Impôts - français en UK: cas spécifiques
stanstar
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jeudi 8 septembre 2011
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8 sept. 2011 à 13:58
elric22 - 10 sept. 2011 à 15:10
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1 réponse
je vais essayer de faire simple mais ça n'est pas évident si on veut rentrer dans les détails.
Déjà, si votre employeur est anglais, vous serez imposable au UK sur vos salaires dans tous les cas de figure.
C'est au niveau de la déclaration française qu'il peut y avoir des différences.
En premier lieu, je pars du principe que vous retournerez auprès de votre famille très régulièrement et que par conséquent votre situation n'est pas assimilable à une séparation (au sens fiscal, pas "affectif", car si vous êtes marié en séparation de biens, ça peut jouer.
Le lieu de résidence de votre famille n'a aucune incidence à partir du moment où il est situé en France, ça joue uniquement sur la taxe d'habitation de votre maison en France, en principal ou secondaire.
A partir du moment où votre foyer reste en france (lieu où réside votre famille), votre domicile fiscal reste aussi en France, vous devez à ce titre déclarer votre revenu "mondial", il y a donc un risque de double imposition.
Mais il y a une convention fiscale entre la france et le uk qui stipule que, tout en conservant votre domicile en france, vos salaires sont imposables au uk.
Voici le principe de l'imposition en France pour un couple avec 2 enfants dans votre situation :
Salaires uk de monsieur (par année civile et non d'avril à avril, année fiscale au uk) : 70000 euros avant impôts, impôts de 10000 euros, soit un revenu imposable net de 63000 euros après abattement de 10%.
Salaires français de madame : 30000 euros, soit un net de 27000 euros.
Soit un revenu imposable total de 90000 euros (70000 + 30000) - 10%.
On calcule l'impôt comme si tout était "français" : 11195 euros.
Puis on prend le pourcentage de revenu uk par rapport au revenu total :
63000/90000 = 70%
Ce couple à le droit à un crédit d'impôt du même taux, donc 70% de 11195 euros, soit 7836 euros.
L'impôt à payer est donc de 11195 - 7836 = 3359 euros.
Un couple sans revenu uk paierait le même impôt sur les salaires de madame, mais avec en plus celui sur les salaires de monsieur.
Et c'est là que vous allez pouvoir vérifier qu'en général, l'impôt uk déjà payé (mais qui n'est pas pris en compte en france), est souvent supérieur à celui payé en france sur le même salaire, ça vient en partie du fait qu'au uk, ils imposent par personne.
Et non, vous ne perdez pas votre robien, sachant que vous aurez toujours à faire une déclaration de revenus en france une fois que votre famille sera avec vous, mais en ne déclarant que vos revenus locatifs.
Je ne peux pas rentrer dans les détails ici sur les modalités d'imposition d'un non résident, car aussi bien sur les revenus locatifs que sur les revenus bancaires, ça n'a strictement rien à voir avec le barème applicable aux résidents.
J'ai fini ... bonne lecture !
Déjà, si votre employeur est anglais, vous serez imposable au UK sur vos salaires dans tous les cas de figure.
C'est au niveau de la déclaration française qu'il peut y avoir des différences.
En premier lieu, je pars du principe que vous retournerez auprès de votre famille très régulièrement et que par conséquent votre situation n'est pas assimilable à une séparation (au sens fiscal, pas "affectif", car si vous êtes marié en séparation de biens, ça peut jouer.
Le lieu de résidence de votre famille n'a aucune incidence à partir du moment où il est situé en France, ça joue uniquement sur la taxe d'habitation de votre maison en France, en principal ou secondaire.
A partir du moment où votre foyer reste en france (lieu où réside votre famille), votre domicile fiscal reste aussi en France, vous devez à ce titre déclarer votre revenu "mondial", il y a donc un risque de double imposition.
Mais il y a une convention fiscale entre la france et le uk qui stipule que, tout en conservant votre domicile en france, vos salaires sont imposables au uk.
Voici le principe de l'imposition en France pour un couple avec 2 enfants dans votre situation :
Salaires uk de monsieur (par année civile et non d'avril à avril, année fiscale au uk) : 70000 euros avant impôts, impôts de 10000 euros, soit un revenu imposable net de 63000 euros après abattement de 10%.
Salaires français de madame : 30000 euros, soit un net de 27000 euros.
Soit un revenu imposable total de 90000 euros (70000 + 30000) - 10%.
On calcule l'impôt comme si tout était "français" : 11195 euros.
Puis on prend le pourcentage de revenu uk par rapport au revenu total :
63000/90000 = 70%
Ce couple à le droit à un crédit d'impôt du même taux, donc 70% de 11195 euros, soit 7836 euros.
L'impôt à payer est donc de 11195 - 7836 = 3359 euros.
Un couple sans revenu uk paierait le même impôt sur les salaires de madame, mais avec en plus celui sur les salaires de monsieur.
Et c'est là que vous allez pouvoir vérifier qu'en général, l'impôt uk déjà payé (mais qui n'est pas pris en compte en france), est souvent supérieur à celui payé en france sur le même salaire, ça vient en partie du fait qu'au uk, ils imposent par personne.
Et non, vous ne perdez pas votre robien, sachant que vous aurez toujours à faire une déclaration de revenus en france une fois que votre famille sera avec vous, mais en ne déclarant que vos revenus locatifs.
Je ne peux pas rentrer dans les détails ici sur les modalités d'imposition d'un non résident, car aussi bien sur les revenus locatifs que sur les revenus bancaires, ça n'a strictement rien à voir avec le barème applicable aux résidents.
J'ai fini ... bonne lecture !
La législation juridique et financière évolue en permanence...