Retard impot revenu - délais réponse ?

Julie - 9 févr. 2011 à 19:04
 Julie - 12 févr. 2011 à 11:41
Bonjour à tous,

Voilà j'ai une petite question qui demeure pour le moment sans réponse.

Je viens d'envoyer ma déclaration d'impot sur le revenu 2009 en retard, et j'aimerais savoir environ le délais de réponse de la part des impots.

Je m'explique, j'ai envoyé cette déclaration il y a 2 semaines, et j'ai recue une lettre avec accusé de récéption pour m'expliquer que j'allais être majoré...pas de soucis la dessus, je le savais déjà.

Cependant étant en train d'acheter un appartement, j'ai besoin du revenu de référence de l'année 2009...et j'aimerais connaitre les délais (meme très approximatif) des impots pour envoyer ce fameux document.

Ca fait 2 fois que j'appel mais j'ai toujours le standart qui ne sait pas me répondre...il faut appeler avant 16h et c'est impossible pour moi...

J'espère que vous pourrez m'aider, d'avance je vous en remercie,

Julie.
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3 réponses

pour l'été

ils ont mail sinon
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si ton avis a ete saisie en javier, je dirais pas avant avril..
apres il est toujours possible de demander une attestation manuel a ton SIP
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Merci pour votre réponse.

J'ai réussi à appelé ce matin mais la personne n'était pas là :-/

Pour avoir une attestation avec le revenu fiscal de référence ca va plus vite ? Car cela irait je pense.
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bonjour,
Oui, vous pouvez demander un certificat de dépôt de déclaration qui mentionnera votre revenu fiscal de référence.Quant à l'avis d'impôt, il faut compter entre 3-4 mois après le dépôt de votre déclaration.
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Finalement ils m'ont envoyé une attestation du revenu fiscal de référence aujourd'hui...suffit d'insister un peu et ca passe :-)
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 037
12 févr. 2011 à 10:47
pour l'achat d'un appartement, il n'est pas certain que l'organisme prêteur accepte cette attestation .
nb : quand j'ai eu mon pret , en fin d'année, je devais fournir l'original de mon avis d'imposition (la banque voulait les 4 pages ) et eux faisait une copie
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Je ne sais pas encore, je vous tiendrais au courant. Après peut-etre qu'il accepte l'attestation du RFR pour l'ouverture du pret, mais qu'il faut fournir la feuille d'imposition dès qu'on la recoit (et dans un certain délais autorisé je suppose).
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