Chaineau
boubou392
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stf_frmu Messages postés 4068 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
stf_frmu Messages postés 4068 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, mon voisin à un chaîneau qui se dessert directement dans une partie de mon terrain, je lui ai deja demandé de regler le problème ( il y a bientot 1 an ) mais toujours rien de fait !!
lorsqu'il pleut, mon terrain inonde et je suis en surplomb d'un monument historique.je ne voudrais pas que mon mur de soutainement vienne à tomber et âbime ce monument.
quels sont mes droits et les obligations de mon voisin??
je vous remercie de vos reponse et du temps que vous y accordez
lorsqu'il pleut, mon terrain inonde et je suis en surplomb d'un monument historique.je ne voudrais pas que mon mur de soutainement vienne à tomber et âbime ce monument.
quels sont mes droits et les obligations de mon voisin??
je vous remercie de vos reponse et du temps que vous y accordez
3 réponses
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bonjour
votre voisin a pour obligation de recupérer ses eaux de son toit et
sans que cela dépasse sur votre propriété. -
bonjour
vous dites chéneau...
un chéneau est comme une gouttière qui se trouve sur un mur mitoyen et donc récupère l'eau de 2 toits.
si vraiment un chéneau, a qui sont les 2 toits
a votre voisin
a deux voisins bien distinct
a votre voisin pour un toit et a vous pour l'autre toit...
car ensuite tout peut changer !
bonjour à tout mes abonnés/surveillants -
il faut faire constater par un huissier