Oncle sans enfant ni femme, qui paie ,
patou76
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JISSE -
JISSE -
Bonjour,
Mon pere est decedé et il avait u, frére qui na ni femme ni enfants, sa cousine chez qui il vie veux le placer en maison de retraite, si il ne peu pas payer sa note de sejour, es-moi qui devra payer? car nous remplacons notre pere.
merci de vos reponse
Mon pere est decedé et il avait u, frére qui na ni femme ni enfants, sa cousine chez qui il vie veux le placer en maison de retraite, si il ne peu pas payer sa note de sejour, es-moi qui devra payer? car nous remplacons notre pere.
merci de vos reponse
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3 réponses
MA TANTE DOIT RENTREE EN MAISON DE RETRAITE ? ELLE A NI ENFANTS NI MARI ? ET A UNE PETITE RETRAITE QUI DOIT PAYER DANS SE CAS ?MERCI DE ME REPONDRE?AMITIES
merci por ta reponse, mais en faite il s'agit du frere de mon pere, et je voudrai savoir qui paie eventuellemnt les dettes de logement et qui touche l'heritage si il y en a.
Je cherche a savoir, si il ne paye pas sa maison de retraite qui paie a sa place, nous la famille ou personne?
Je cherche a savoir, si il ne paye pas sa maison de retraite qui paie a sa place, nous la famille ou personne?
Bonsoir,
S'agissant des frais de la maison de retraite et des dettes realtives au logement.
Je n'ai encore jamais vu d'obligation au paiement ou alimentaire entre un neveu et son oncle. Si votre oncle, ne paie pas les différents frais, les créanciers pourront lui saisir ses biens et se payer sur le prix de vente.
Si la maison de retraite demande à ce qu'une personne se porte caution ou garant, ce sera le patrimoine de cette personne qui pourra éventuellement être poursuivi pour le paiement des frais.
S'agissant de la succession.
En l'absence d'enfants et de conjoint survivant, ce sont les frères et soeurs (si ces derniers sont prédécédés, leurs descendants) et les parents du défunt qui sont héritiers. Si les parents sont prédécédés, ce sont les frères et soeurs qui hériteront de la totalité du patrimoine.
En revanche, si vous êtes héritiers de votre oncle, et que vous acceptez la succession, vous serez tenus des dettes non payés au jour du décès.
Cordialement
S'agissant des frais de la maison de retraite et des dettes realtives au logement.
Je n'ai encore jamais vu d'obligation au paiement ou alimentaire entre un neveu et son oncle. Si votre oncle, ne paie pas les différents frais, les créanciers pourront lui saisir ses biens et se payer sur le prix de vente.
Si la maison de retraite demande à ce qu'une personne se porte caution ou garant, ce sera le patrimoine de cette personne qui pourra éventuellement être poursuivi pour le paiement des frais.
S'agissant de la succession.
En l'absence d'enfants et de conjoint survivant, ce sont les frères et soeurs (si ces derniers sont prédécédés, leurs descendants) et les parents du défunt qui sont héritiers. Si les parents sont prédécédés, ce sont les frères et soeurs qui hériteront de la totalité du patrimoine.
En revanche, si vous êtes héritiers de votre oncle, et que vous acceptez la succession, vous serez tenus des dettes non payés au jour du décès.
Cordialement