Impôts IFI-ISF

FCJ Messages postés 4 Date d'inscription mardi 16 janvier 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2020 - Modifié le 16 mai 2020 à 18:19
Adrienbot Messages postés 91 Date d'inscription mercredi 25 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2021 - 18 mai 2020 à 10:38
Bonjour à tous,
Suite à une réclamation des Impôts, nous devons établir une déclaration ISF pour 4 années (2014 à 2017).
Dans la déclaration du PASSIF à déduire (annexe 3), l’ISF à régler est à mettre dans les déductions avec les différentes taxes et Impôt sur revenu.
Notre patrimoine se situe dans la 3ème tranche (entre 1 300 000 et 2 570 000).
Comment calculer cet ISF en partant des feuilles « Calcul de votre impôt » et « Passif et autres déductions » ?
Nous ne savons pas les manipuler : comment effectuer dans le bon ordre les calculs pour arriver à ce résultat.
Merci pour les conseils que vous pourrez nous communiquer afin d’éviter un litige avec le service des Impôts.
Cordialement,
FCJ

4 réponses

ginto5 Messages postés 10686 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2022 4 425
16 mai 2020 à 18:08
Bonjour,

Vous devez calculer, dans un premier temps, l'ISF "théorique" :
- au passif, vous mettez tous les impôts déductibles (IR, TH, TF, etc....)
- vous déterminez la base d'ISF et calculez l'ISF "théorique"

Ensuite vous rajoutez, au passif, cet ISF "théorique" aux autres impôts.
Puis cela vous donne une base d'ISF légèrement inférieureà l'ISF "théorique".
Vous refaites alors le calcul de votre imposition à l'ISF définitif à partir de ce montant.
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FCJ Messages postés 4 Date d'inscription mardi 16 janvier 2018 Statut Membre Dernière intervention 21 mai 2020 1
17 mai 2020 à 11:56
A l'attention de "ginto5"

Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse rapide et de vos conseils.
Nous avons malheureusement des difficultés à manipuler les chiffres dans le bon ordre.
Nous sommes bloqués à partir de la déduction des taxes connues, nous ne savons pas
déterminer la base ISF et calculer ISF théorique.
Pourriez-vous nous faire une simulation, cela nous aiderait fortement.
Merci encore.
FCJ
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ginto5 Messages postés 10686 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 31 août 2022 4 425
17 mai 2020 à 19:01
Bonsoir,

Supposont un total des biens mobiliers et immobiliers égal à 2'000'000.
Un montant de déductions (tous impôts sauf ISF) égal à 100'000

Calcul du montant d'ISF "théorique" sur 2'000'000 - 100'000 = 1'900'000
Je n'ai pas les taux disponibles mais supposons que le calcul donne un ISF de 50'000

Calcul du montant d'ISF définitif à payer sur la base de 2'000'000 - (100'000 + 50'000) = 1'850'000

Le montant d'ISF à régler sera donc (légèrement) inférieur au montant d'ISF théorique.

Perso, je m'étais fait un tableau multi-feuilles de calcul sous Excel, ce qui me permettait d'éditer les annexes respectant le format des annexes des déclarations d'ISF assez fastidieuses à remplir !

Malheureusement, ces feuilles de calcul étaient adaptées à mon cas perso (1re tranche) et demanderaient beaucoup d'adaptations.
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Adrienbot Messages postés 91 Date d'inscription mercredi 25 septembre 2019 Statut Membre Dernière intervention 16 octobre 2021 27
18 mai 2020 à 10:38
Bonjour,

Vous trouverez ci-dessous un lien permettant d'accéder à des simulateurs mis en place par l'administration fiscale en matière d'ISF / d'IFI.

https://www.impots.gouv.fr/portail/ir-isf-simulateurs-des-annees-precedentes

Bien cordialement,
AB
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