Impôts IFI-ISF

FCJ Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Adrienbot Messages postés 95 Statut Membre -
Bonjour à tous,
Suite à une réclamation des Impôts, nous devons établir une déclaration ISF pour 4 années (2014 à 2017).
Dans la déclaration du PASSIF à déduire (annexe 3), l’ISF à régler est à mettre dans les déductions avec les différentes taxes et Impôt sur revenu.
Notre patrimoine se situe dans la 3ème tranche (entre 1 300 000 et 2 570 000).
Comment calculer cet ISF en partant des feuilles « Calcul de votre impôt » et « Passif et autres déductions » ?
Nous ne savons pas les manipuler : comment effectuer dans le bon ordre les calculs pour arriver à ce résultat.
Merci pour les conseils que vous pourrez nous communiquer afin d’éviter un litige avec le service des Impôts.
Cordialement,
FCJ

4 réponses

  1.
    ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 786
     
    Bonjour,

    Vous devez calculer, dans un premier temps, l'ISF "théorique" :
    - au passif, vous mettez tous les impôts déductibles (IR, TH, TF, etc....)
    - vous déterminez la base d'ISF et calculez l'ISF "théorique"

    Ensuite vous rajoutez, au passif, cet ISF "théorique" aux autres impôts.
    Puis cela vous donne une base d'ISF légèrement inférieureà l'ISF "théorique".
    Vous refaites alors le calcul de votre imposition à l'ISF définitif à partir de ce montant.
    1
  2. FCJ Messages postés 4 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1
     
    A l'attention de "ginto5"

    Bonjour,
    Merci beaucoup pour votre réponse rapide et de vos conseils.
    Nous avons malheureusement des difficultés à manipuler les chiffres dans le bon ordre.
    Nous sommes bloqués à partir de la déduction des taxes connues, nous ne savons pas
    déterminer la base ISF et calculer ISF théorique.
    Pourriez-vous nous faire une simulation, cela nous aiderait fortement.
    Merci encore.
    FCJ
    0
  3. ginto5 Messages postés 8747 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 786
     
    Bonsoir,

    Supposont un total des biens mobiliers et immobiliers égal à 2'000'000.
    Un montant de déductions (tous impôts sauf ISF) égal à 100'000

    Calcul du montant d'ISF "théorique" sur 2'000'000 - 100'000 = 1'900'000
    Je n'ai pas les taux disponibles mais supposons que le calcul donne un ISF de 50'000

    Calcul du montant d'ISF définitif à payer sur la base de 2'000'000 - (100'000 + 50'000) = 1'850'000

    Le montant d'ISF à régler sera donc (légèrement) inférieur au montant d'ISF théorique.

    Perso, je m'étais fait un tableau multi-feuilles de calcul sous Excel, ce qui me permettait d'éditer les annexes respectant le format des annexes des déclarations d'ISF assez fastidieuses à remplir !

    Malheureusement, ces feuilles de calcul étaient adaptées à mon cas perso (1re tranche) et demanderaient beaucoup d'adaptations.
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