juge et pension alimentaire sos

Question

Bonjour,
Je viens de m'inscrire sur ce forum, pour avoir de avis et conseil sur une situation plus que difficile et dont je suis malade depuis plusieurs mois.
Je suis en couple avec mon compagnon depuis 2 ans il a deux enfants d'un précedent mariage.
Depuis nous sommes constament embete dans notre vie par son ancienne femme.
Nous avions chacun un appartement et mon compagnon sait rerouver sans emlpoi, alors il a du faire appel au JAP pour faire baisse sa pension alimentaire plus de 360€ pour 1500€ gagnée (quand il travaillait), par les assedic il a toucher 1000€ et avec ces credits ne pouvait plus payer sa pension. Le juge à reporter l'audiance de 6mois et son ex femme à elle prend un huissier pour lui prendre l'argent plus les retard qu'il ne pouvait plus payer il lui reste donc plus que le RMI pour vivre payer un loyer et les credits donc impossible de vivre. J'éai donc pris la décision de lui venir en aide et de venir vivre avec moi. Hors à un mois de l'audiance il vient de reprendre un travail ou il gagne encore plus qu'aupparavant!!! 
Je suis malade de la situation car si ils savent qu'il vie avec moi il va payer encore plus de pension alimentaire, malgré que nous nous privons deja assez!!!
Es t'il possible de tout mettre à son nom et qu'il m'heberge à titre gratuit pour ne pas je payer pour ces enfants?
Il y t'il des solutions pour ne pas qu'elle sache qu'il retravaille avec le tribunal?
SOS

Merci

Juriste 64 · Answer

Bonjour,

Tout d'abord, votre compagnon a dû faire une demande auprès du JAF (juge aux affaires familiales) et non pas au JAP (juge de l'application des peines). Mais ce n'est qu'un détail ... (the devil is in the details)

Ensuite,ce n'est pas parce que votre compagnon a de plus forts revenus que nécessairement il versera une pension alimentaire plus élevée : "le parent chez lequel les enfants ne résident pas habituellement contribue à leur entretien et à leur éducation à proportion de ses ressources et de celles de l'autre parent".

Ainsi, en fonction des besoins de ses enfants, du revenu de son ex. compagne, de ses revenus, il sera estimé une pension alimentaire. Les revenus de votre compagnons ne sont pas le seul paramètre pris en compte.

Il n'existe pas réellement de barème officiel pour fixer les pensions alimentaires, cela dépend bien évidemment des faits et surtout du JAF. Ainsi, il est possible d'expliquer clairement au JAF les difficultés rencontrées par votre compagnon pour verser la pension alimentaire, difficultés objet de l'audience de révision de la pension alimentaire. En justifiant clairement sa situation, votre compagnon pourra obtenir le maintien du montant de la pension (voire sa diminution si son ex. compagne a de plus forts revenus qu'auparavant).

Cependant, je vous déconseille fortement de frauder en occultant les revenus de votre compagnon. Il y a plus à perdre qu'à gagner!

De même, je ne comprends pas vraiment votre angoisse et le stratagème mis en place : "Es t'il possible de tout mettre à son nom et qu'il m'heberge à titre gratuit pour ne pas je payer pour ces enfants? ".
Seul votre compagnons devra payer cette pension alimentaire. La pension alimentaire ne concerne que le parent  chez lequel les enfants ne résident pas habituellement.

Cordialement.

Utilisateur anonyme · Answer

Re bonjour,

Apres avoir ete me renseigner au prés d'avocat gratuit, on nous à répondu que nos deux revenue serait pris en compte, vu que la mere ments sur sa situation qu'elle est soit disant seul et au rmi (qu'elle est reelement en couple et travaille).
Mon compagnon ne va pas fraude le JAF, mais simplement savoir si il foit déclarer sa situation au moment il fait sa demande ou on moment de l'audiance ?
De plus je paie depuis plusieurs mois (indirectement peu etre pour vous) pour ces enfants vu qu'il n'arrive pas à payer.
Le fait de mettre tous les papiers à son nom ferrons simplement qu'elle ne pourra pas compter mes revenues avec!!!
Dsl si je me suis mal exprimée
Cordialement

sandrine · Answer

bonjour
si la mere des enfants ment, demander une enquete, si son concubin travaille et qu'elle ne le declare pas, elle devra rembourser une partie du rmi et certainement l'apl ou je ne sais quoi encore

le pere ne doit pas se soustraire a ses obligations, mais il doit apporter la preuve de sa situation precaire.
il aurait du faire (je pense ) une demande en référée (urgente)

je ne comprends pas pourquoi vous devez participer a cette pension! ni meme mettre vos revenue, mais bon c'est la loi ,je suppose

bon courage, car devant le juge seul compte les preuves ecrites (facture ...)
ils ont tellement de dossiers, qu'ils prennent une decision vite fait sur les elements qu'ils ont en leur possession

02Marie · Answer

Qu'il ai demandé une baisse de pension alimentaire, ok, mais pour le reste, c'est purement infecte !!!! Une mère divorcée avec ses 3 enfants !

sandrine · Answer

trouves tu normal marie! de frauder

elle est majeure et elle sait ce qu'elle fait, non?

je trouve inadmissible que des personnes mentent, uniquement dans leur interet et ne voit pas l'interet des enfants

je sais de quoi je parle, je suis passé par la, ma soeur aussi

Utilisateur anonyme · Answer

De quel droit vous permettez-vous de dire que c'est infecte.
Cette mere c'est permis de partir loin avec ces deux enfants, sans prevenir personnes et sans donner de coordonéée correcte.
Elle ment sur ca situation et ne prends pas soins des enfants.
Mon compagnon à toujouts tout fais pour ces enfants, jusqu'a ce qu'elle parte avec les enfants.
De plus il refuse pas de payer cette pension alimentaire mais dans une portion raisonnable pour qu'il est lui aussi la chance de refaire sa vie et vivre simplement !!!

Utilisateur anonyme · Answer

Merci sandrine.
Cette mere à toujours recu ce qu'elle a voulu par le juge et je sais comment elle fait, depuis 4 ans elle fait appel tout les ans pour auguementation de pension et elle recoit ce qu'elle veut.
Elle n'a jamais pensé à ces enfants car elle prends l'argent pour partir en vacances....

Juriste 64 · Answer

Je ne suis pas vraiment d'accord avec l'avocat-gratuit (l'expression m'amuse!). Votre "communauté de vie" me semble plutôt récente et d'autre part vous précisiez que vous vous êtes mis en communauté de vie simplement pour l'aider. Il serait injuste que pour le calcul de la pension, il soit pris également vos revenus alors que cette situation est récente. Mais comme toujours, tout ceci est à expliquer (voire plaider) devant le JAF.

Si la mère travaille, elle doit avoir un bulletin de salaire, cela devrait être simple à démontrer. Si ce n'est pas le cas, c'est qu'elle travaille illégalement. Bien que l'idée me répugne, il vous est toujours possible de dénoncer cette situation à la direction départementale du travail et leur expliquer que leur intervention permettrait de mettre à jour une fausse déclaration. (oeil pour oeil, dent pour dent).

Votre compagnon devra bien évidemment déclarer sa situation au moment de l'audience (puisqu'elle a changé). Mais si j'étais lui, je mentionnerais que la pension a été pendant quelques mois trop élevée (j'en profiterais également pour dire que vous avez dû payer indirectement cette charge...). Si l'objectif que recherche votre compagnon est de réduire la pension alimentaire, il va surtout falloir trouver des arguments sur les besoins de ses enfants et le revenu de son ex.

Bien du courage.
Cordialement.

02Marie · Answer

Non je n'admets pas que les gens mentent. Mais "pasdechance" met en avant le fait que l'ex de son concubin vit avec quelqu'un. En a t elle des preuves ? Est ce officiel ??? A t elle vraiment un boulot stable (j'entends par là toucher au moins le SMIG) ??? Si elle peut amener toutes ces preuves au juge, qu'elle le fasse et que ce dernier délibère alors correctement.

Mais son comportement de déjà vouloir frauder, pour que son ami paye moins de pension pour ses enfants, qui sont également ses beaux enfants (car elle savait que monsieur avait des enfants, donc on prend le père et les enfants dans ce cas) me révolte ! De quel droit se mele t elle de cela ? Pour ma part, je pense qu'il fallait réfléchir avant des conséquences de se mettre "ensemble", mais si elle ne veut pas payer, il n'est pas trop tard pour faire marche arrière puisque monsieur gagne mieux sa vie et qu'il peut se reloger lui-même.

Les enfants issus d'un divorce n'y sont pour rien, ils n'ont pas à être les otages des questions d'argent entre leur parents respectifs !

sandrine · Answer

je suis d'accord avec toi marie
les enfants ne sont pas les otages, mais si la mere ne s'en occupe guere, et profite de l'argent pour ses loisirs et non ceux des enfants, la encore une fois, cela emmene a reflechir, mais ce n'est pas la question

je pense que tu reagis ainsi, car tu dois etre passé par la, il n'est jamais facile de vivre toujours confronter avec une autres personnes avec qui l'ont a un ou des points communs (enfants)

moi aussi, le pere de ma fille a meme fait de fausses declarations, et il me mettait devant le juge tous les ans
il a essayé mainte chose

 lui aussi voulait baisser la pension

alors que monsieur ne sait jamais soucié de ma santé quand j'etais enceinte, elle porte mon nom

mais je laisse mes deboires de coté, malgré que....

je n'aime pas l'injustice voila tout

on est tous different et on ne pense pas tous pareil
il faut un juste milieu

Utilisateur anonyme · Answer

avis a marie02, je ne veux pas frauder je veux simlpement vivre.
je bosse comme une malade tout les jours pour le smic, nous avons des voitures toutes pourries pour allez bosser, nous ne sommes jamais partis en vacances, ni meme un week-end... Pendant que elle, part en vacances regulierement (sans les enfants)....
je savais la situation de mon compagnon, mais aujourd'hui beaucoup de famille sont recomposée, sans pour autant etre emmerder tt les jours.
je n'ai pas a payer pour la vie passée de mon compagnon, j'ai toujours accepter ces enfants cela ne rentre pas en compte, mais si elle a le droit de refaire de vie, POURQUOI PAS LUI???
Alors garder votre mechansté pour vous!!!!!

Utilisateur anonyme · Answer

merci a vous juriste 64

Utilisateur anonyme · Answer

Bonsoir, 
Malheureusement les seules preuves que nous avons ce sont ces dires et celles des enfants.
Mais il n'y a pas de doutes.

Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

Bonsoir,
Je veux bien etre d'accord avec certains de vos propos, mais nous n'avons jamais parler comme cela devant les anfants.
Si quelqu'un etait dans ma situation, etre a bout de nerf, pour avoir justement tout fait pour ces enfants qui ne sont pas les miens et avoir le droit a autant de probleme gratuitement. Pour quelqu'un qui ment vous pourriez mieux comprendre.
J'ai juge personne, j'ai simplement parler de ma situation!!!
De plus, comme vous dite : de se mettre a la place de la personne : Une mere doit d'abord penser à ces enfants plutot qu'à elle.
Je suis venu sur ce site pour des conseils, mais je me suis malheureusement tromper!!!

02Marie · Answer

Oui Sandrine, je passe en ce moment par le dur stade de la vie ou le père daigne volontairement ne plus vouloir payer de pension (mais en tant que "mauvaise ex") j'ai fait faire moi aussi une saisie sur salaire, car sans pension je ne peux pas faire vivre mes filles comme il se doit. Mon fils rentre régulièrement à la maison, je l'héberge gratuitement (car avec ses 860 € il va pas aller bien loin) sans pension de la part du papa, j'estime donc que cette pension pour mes filles est vraiment méritée ! Elle est également utilisée à bon escient

Sophiag très bonnes réponses à "pasdechance", en espérant qu'elle ai compris que ce n'est pas en dénigrant la mère des enfants qu'elle fera bonne impression....

sandrine · Answer

Marie
je sais que c'est pas facile, mais chaque cas est different, je peux comprendre ta situation
y a eu je pense un petit malentendu avec pasdechance, elle est apparement a bout de nerf de cette situation

pour ma part, une petite anecdocte
le grand pere paternel de ma fille, a fait calculer a ma fille la pension que son fils me versait à l'année

la petite n'a que 10 ans

et me rabache sans cesse que ce que verse son père c'est trop!

ils ont bien faillit m'avoir a l'usure, j'ai tenue bon
mais desormais ils s'en prennent a la petite, qui ne connait rien à la vie

je reste calme face a cela (cela n'a pas toujours ete le cas), et je lui explique comment est employé l'argent que papa verse
je lui ai dit que les parents avaient un devoirs envers les enfants, et que cela etait partagé, comme l'autorité parentale

je vais arreter la, car si vous saviez, mais bon, c'est pas le bon endroit



je pense pasdechance que tu es a bout de nerf, peut etre aussi le boulot (la fatigue) et les privations


seule une bonne plaidoirie comme l'a dit sophiag, permettra d'etre dans une situation correcte vers les deux cotés

sandrine · Answer

bonjour sophiag

ca semble logique ce que tu dis

mais ce qui ne dit rien consent

je pensait comme toi

je ne disais rien et ma fille me rejetait, je lui disait le strict necessaire et lui disait que ca ne l'a regardait pas

je me suis appercu que la meilleure chose est justement de dire avec des mots d'enfants, des exemple pour que l'enfant ne reste pas dans ce cercle qui est la persuation d'un coté (cote paternel)
il faut qu'il y ai un juste equilibre dans sa pensée et remettre les choses a sa place, car l'enfant est en plein apprentissage et ne connait rien

si une personne insiste sur un fait, il va le croire

si il y a discution, y a debat (gentiment sur le probleme) et l'enfant apprends a reflechir avec des exemples simple
si tu ne lui ouvre pas les yeux, il ne peut pas voir correctement


un autre exemple

je ne suis pas vicieuse comme son pere

je disais a ma fille (etant moi meme issus de parents separés, donc je comprends la chose), le jour ou tu voudras aller chez papa, y aura pas de probleme
je te dirais rien, c'est pour toi ,ton bien

meme si moi j'avais les boules
mais on ne fait pas les gosses pour soit mais pour les eduquer , les aimer,les rendre heureux et armer dans la vie


grosse betise de ma part

ma fille ensuite etait tourmenté par cela

elle pleurait meme

car elle c'est senti abandonné par moi

j'ai ouvert les yeux ou j'en ai parlé a mon avocat

elle m'a dit, ce que vous etes entrain de faire c'est un sentiment d'abandon que vous avez envers elle

alors que ce n'etait nullement mon point de vue
je vivais la chose bien different d'elle

pour pallier a cela, un jour jh'y ai mis un terme, j'ai dit stop
tu resteras avec moi jusqu'au temps que tu finisse tes etudes, et ensuite tu decidera
donc l'affaire est reglé c'est ainsi

elle ne sait plus posé la question
tout va bien

je souhaitait justement son bien, et j'ai mal agit en lui laissant le choix

il faut etre ferme aussi dans certaine decision

mais y a que les cons qui ne changent pas d'avis ou ne se remette pas en question mdr


ha ! la! la! les enfants

faut trouver les mots juste ca ne tient parfois a rien, mais pour eux c'est tellement important

on veut bien faire! mais y a pas de mode d'meploi


avec ma petite nous discutons de pas mal de choses
et j'ai remarqué, que ca la rend moins anxieuse, mais bien plus epanouie

voila pour ma petite
tout depend peut etre aussi de l'enfant c'est sur , de l'education etc....


je prelivigie le dialogue, pour tout depuis qu'elle est petite, sinon
elle garde tous pour elle, et fait sa sauce, normal dans un etre jeune qui apprend la vie

voila ce que desormais je pense


oh! elle veut etre prof des ecoles pour ensuite devenir psychologue scolaire
je lui ai mis certainement un bon engrais dans ems explications iiiiiiiii

elle fera ce qu'elle souhaite, mais je l'y encouragerais

c'est important l'enfance, ca construit l'humanité, l'homme, et le devenir

sandrine · Answer

tout a fait pareil Anne

je lui ai mis en evidence, qu'elle faisait des loisirs, (danse orientale equitation et espagnol pour son plus grand plaisir) jai du lui dire les motants (car elle n'avait pas la notion de l'argent, normal a son age), l'ecole etc....

ils ont du etre moulé dans le meme moule ton ex et le mien iiii

lui aussi allait faire les courses, et 'nachetait rien a la petite, et biensur disait que c'etait moi qui avait la pension
enfin!!! peu de psychologie a leur egard pour ses hommes

on ne va pas faire les courses avec une gamine pour lui infliger ca


enfin long dialogue qui n'en finirait pas

02Marie · Answer

Rassurez vous Sandrine et Anne mon ex est également dans le même moule mdrrrrr

Anne · Answer

Rassurez vous Sandrine et Anne mon ex est également dans le même moule mdrrrrr

Purée, mais il est où ce moule, qu'on le casse très très vite ?
Les générations suivantes nous en serons (j'en suis sûre) reconaissantes.
C'est un acte de salubrité puplique MDRRRRR

02Marie · Answer

Anne, si je le savais et malgré mes douleurs de dos, j'irai de ce pas à coup de pelle et pioche le casser ce fouttu moule, mais bon il nous reste nos bras et notre courage pour y faire face....

sandrine · Answer

le dialogues les filles, rien de tel avec les enfants
ne surtout pas juger ou critiquer le pere (comme je le fais)
l'enfant sait, l'enfant voit, l'enfant aime

mais un pere et une mere c'est important pour l'enfant

je reagit ainsi, car je suis moi emme issus de parent divorcé, et  y a une chose que je sais
il est pas bon pour l'enfant que les parents se critiques
les enfants ont autres chose a faire que d'entendre des rancoeur, qui souvent ne les concernent pas
(c'est juste un exutoire pour les parents excedés)

un bon exemple que j'ai eu
mon pere n'a jamais voulu que je critique ma mere, pourtant y avait de quoi
mais faut pas rentrer dans ce jeux avec les gosses, mais les preserver et leur parler

on ne changera pas le pere, ni la mere, mais l'enfant on peut lui ouvrir un horizon meilleur
en le laissant se developper a son rythme dans son monde d'enfant


heu! si je trouve le moule les filles, je vous contacte lol
ca doit etre genetiquement bien ancré dans leur gene

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