J ai perdu la garde de ma fille apres 3 ans

Je vous crois. La boisson était un exemple. Ce que je voulais dire c'est que les juges qui ont rendu cette décision se sont basés sur des éléments autres que : "entre un père et une père, je dois toujours donner la garde à la mère".


L'appel d'une décision de justice n'a pas pour but de rejuger les faits mais simplement de contrôler que la loi a été respectée. Si vous n'aviez pas d'autre arguments à soulever, (on appel ça des moyens), que ceux de première instance alors l'appel était voué à l'échec.

Voyez avec votre avocat mais il y a fort à parier que l'arrêt sera ainsi rédigé : " attendu que [...] les juges du fond ont souverainement apprécié les faits". Cela signifie qu'il n'y pas eu violation de la loi, le jugement de première instance a respecté les prescriptions du code civil. Les juges d'appel ne portent d'appréciation sur les choix des juges du fond.

Autrement dit : les motifs qui ont conduit au retrait de la garde de votre fille restent identiques, puisque valables légalement. Si vous souhaitez les connaître alors il vous faut vous reporter au 1er jugement.

re,
justement au premier jugement moi le pere j ai obtenue la garde
rien de nouveau dans le dosier
alors pourquoi apres 3 ans il dise le contraire ?
pourquoi me reprenne t il ma fille?
mon avocate na pas de reponse a se jour a me donner ni mon avocate avoue
je vous remercie de com avec moi
en attente d une reponse

je n'ai pas le jugement sous les yeux donc je ne fais qu'imaginer. Ce que je vais vous dire n'est pas la réponse mais seulement ma réponse. J'insiste : votre avocate a raison d'être prudente et d'attendre de recevoir le jugement du greffe avant de vous renseigner.


Si rien n'a changé, ni de votre côté, ni de celui de votre ex-concubine, alors effectivement l'arrêt rendu peut paraître surprenant puisque, comme je le disais juste avant, les juges d'appel ne sont pas censés apprécier les faits, mais juste de vérifier l'application de la loi. Cela impliquerait donc qu'ils considèrent aujourd'hui que les juges du fond s'étaient trompés et n'avaient pas recherché l'intérêt de l'enfant il y a 3 ans, (encore une fois à considérer que le dossier est identique, et c'est ce qui rend le jugement d'aujourd'hui étonnant aux yeux de votre avocate).

Sinon, Peut-être que si rien n'a changé de votre côté, mais qu'en revanche, la mère a pu apporter des éléments en sa faveur; rétablissement de sa santé mentale, augmentation de ses revenus, amélioration du logement à la suite d'un déménagement, etc. N'oubliez pas que le juge opère un balancement entre les "avantages" qu'offre une garde du père et ceux de la mère, et le fait toujours dans le sens unique : l'intérêt de l'enfant.

La balance peut être déséquilibrée à un moment donné, puis rééquilibrée, puis basculer dans l'autre sens. Rien n'est acquis, même si les juges cherchent tout de même une certaine stabilité pour l'enfant.

Désolé de ne pas pouvoir être plus précis.