Lkjol

Résolu
Hélène75007 -  
jjiokjl

8 réponses

  1. Gérard
    Cinq années aprés l'inscription.
    Mais le mieux n'est-il pas de régler ces chèques, car pour finir...lorsqu'on remet un chèque en réglement n'est ce pas pour le payer ?
    C'est bien pour cela que vous voulez un nouveau chèquier !
    2. Gérard
      Lors du refus de paiement du chèque que vous avez émis et que votre banque a refusé.
      1. Hélène75007 Auteur
        J'ai rien émis. J'ai pas donné signe de vie.
        1. forma
          si des chèques vous ont ete refusés c'est que vous en avez émis.........
      3. Hélène75007 Auteur
        Oui mais je n'ai pas emis de refus de paiement, à moins que ça soit automatique !
        1. forma
          c'est la banque qui refuse le paiement pour défaut de provision. à partir de cet instant vous êtes fichée 5 ans
      4. Hélène75007 Auteur
        Ok, et 5 ans après si on a pas donné signe de vie, nous sommes défiché, si j'ai bien compris.
        2. patal34
          Bonjour,

          La réponse vous a deja ete apportee, vous etes fichee pendant 5 ans à compter du refus du dernier cheque refusé par votre banque...