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2 réponses
Sans factures à votre nom, en cas de désaccord, vous ne pourrez pas prouver que vous êtes propriétaire de ces meubles et objets.
Si votre ami est loyal, il n'y aura pas de souci, sinon, effectivement, il sera difficile voire impossible d'obtenir gain de cause.
Cordialement.
Si votre ami est loyal, il n'y aura pas de souci, sinon, effectivement, il sera difficile voire impossible d'obtenir gain de cause.
Cordialement.
Bonjour,
Avez-vous toutes les factures établies à votre nom qui justifient votr propriété ? Dans l'affirmative vous pourriez retrouver vos bien (si l'occupant en titre des lieu est d'accord pour pour les laisser sortir et/ou vous autorise à revenir les prendre); en cas de conflit vous seriez contraint d'entamer une procédure .
Si vous n'avez pas de factures je vous conseille d'établir un contrat devant notaire, répertoriant l'ensemble des biens apportés et leur valeur. Bien sur cela a un coût.
Sinon vous pouvez établir entre vous un contrat sous seing privé reprenant l'ensemble des biens en question. Attention les parties doivent être parfaitement identifiées - pour une personne physique : le nom - tous ses prénoms - date et lieu de naissance; de façon à écarter tous risque de confusion (d'homoymie par ex.).
En tout état de dause si vous décidez de vous installer avec cette personne je suppose que vous êtes "sur de vous" et "sur d'elle" et qu'il s'agit d'une personne élégante moralement et honête (si tel est le cas cela vaut tous les contrats du monde).
Avez-vous toutes les factures établies à votre nom qui justifient votr propriété ? Dans l'affirmative vous pourriez retrouver vos bien (si l'occupant en titre des lieu est d'accord pour pour les laisser sortir et/ou vous autorise à revenir les prendre); en cas de conflit vous seriez contraint d'entamer une procédure .
Si vous n'avez pas de factures je vous conseille d'établir un contrat devant notaire, répertoriant l'ensemble des biens apportés et leur valeur. Bien sur cela a un coût.
Sinon vous pouvez établir entre vous un contrat sous seing privé reprenant l'ensemble des biens en question. Attention les parties doivent être parfaitement identifiées - pour une personne physique : le nom - tous ses prénoms - date et lieu de naissance; de façon à écarter tous risque de confusion (d'homoymie par ex.).
En tout état de dause si vous décidez de vous installer avec cette personne je suppose que vous êtes "sur de vous" et "sur d'elle" et qu'il s'agit d'une personne élégante moralement et honête (si tel est le cas cela vaut tous les contrats du monde).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 juin 2009 à 11:22