3 réponses
En réponse à Perekin,
merci pour ton interêt, mon pbm date de cet été et heureusement a été réglé depuis.
Mais grâce à ton message, j'ai pensé mettre la conclusion de mon soucis pour que cela serve à d'autres personnes.
Nous avons répondu au lotisseur par LRAR que nous n'étions pas d'accord avec le bornage, que premièrement il n'était pas conforme au plan de vente.
Bornes inexistantes en réel mais noté sur le plan
borne à un emplacement différent de celui noté sur le plan, sans qu'il y ait une contrainte majeure empechant la materialisation de la borne au bon endroit
et qu'une marque rouge sur de la terre ne pouvait être considérée comme borne
Concernat le soucis des bornes notés « non matérialisées (bas de talus)» sur le plan de vente, nous avons signifié que nous n'acceptions pas cela.
Que le talus s'était déjà écroulé en partie et qu'encore une fois rien n'empechait l'implantation de ces bornes.
Suite à ce courrier, le géomêtre a borné le bas du talus et a mis les bornes manquantes ou mal placées.
A ce jour, le bornage correspond au plan de bornage.
Si quelqu'un le désire, je peux lui envoyer le courrier.
Concernant plus particulièrement ta réponse, Perekin, le geometre considéré que son travail été fait et ne comptait pas revenir mettre des bornes plus tard.
D'autre part si nous n'avions pas répondu dans les temps à ce courrier, nous n'aurions plus eu de recours possible.
Si j'avais demandé ultérieurement le bornage du talus, cela aurait été à mes frais et non à ceux du lotisseur.
Je ne sais malheureusement plus ou j'ai lu cela, mais si il y a une différence entre le plan de bornage et les bornes matérielles, la loi donnera priorité aux bornes matérielles et non au plan.
D'ou la nécessite que les deux correspondent.
Et si une borne pour une raison x ou y ne peut pas être mise à son emplacement exact, cela doit être indiqué sur le plan de bornage.
C'est à dire que sur le plan de bornage, il y a de noté l'emplacement théorique de la borne, et l'emplacement réel de la borne avec la distance différentielle.
merci pour ton interêt, mon pbm date de cet été et heureusement a été réglé depuis.
Mais grâce à ton message, j'ai pensé mettre la conclusion de mon soucis pour que cela serve à d'autres personnes.
Nous avons répondu au lotisseur par LRAR que nous n'étions pas d'accord avec le bornage, que premièrement il n'était pas conforme au plan de vente.
Bornes inexistantes en réel mais noté sur le plan
borne à un emplacement différent de celui noté sur le plan, sans qu'il y ait une contrainte majeure empechant la materialisation de la borne au bon endroit
et qu'une marque rouge sur de la terre ne pouvait être considérée comme borne
Concernat le soucis des bornes notés « non matérialisées (bas de talus)» sur le plan de vente, nous avons signifié que nous n'acceptions pas cela.
Que le talus s'était déjà écroulé en partie et qu'encore une fois rien n'empechait l'implantation de ces bornes.
Suite à ce courrier, le géomêtre a borné le bas du talus et a mis les bornes manquantes ou mal placées.
A ce jour, le bornage correspond au plan de bornage.
Si quelqu'un le désire, je peux lui envoyer le courrier.
Concernant plus particulièrement ta réponse, Perekin, le geometre considéré que son travail été fait et ne comptait pas revenir mettre des bornes plus tard.
D'autre part si nous n'avions pas répondu dans les temps à ce courrier, nous n'aurions plus eu de recours possible.
Si j'avais demandé ultérieurement le bornage du talus, cela aurait été à mes frais et non à ceux du lotisseur.
Je ne sais malheureusement plus ou j'ai lu cela, mais si il y a une différence entre le plan de bornage et les bornes matérielles, la loi donnera priorité aux bornes matérielles et non au plan.
D'ou la nécessite que les deux correspondent.
Et si une borne pour une raison x ou y ne peut pas être mise à son emplacement exact, cela doit être indiqué sur le plan de bornage.
C'est à dire que sur le plan de bornage, il y a de noté l'emplacement théorique de la borne, et l'emplacement réel de la borne avec la distance différentielle.
Demandez à un géomètre de faire faire le bornage en convoquant toutes les parties. Ils ont l'habitude.
Bonjour et désolée pour le retard.
Je crois que je n'ai pas été claire: le bornage a déjà été fait par un géometre-expert, en présence des voisins et du lotisseur (propritaire des terrains au moment des pv).
Celui-ci n'a pas implanté de bornes et a noté "borne non matérialisée (pied de talus)".
Nous venons de recevoir un courrier du lotisseur nous demandant de verifier la conformité du bornage par rapport au plan de vente, et specifiant que nous avons un délai de 15j pour faire savoir si les bornes implantées par le cabinet de G-E sont conformes au plan
1°) Peut-on se servir d'un pied de talus comme materialisation de borne?
Ce talus s'est affaissé par endroit, alors qu'en est-il des limites?
Peut-on réclamer l'installation de bornes materielles (piquets, beton...)
2°) Une autre borne a été implantée à un metre d'un petit talus separatif alors qu'elle devrait se trouver sur ce talus. donc décalage d'env 1m par rapport au pv
3°) certaines bornes n'ont jamais été implantées
4°) d'autres ont été matérialisées par une marque rouge. une sur un mur mais pas à la bonne position, l'autre sur la terre!!
D'autrepart certains de nos futurs voisins ont leurs limites de propriété dans une grande pente (mais qui reste accessible) et aucunes bornes n'a été posées en limite (idem, notées non matérialisés), est ce normal??
Merci pour votre réponse
Je crois que je n'ai pas été claire: le bornage a déjà été fait par un géometre-expert, en présence des voisins et du lotisseur (propritaire des terrains au moment des pv).
Celui-ci n'a pas implanté de bornes et a noté "borne non matérialisée (pied de talus)".
Nous venons de recevoir un courrier du lotisseur nous demandant de verifier la conformité du bornage par rapport au plan de vente, et specifiant que nous avons un délai de 15j pour faire savoir si les bornes implantées par le cabinet de G-E sont conformes au plan
1°) Peut-on se servir d'un pied de talus comme materialisation de borne?
Ce talus s'est affaissé par endroit, alors qu'en est-il des limites?
Peut-on réclamer l'installation de bornes materielles (piquets, beton...)
2°) Une autre borne a été implantée à un metre d'un petit talus separatif alors qu'elle devrait se trouver sur ce talus. donc décalage d'env 1m par rapport au pv
3°) certaines bornes n'ont jamais été implantées
4°) d'autres ont été matérialisées par une marque rouge. une sur un mur mais pas à la bonne position, l'autre sur la terre!!
D'autrepart certains de nos futurs voisins ont leurs limites de propriété dans une grande pente (mais qui reste accessible) et aucunes bornes n'a été posées en limite (idem, notées non matérialisés), est ce normal??
Merci pour votre réponse
ben en général le talus apartien tjr a la terre du dessu
il na pa du bornéé car il devé petétr atendre la fin des travaux du lotisseur
tu peu demandé la matérialisation du talus par dé borne si il a bougé car le géométre la mesuré a lorigine éé peux le rétablir tel kil été le jour du bornage
la loin nous di chaque lot de lotissemen doi étre borné juridiquemen elle nou di pa ke la matérialisation né pa mensionéé donc je C pa si C légal
il na pa du bornéé car il devé petétr atendre la fin des travaux du lotisseur
tu peu demandé la matérialisation du talus par dé borne si il a bougé car le géométre la mesuré a lorigine éé peux le rétablir tel kil été le jour du bornage
la loin nous di chaque lot de lotissemen doi étre borné juridiquemen elle nou di pa ke la matérialisation né pa mensionéé donc je C pa si C légal
La législation juridique et financière évolue en permanence...