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1 réponse
Bonjour,
En plus des frais notariés, la taxe sur la plus value, si ce n'est pas votre résidence principale.
http://vosdroits.service-public.fr/F10864.xhtml
Assurez-vous que vous avez le droit de le vendre, les actes de donation incluent parfois une clause de non-aliénation et si c'est le cas il vous faut l'autorisation du donateur pour le vendre.
Cdlt
En plus des frais notariés, la taxe sur la plus value, si ce n'est pas votre résidence principale.
http://vosdroits.service-public.fr/F10864.xhtml
Assurez-vous que vous avez le droit de le vendre, les actes de donation incluent parfois une clause de non-aliénation et si c'est le cas il vous faut l'autorisation du donateur pour le vendre.
Cdlt
issam
merci spoke pour la réponse.
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