Calcul du son en incluant des parcelles

paul ed - 9 janv. 2009 à 20:02
alex85330 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 3 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010 - 3 oct. 2010 à 13:54
Bonjour, peut on inclure dans le calcul du COS afin d'en augmenter le shon d'un terrain en indivision a usage de passage ,en precisant que ces parcelles cadastrees figurent dans les actes notariées de tous les indivisaires Si quelqu'un peut me répondre en me donnant éventuellment le texte de loi s'y rapportant
merci
paul
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3 réponses

lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
9 janv. 2009 à 20:08
Pitié....pouvez vous remettre tout ceci dans l'ordre pour que ce soit compréhensible ?
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paul ed Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2009
10 janv. 2009 à 00:52
bonsoir ,je m'explique ,je possede une maison sur un terrain de 324 m carré avec dessus une maison de 67 m carre sur laquelle je veux construire un etage de 45 m carre .le cos etant de 0.30 je ne peut construire que 91.20 m carre donc 20.80 de trop .Mais cependant je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin Ma question est puis je pretendre incorporer les 112. 5 m carre ,qui representent 1/4 de ce terrain que nous possedons en indivis pour augmenter la surface de mon cos qui serais donc de 324 + 112.5 = 436.5 m carre ce qui pourrais me permettre d'avoir un shon de 436.5 x 0.30 =130.95 ce qui me permettrais d'avoir largement de quoi construire mon etage

Existe t'il un texte de loi ou un cas de jurisprudence me permettant de regler mon probleme
Merci
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cuspide Messages postés 76 Date d'inscription lundi 10 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2014 14 > paul ed Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2009
10 janv. 2009 à 12:07
bjr , la première chose c'est de vérifier auprès de votre mairie si vous pouvez augmenter votre shon par un étage dans certains cas on peut le faire mais en RDC ! en suite vous êtes propriétaire d'un pourcentage et pas d'une surface il vous faudra l'accord des autres indivisaires , en suite vous précisez que le térrain est a usage de chemin ok mais est il
constructible ?? là est la question , salutations
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paul ed Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2009 > cuspide Messages postés 76 Date d'inscription lundi 10 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 21 février 2014
10 janv. 2009 à 13:07
bonjour, il est tout a fait possible dans notre commune de construire en etage a la conditon de ne pas depasser 66% de la surface de la maison , ,le terrain est constructible car il n'yas pas de surface minimum pour construire il suffit seulemet de respecter le cos d 0.30 ,et dans un post que j'ai mis plus haut je precise qu'un des indvisaires a construit sans demander l'avis d'aucun des autres proprietaires ,je precise en outre que la constuction ne serai pas sur le terrain a usage de passage
cordialement
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lbigaret Messages postés 12754 Date d'inscription samedi 20 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 juillet 2014 4 589
10 janv. 2009 à 11:25
Bonjour,
Ca doit être la grippe mais je bloque toujours : "je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin"....?
Quoi qu'il en soit oui la solution est d'augmenter la surface de votre parcelle pour obtenir un SHOB conforme à vos souhaits. Cela étant cela veut dire qu'il faudrait parcelliser le terrain sur lequel vous êtes en indivision puis que vous rechetiez cette parcelle pour l'incorporer à la votre et donc recréer une nouvelle parcelle auprès de l'urbanisme. Il faut bien entendu que la création d'une parcelle de 114m² soit aussi possible (pas évident du tout ! ). Bref vous vous engageriez dans un véritable parcours du combattant avec une issue plus qu' incertaine !
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paul ed Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 9 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 janvier 2009
10 janv. 2009 à 12:20
Rebonjour ,sur l'acte notarié nous avons a quatre propriétaires 4 parcelles pour un total de 450 m carre en indivision ,un des voisins avec lequel je suis en tres bon terme c'est servi de ses 112.5m pour augmenter son SHOB car lui a construit non pas au dessus mais a cote ,et la mairie a accepte le principe et lui as delivre son permis .Je me suis donc cru en mesure de faire pareil et le refus de la mairie est que ce terraiin en indivis est a usage de chemin et que je ne peut donc pas l'incorporer dans le COS a noter : que son permis a été prénté par un architecte de la ville alors que moi je l'ai présenté en tant que particulier et de ce fait si loi il y as je ne la connais pas
merci
ps lui n'as pas racheté sa part de terrain ,il as construit sans rien demander a personne de l'indivision
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alex85330 Messages postés 1 Date d'inscription dimanche 3 octobre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 octobre 2010
3 oct. 2010 à 13:54
Bonjour ,je suis exactement dans le même cas que vous, sauf qu'en ce qui me
concerne deux de mes voisins ont obtenu le droit d'incorporer le chemin indivis ,pour augmenter leur shob et que cela m'as été refusé ,la mairie prétextant que ce cette parcelle est a usage de chemin et n'est pas incorporable dans le COS, Si quelqu'un connait la marche a suivre même si je dois aller en justice je serai intéressé de savoir merci d'avance

georeges
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