Comment se sortire de cette engrenage

dyfoo Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 1 août 2013 Statut Membre Dernière intervention 1 août 2013 - 1 août 2013 à 12:28
Odi005 Messages postés 394 Date d'inscription mardi 23 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2017 - 1 août 2013 à 13:31
Bonjour a tous,

voila pour vous résumer l'histoire simplement :

nous avons acheter un terrain le 28 juillet 2012 pour un projet de construction ( terrain issue d'une division ( un lot acheter puis diviser en 3 : 1er lot grange vendu, 2eme lot maison principal vendu , 3eme lot notre terrain accoler a la maison )). donc jusqu'ici tout vas bien contrat de construction était établie avant l achat du terrain ainsi que l obtention de PC .

février 2013 le 13 exactement démarrage du chantier, splendide dans quelque mois nous seront chez nous dans notre jolie maison . le terrassier commence a creuser les fondation et au bout de 5 coup de pelleteuse tombe sur la cuve a fioul de la maison principal . boom a partir de la commence notre calvaire! pour détailler un peut cette situation la le jour de la signature de compromis ainsi que l'achat chez le notaire cette cuve a fioul est indiquer sur un plan établie par un géomètre expert jusque la rien ns a fait penser que ça allez nous poser problème car cette cuve et dessiner parallèle a la maison de notre voisin ( maison principal ) , mais en réalité celle ci ce trouve perpendiculaire a cette maison et empiète sur notre terrain et est en plein sur nos fondation .

bon aucun souci une erreur est commise tt le monde fait des erreurs ca arrive , nous demandons a notre voisin qu il nous trouve une solution afin de déplacer sa cuve est que l on puisse reprendre les travaux , sauf que lui nous dit qu il n est pas responsable car il a eu les même plan de division que nous .

bon pas de souci on ce retourne sur le notaire! qui lui nous dit direct " c'est bizarre elle devait être retire cette cuve), est refuse de nous donner le coordonner de l ancien propriétaire mais qu il le tien informer du problème ( nous somme le 15 fevrier 2013)

fin du mois de février tjr aucune nouvel de l ancien propriétaire, nous décidons de retrouver ces coordonner sur le net et d envoyer un courrier en accuser AR a celui ci et tant cas faire au géomètre leurs expliquant que nous étions face a un problème pour la continuation de notre chantier . fin mars aucune nouvel de ces personnes!!!!.

bon je pense a appeler le géomètre afin de trouver une solution qui me dit clairement qu il na rien a ce reprocher a ce problème est que c'est les aléa de la construction . jusqu'ici le vendeur que j avais réussi a contacter me dit la même chose que c'est la faute du géomètre mais qu il est prêt a nous aider si il y a un souci .

fin avril 2013 j arrive tan bien que mal a obtenir un rdv sur notre terrain devant la cuve a fioul avec : le géomètre , le voisin , l ancien propriétaire , notre constructeur , afin de déterminer avec eu qui est le fautif . a partir de la le géomètre reconnais ca faute mai qui était pas contre un arrangement a l amiable mais voulais savoir qui paye quoi ! ( sachant que avant cette réunion nous avion fait établir des devis qui s'élève a 23000€) .
le voisin par du principe qu'il est dans le même cas que nous , et qu ' il na rien a débourser, nous lui disons que ns somme victime est que nous sommes pas en mesure de débourser 1 centimes sur cette erreur qu il a commise ; l ancien propriétaire lui dit ok moi je veut bien prendre une partie du préjudice. suite a cette réunion mi mai le géomètre nous contact en nous disant que notre dossier a partie a son assurance ( gan ) est qu il allait prendre en conte son erreur. le lendemain j arrive trouver les coordonner de l assureurs du géomètre qui me dit qu il faut attendre mi juillet 2013 afin d avoir un expert qui ce déplace sur le terrain pour constater le problème et que ce ne servais a rien de l appeler car je n était pas son assurer . je me renseigne entre temps chez d autre compagnie d assurance 3 exactement 1 axa et 2 gan afin d être sur de leur dire, est qu il me dise clairement qu il ne faut pas 2 mois pour avoir le déplacement d un expert sur le terrain mai maximum 3 semaines.

a partir de la je me demande si toute ces gentilles personnes sont pas entrain de nous prendre pour des C** . Bref nous sommes le 11 juillet date a lequel nous devrions avoir signe de vies sur l avancement de notre dossier , je décide d'appeler l assureur , je tombe sur ca charmante secrétaire qui me dit qu il n était pas disponible mais qu il me rappelai dans la journée , fin de journée pas de nouvel . le 12 juillet je renouvelle mon appel auprès de l assureur rebelote ça secrétaire me dit qu il n est pas la aujourd'hui.

bon allez ça fait plusieurs mois qu on nous balade est que rien n avance , je contacte un avocat rdv pris le 29 juillet 2013 , qui reprend tout le dossier qu il me dit que notre dossier peut allez au tribunal! ok pk pas même si nous somme pas chaud car nous voulons pas en arriver la. aujourd'hui 1 Aout 2013 je reçois le conte rendu de notre avocat qui me dit clairement que ca vas nous couter de l argent ( frais de procédure , frais d'avocat etc... ) et qu il nous faudrait un premier temps trouver 5000e environ pour lancer la machine car il désire demander une expertise judiciaire au tribunal .ce matin je décide de relancer l assureur est encore une fois injoignable.

ma question est la suivante : nous nous retrouvons devant un énorme problème, : nous n avons plus aucun fond pour pouvoir lancer une procédure , je voulait savoir si il existe un organise qui pourrai nous avancer les fond afin de pouvoir lancer cette procédure?

car a ce jour deux solution ce pressente
-1 nous arrivons a trouver les fonds pour lancer la machine judiciaire et dans ce cas nous allons au bout de la procédure!
-2 ou nous laissons cette situation tel quel est et nous nous retrouvons avec un terrain invendable et inconstructible avec un crédit sur le dos qui nous coute tout les mois 300€

s'il vous plait je me tourne ver vous afin de trouver une solution qui devient ingérable physiquement psychologiquement et financièrement. Merci a tous pour vos avis

cordialement

1 réponse

Odi005 Messages postés 394 Date d'inscription mardi 23 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2017 159
1 août 2013 à 13:31
Voyez avec votre assurance (en générale celle de l'habitation) si il y a l'option aide juridictionnelle et si oui dans quelles conditions. Sinon, l'Etat peut prendre en charge les frais d'avocat et d'expertise, renseignez vous auprès de votre avocat.

Pour votre problème, vu le montant en jeu, le géomètre fait appel à son assurance, et celle ci fera comme toute les assurances, à savoir trainer des pieds pour payer. Il y aura certainement procès. Tentez une dernière fois un règlement amiable en faisant écrire une lettre à votre avocat, mais n'en attendez pas grand chose.
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