Comment se libérer d'un professeur d'association loi 1901

Bonjour,

Tout est écrit dans le contrat que vous avez signé avec cette personne.

"Nouis embauchons un professeur [...] Elle est auto entrepreneur. "

Tout d'abord on "embauche" un salarié mais on "contractualise" avec un prestataire extérieur.

La différence est importante car dans le premier cas cela relève du Code de Travail alors que dans le second cas cela relève du droit des contrats et/ou du Code de Commerce.

Pour reprendre la réponse précédente, il faut effectivement vous référer au contrat.
 

Si rien est prévu concernant la résiliation et s'il avait été question de 2 sociétés (probablement pas applicable pour une association donc), on aurait pu se référer aux dispositions du II de l'article L442-1 du code de commerce qui dit en gros que le préavis doit tenir compte de la durée de la relation commerciale et des usages de la profession, ce qui est très vague et est fortement sujet à interprétation par le tribunal.

Mais en présence d'une association, je doute que cet article soit applicable, cela dépend plus probablement uniquement du code Civil qui est plus permissif.

A confirmer.