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Héritage a qui??

nandy1407 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 18 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2013 - 19 nov. 2013 à 15:58
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 19 nov. 2013 à 16:10
bonjours mes parents divorcé ;mon pére et ma grand mere paternelle nous ont élevés mon frere et moi .ma mere c est marié avec son amant ;ils ont crée des bien maison ect.en sachant qu ils ont pas eu d enfant a qui le jour de leur disparition ;reviendra c est bien cordialement

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Réponse 1 / 1
feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 953
19 nov. 2013 à 16:10
Tout dépend si ils ont ou non fait une donation et quel est leur contrat de mariage.
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