Source naturel traverssant mon terrain
calvin
-
Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,je viens d'acheter un terrain qui est traversé par une source qui émerge dans le terrain d'un agriculteur
50m plus bas,celui-ci me pose probleme sur mon permis de construire que j'ai eu il y a 1 mois en me disant qu'il
a des droits sur la source et menace de me faire annuler mon permi de peur que j'assainise la source.
qu'elles sont mes droits et mes devoires ??
et les siens aussi??
que dit la lois sur les sources privé??
50m plus bas,celui-ci me pose probleme sur mon permis de construire que j'ai eu il y a 1 mois en me disant qu'il
a des droits sur la source et menace de me faire annuler mon permi de peur que j'assainise la source.
qu'elles sont mes droits et mes devoires ??
et les siens aussi??
que dit la lois sur les sources privé??
A voir également:
- Vente terrain avec source d'eau
- Je suis non imposable et on me prélevé à la source remboursement - Guide
- Coupure d'eau sans prévenir - Guide
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
4 réponses
bonjour : Le plus sage serait de la dévier de l'emplacement de votre maison, de bien la canaliser avec un tuyau assez gros (fortes pluies) ainsi vous assainiriez votre sol, et vous faites en sorte qu'elle reprenne son cours normal plus bas.
Vous pouvez demander conseil à votre notaire au sujet des prétendus droits, et aussi aller voir à la mairie pour voir ce qu'on vous dit.
Mefiez-vous de ne pas avoir une maison qui baigne dans l'eau et qui soit humide, car ce n'est pas intéressant.
Vous pouvez demander conseil à votre notaire au sujet des prétendus droits, et aussi aller voir à la mairie pour voir ce qu'on vous dit.
Mefiez-vous de ne pas avoir une maison qui baigne dans l'eau et qui soit humide, car ce n'est pas intéressant.
--Quels sont ses droits à lui sur cette source ?
Quant à faire annuler le permis c'est trop tard, laissez donc dire, ah ces gens de la campagne ...grr...
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
Quant à faire annuler le permis c'est trop tard, laissez donc dire, ah ces gens de la campagne ...grr...
MarieS
avis ne dispensant pas d'une consultation juridique
Re
Un peu de sérieux
Quand vous avez acheté ce terrain ,vous étiez au courant .Le notaire ou le vendeur ne vous ont pas parlé d'un droit
Si vous avez une source,il doit y avoir un écoulement qui va chez votre voisin .
Soit si il n'a plus besoin de cette eau ,il pourra également vous demander de dévier ce ruisseau .
Un peu de sérieux
Quand vous avez acheté ce terrain ,vous étiez au courant .Le notaire ou le vendeur ne vous ont pas parlé d'un droit
Si vous avez une source,il doit y avoir un écoulement qui va chez votre voisin .
Soit si il n'a plus besoin de cette eau ,il pourra également vous demander de dévier ce ruisseau .
La législation juridique et financière évolue en permanence...