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Probleme avec lautoecole

morgane - 20 juil. 2009 à 03:42
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 - 20 juil. 2009 à 11:23
Bonjour,
je suis inscrit dans une autoécole ont ma dit que mon dossier été mot par ce que sa fait plus de 5ans je nais pas le code j ai paye tous le forfait mais aujourdhui ont me dis de re paye pour une nouvelle inscripsiont je nais pas fais dheure de conduite et ce quil doive mes renbourse se que jai paye

1 réponse

Réponse 1 / 1
Jessy23 Messages postés 4395 Date d'inscription mardi 9 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 10 mai 2013 2 318
20 juil. 2009 à 11:23
Bonjour,

Non, ils sont dans leurs droits.

Un contrat d'auto ecole est valable 1 an si passé ce delais vous n'avez toujours pas votre code ou votre permis ou que vous n'avez jamais ete a un seul cour c'est uniquement de votre fait.

L'auto ecole elle s'engage a vous donnez des cours pendant un an apres ca elle n'a plus aucune obligation envers vous.

Vous devez donc repayé un forfait code et conduite et de passé votre code et permis dans un delais d'un an maximum.

Bonne continuation
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