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clemphi
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jeudi 15 octobre 2009
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9 novembre 2019
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28 mai 2010 à 13:10
28 mai 2010 à 13:10
Bonjour,
Juste le CDI, à moins que le contrat d'apprentissage ai dépassé 16052€.
Juste le CDI, à moins que le contrat d'apprentissage ai dépassé 16052€.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 mai 2010 à 22:31
Il faut donc le ramener à la seule durée de la période d'apprentissage pour voir si montant dépassé.
si apprentissage du 01/01 au 30/08 : la partie exonérée se limite à 16 052 x 8/12