Réversion et impôt
dauphinbleu75
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1 réponse
Utilisateur anonyme
4 mai 2016 à 15:50
4 mai 2016 à 15:50
Bonjour,
S'agissant de rappel de pensions, votre mère peut demander à bénéficier du système du quotient
il faut enlever les montants concernés de la case 1AS et mettre le total de ces rappel en case OXX (page 3) et sur feuille libre, il faut mentionner pour chacun des rappels l'année de leur échéance normale.
Ça aura pour effet d'atténuer (seulement) la progressivité de l'impôt .
S'agissant de rappel de pensions, votre mère peut demander à bénéficier du système du quotient
il faut enlever les montants concernés de la case 1AS et mettre le total de ces rappel en case OXX (page 3) et sur feuille libre, il faut mentionner pour chacun des rappels l'année de leur échéance normale.
Ça aura pour effet d'atténuer (seulement) la progressivité de l'impôt .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 mai 2016 à 18:41
Je me suis un peu renseigné sur la manière de procéder sur la feuille d'impôt, vous me confirmez donc ce que je pensais savoir ce qui est déjà une très bonne chose.
C’est plutôt sur la manière de calculer que je bute. Faut-il retenir 3 années pour le calcul ? Voici les données du problème :
Les pensions sont de 950 € / mois; ma mère aurait du en percevoir 3 en 2013 et 12 en 2014, soit un total de 2.850 + 11.400 = 14.250 € de revenu différé.
Pour 2015, ses revenus (pensions de retraite exclusivement) sont de 19.800 €.
Puis-je me permettre de vous demander de me détailler le calcul de l’impôt final selon le quotient ?
J’ai essayé à plusieurs reprises sans jamais trouver le même chiffre...
Cordialement
Modifié par cpassorcier le 13/05/2016 à 19:22
19 000 € de pension soit après déduction des 10% 17 100 € imposables = Impôt 1
2) puis le rappel de pension concernant 2013 et 2014 soit 15 000 € moins les 10% d'abattement soit 13500 € doit être divisé en 3 (2 années +1) = 4 500 €
ces 4500 € vont être rajoutés aux 17 100 € imposables et on recalcule son impôt = Impôt 2
3) faire la différence entre Impôt 2 et Impôt 1 = surplus
l'impôt final = Impôt 1 + 3 fois le surplus
calculs à refaire en prenant les données + précises : pension 19800 € - rappel = 14250 €
14 mai 2016 à 06:21
Merci d’avoir pris le temps de ces explications vraiment très éclairantes. En les suivant et avec l’aide du simulateur d’impôt, j’obtiens 1.883 € d’impôt final :
A/ 19.800 € (revenus normaux) = 17.820 € de revenu brut global = 965 € (impôt 1)
B/ 14.250 € (revenus différés) = 12.825 € de revenu brut global : 3 = 4.275 €
C/ 4.275 € + 17.820 € = 22.095 € = 19.885 € de revenu brut global = 1.271 € (impôt 2)
D/ 1.271 € - 965 € = 306 € (surplus)
E/ 306 € x 3 = 918 € + 965 € = 1.883 € d’impôt final contre 3.785 € si les 34.800 € étaient imposés d’un bloc.
Mon calcul est-il juste ?
Par ailleurs, l’exercice m’a créé un doute : les 10% que vous retranchez correspondent au Revenu brut global du simulateur, jusque là tout va bien.
Mais pour le calcul des revenus différés, le site des impôts
https://www.impots.gouv.fr/portail/formulaire/2041-gm/document-pour-remplir-la-declaration-des-revenus retient le Revenu net global. Or je remarque sur ce même simulateur l’existence d’un Revenu net imposable ou déficit à reporter qui comporte un abattement supplémentaire pour les plus de 65 ans. Ainsi les 19.800 € de mon exemple deviennent 17.820 € en Revenu brut global et 16.685 € en Revenu net imposable.
N’est-ce pas cette dernière catégorie qu’il conviendrait de retenir pour le calcul ?
Bien cordialement
14 mai 2016 à 11:40
4275 € et 17820 € ce sont les pensions après déduction des 10% donc il ne faut pas de nouveau déduire les 10%
et de plus à mon avis votre mère ne peut pas bénéficier de l'abattement ''personne âgée" vu qu'au final le total de ses revenus dépasse les limites
je trouve en 1) 19800 € pension soit imposable 17 820 € = 825 €
2) 19 800 + (14250/3) = 24 550 € soit imposable 22095 € = 1 735 €
3) 1735 - 825 = 910 € 910 x 3 = 2730 €
total de l'imposition : 2730 + 825 = 3 555 €
sans le bénéfice du quotient on aurait eu : pensions imposables 19800 + 14250 = 34 050 € soit un revenu imposable de 30 645 € (pas d'abattement) et impôt = 3 549 €
Sauf erreur de ma part, le calcul au quotient ne lui fera rien gagner !
15 mai 2016 à 01:01
Un vrai casse-tête ! Je n'utilisais pas le bon simulateur, d'où une partie du problème...
Sinon, il y a probablement qq chose qui cloche dans votre calcul puisque l’impôt avec quotient est plus élevé (3.555 €) que sans (3.549 €) ! Utilisez-vous l’année 1943 dans le simulateur ?
En corrigeant mes erreurs, je trouve :
A/ 19.800 € (revenus normaux) = 17.820 € de revenu brut global = 536 € (impôt 1)
B/ 14.250 € (revenus différés) : 3 = 4.750 €
C/ 4.750 € + 19.800 € = 24.050 € = 21.645 € de revenu brut global = 1.474 € (impôt 2)
D/ 1.474 € - 536 € = 938 € (surplus)
E/ 938 € x 3 = 2.814 € + 536 € = 3.350 € d’impôt final contre 3.751 € si les 34.800 € étaient imposés d’un bloc.
Qu’en pensez-vous ?