Droits d'auteur et moraux avec un prêt plume

Fouin57 - 13 janv. 2024 à 22:44

Bonjour,

Je me permets de vous écrire car je souhaite faire appel à un prête-plume pour écrire un roman dont j'ai eu l'idée. Le problème est que les contrats des prêtes-plumes que j'ai contactés sont tous différents et surtout très flous. Alors je suis perdue !

Mes principales questions sont les suivantes :

- Il n'est indiqué nul part que nous sommes co-auteur. Je suis indiquée comme "cliente". Cela veut donc dire que le prête-plume sera légalement le seul auteur du roman ? Pourtant, j'ai énormément travaillé pour trouver l'idée et la développer, chercher des péripéties, les personnages et leur caractère, les valeurs à transmettre, le fil rouge de l'histoire, les règles du monde dans lequel les personnages évoluent... Même si cela ne tient pas sur énormément de pages, ça représente tout de même beaucoup de travail. De plus, je paie ce service, donc même si je n'apporte pas de "travail", j'apporte de l'argent dans ce projet. Est-ce que cela ne fait pas de moi un co-auteur "naturel"?

- Faut-il mentionner dans le contrat que je suis co-auteur où est-ce que je le suis automatiquement ?

- Si rien n'est défini dans le contrat concernant la cession des droits d'auteurs cela signifie qu'il détient 100% des droits ? Idem s'il indique ne pas vouloir céder ses droits ? Cela veut donc dire que je paie un service qui ne me rapportera rien par la suite ?

- Le fait d'être co auteur fait-il de moi quelqu'un qui détient automatiquement 50% des droits d'auteurs et droits moraux ? Ou faut-il définir dans le contrat le pourcentage de droit d'auteur pour le prête plume et pour moi ? (dans le cas où je ne paierai pas pour obtenir les droits d'auteurs)

- Si nous sommes co auteur alors nous devons toujours nous mettre d'accord ensemble pour une éventuelle édition, production audiovisuelle, représentation etc.... ?

Je vous remercie énormément pour votre aide !! J'espère avoir écrit ce sujet au bon endroit :) Sinon excusez-moi d'avance !

Bonne journée

E.R

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