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Je conprend pas !on peu m'aidè

mou-ss - 21 févr. 2011 à 14:42
Cimballi76 Messages postés 124 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 août 2014 - 21 févr. 2011 à 15:11
bonjour, voila suis locataire d'une maison au centre du village un T4 depuis le 1 mars 2010 , le mois de janvier vers le 31.02.2011 mon proprietaire dèpose une envolope ,ou il avais une lettre tapez a la machine par mon proprio qu'il disait :le montant de la taxe d'ordures mènagère pour l'année 2010 est de 89 euros merci de votre règlement tonpon et signè : et ma question ai je droit de demandè la photocopie de sa taxe d'ordures et j'ai oublie d'ébut janvier 2011 mon proprio et venu chez moi pour me dire que j'allè devoir payer la facture de la taxe de 89 e et qu'il aimerai bien que nous payon on liquide quelqu'un peu m'expliquè merçie

2 réponses

Réponse 1 / 2
ahah
21 févr. 2011 à 15:11
1-on ne paie pas en liquide, ou on exige un recu...
2-la taxe sur les ordures menageres etant couplé a la TH, c est le locataire au 1er janvier de l année d'imposition qui doit la regler.
Apres, rien n'empeche de faire un prorata de la somme dû: vous etes rester 10 mois de l annee 2010 dans l'appart, vous pouvez regler 5/9 des 89€, l autre sixiemeetant a la charge du locataire precedent si celui ci y habitait entre le 1 janvier et le 28 fevrier.
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Réponse 2 / 2
Cimballi76 Messages postés 124 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 25 août 2014 80
21 févr. 2011 à 15:11
La taxe des ordures ménagères est à payer par l'occupant du logement.
Vous devez vérifier si sur vos quittance de loyer figure une ligne provision d'ordure ménagère. Cette ligne correspond à de l'argent que vous payez tous les mois pour régulariser à la fin de l'année.

Dans votre cas, la taxe ne figure sûrement pas sur vos quittances sinon il y a un problème et la taxe commence à coûter cher.

Bref faite un chèque au propriétaire de 89€. Si c'est ce prix à l'année c'est normal.
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