Calcul du son en incluant des parcelles
paul ed
-
alex85330 Messages postés 1 Statut Membre -
alex85330 Messages postés 1 Statut Membre -
Bonjour, peut on inclure dans le calcul du COS afin d'en augmenter le shon d'un terrain en indivision a usage de passage ,en precisant que ces parcelles cadastrees figurent dans les actes notariées de tous les indivisaires Si quelqu'un peut me répondre en me donnant éventuellment le texte de loi s'y rapportant
merci
paul
merci
paul
A voir également:
- Calcul du son en incluant des parcelles
- Calcul frais kilometrique 2025 - Guide
- Calcul cmg 2025 - Guide
- Calcul point pénibilité - Guide
- Tableau excel calcul indemnité licenciement inaptitude - Guide
- Calcul paiement rtt non pris - Guide
3 réponses
Bonjour,
Ca doit être la grippe mais je bloque toujours : "je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin"....?
Quoi qu'il en soit oui la solution est d'augmenter la surface de votre parcelle pour obtenir un SHOB conforme à vos souhaits. Cela étant cela veut dire qu'il faudrait parcelliser le terrain sur lequel vous êtes en indivision puis que vous rechetiez cette parcelle pour l'incorporer à la votre et donc recréer une nouvelle parcelle auprès de l'urbanisme. Il faut bien entendu que la création d'une parcelle de 114m² soit aussi possible (pas évident du tout ! ). Bref vous vous engageriez dans un véritable parcours du combattant avec une issue plus qu' incertaine !
Ca doit être la grippe mais je bloque toujours : "je suis proprietaire en indivision de 4 parcelles attenantes a ce terrain qui est a usage de chemiin"....?
Quoi qu'il en soit oui la solution est d'augmenter la surface de votre parcelle pour obtenir un SHOB conforme à vos souhaits. Cela étant cela veut dire qu'il faudrait parcelliser le terrain sur lequel vous êtes en indivision puis que vous rechetiez cette parcelle pour l'incorporer à la votre et donc recréer une nouvelle parcelle auprès de l'urbanisme. Il faut bien entendu que la création d'une parcelle de 114m² soit aussi possible (pas évident du tout ! ). Bref vous vous engageriez dans un véritable parcours du combattant avec une issue plus qu' incertaine !
Rebonjour ,sur l'acte notarié nous avons a quatre propriétaires 4 parcelles pour un total de 450 m carre en indivision ,un des voisins avec lequel je suis en tres bon terme c'est servi de ses 112.5m pour augmenter son SHOB car lui a construit non pas au dessus mais a cote ,et la mairie a accepte le principe et lui as delivre son permis .Je me suis donc cru en mesure de faire pareil et le refus de la mairie est que ce terraiin en indivis est a usage de chemin et que je ne peut donc pas l'incorporer dans le COS a noter : que son permis a été prénté par un architecte de la ville alors que moi je l'ai présenté en tant que particulier et de ce fait si loi il y as je ne la connais pas
merci
ps lui n'as pas racheté sa part de terrain ,il as construit sans rien demander a personne de l'indivision
merci
ps lui n'as pas racheté sa part de terrain ,il as construit sans rien demander a personne de l'indivision
Bonjour ,je suis exactement dans le même cas que vous, sauf qu'en ce qui me
concerne deux de mes voisins ont obtenu le droit d'incorporer le chemin indivis ,pour augmenter leur shob et que cela m'as été refusé ,la mairie prétextant que ce cette parcelle est a usage de chemin et n'est pas incorporable dans le COS, Si quelqu'un connait la marche a suivre même si je dois aller en justice je serai intéressé de savoir merci d'avance
georeges
concerne deux de mes voisins ont obtenu le droit d'incorporer le chemin indivis ,pour augmenter leur shob et que cela m'as été refusé ,la mairie prétextant que ce cette parcelle est a usage de chemin et n'est pas incorporable dans le COS, Si quelqu'un connait la marche a suivre même si je dois aller en justice je serai intéressé de savoir merci d'avance
georeges
Existe t'il un texte de loi ou un cas de jurisprudence me permettant de regler mon probleme
Merci
constructible ?? là est la question , salutations
cordialement