui ne travaillent pas ici" et l equippe qui rivalise m a agresse un jour dans la rue car j ai ose leur dire la verite sur ce que je pensais des menteurs, j ai ete giflee
et menacee par une autre des filles qui m en veut car je garde le calme.
Je n ai rien fait pas reagit, ce n est pas ma faute tout ce qui arrive...
Elles m ont tourne le dos( les 3 plus anciennes) le reste tous des nouveaux.
Cela fait un mois et demi que je suis en arret de maladie j ai cherche differents medecins pour m arreter
durant 1,5 mois je suis epuisee car une fois j ai dit a un medecin que je me sentais deprimee et il m a renvoyee travailler en me disant : c est pas grave...
Depuis je ne dors plus le soir, j ai une montee de pression arterielle que j ai jamais eu avant
des migraines infernales incapacitantes sans compter des gastro continues...
J ai peur d aller au prudhommes de me retrouver sans ressources financiere comment vais je payer et me nourrir si je dois attendre 2 mois pour toucher un revenu
Reprendre un autre emploi comment ? dois je ceder et leur donner ma demission quand c est eux qui font tout pour que je demissione?
Et si ce nouvel emploi marche pas? je me retrouve sans argent?
Ensuite la medecine du travail ( je sais pas si leur faire confiance est ce l entreprise qui les dirige?) j ai peur de nouveau de dire la verite et qu ensuite on en fasse comme bon leur semble: en france une depression due au harcelement au travail c est pas grave?
Il y a des jours ou je vois les rails du train et j ai envie d en finir mais je me dis non ils n en valent pas la peine...
Voila je suis prise aux pieges entre ceux qui me disent nous sommes en crise et que je dois valorer mon travail ma chef qui veut m ecraser en lui donnant ma demission et s empocher les benefices et moi et ma sante qui chaque jour devient de plus en plus faible sans compter les frais et les problemes que le fait de changer de medecin peut me causer des soucis avec la caf ou caisse de maladie...
J en peux plus...le mois sept 200euros, le mois de oct 183e, et ce mois 0 euros
heureusement que je touche le rsa sinon je serais morte.
Alors travailler avec dignite en france ? mon premier emploi!!! j en suis degoutee ...et cette boite prend des jeunes "qu ils cassent" en moins d un mois, il est probable que je retourne samedi travailler car si jene travaille pas j ai pas de revenus...et les psy en france c est pas gratuit.
Je vous parle de tout ceci parce que je pense que c est intolerable inhumain que l on fasse subir aux personnes une telle pression et si mon cas peut aider d autres...(france telecom suicides)
si quelqu un sait comment m aider ou me diriger merci de me repondre
je suis sur paris
malena66@ozu.es
malena
La législation juridique et financière évolue en permanence...