Retraite en invalidité de cat 2,AAH,et itt
jee pee Messages postés 39701 Date d'inscription mercredi 2 mai 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 8 mai 2024 - 26 août 2022 à 08:44
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3 réponses
Modifié le 25 août 2022 à 16:30
Bonjour,
Je ne suis pas spécialiste sur cette question en particulier, il est toujours difficile de bien qualifier la situation : handicap, invalidité, incapacité, itt ...
Vous n'avez pas précisé votre date de naissance, la première information importante quand on parle de retraite. Et quand vous voudriez partir en retraite. Puis février 2023 148 trimestres, les 44 de la SNCF sont inclus dans les 148 ou pas ?
En invalidité 2 vous ne pouvez plus travailler et vous devriez toucher une pension d’invalidité égale à 50 % de votre dernier salaire annuel moyen. Les trimestres civils en invalidité avec pension sont des trimestres validés pour la retraite.
Si vous êtes en invalidité, c'est que vos accidents ne sont pas reconnus comme d'origine professionnels ? Car en accident ou maladie professionnels on est en incapacité.
En invalidité, l'age de départ à la retraite reste l'age légal, 62 ans. La pension de retraite vient remplacer la pension d'invalidité. Mais avec le taux plein (50%) même sans tous les trimestres requis. Par contre le prorata lié aux trimestres acquis VS trimestres requis, reste appliqué. Votre retraite générale de base est calculée ainsi : Salaire Annuel Moyen des 25 meilleures années (si moins de 25, toutes les années avec un salaire validant au moins un trimestre sont retenues) X 50% (taux plein) X (rapport trimestres acquis régime général / trimestres requis pour l'année de naissance).
Le soucis des simulateurs c'est qu'ils considèrent des situations où les personnes travaillent, et traitent mal les situations arrêt, maladie ou chômage. Plus encore quand c'est une situation qui se prolonge dans le futur.
La retraite anticipée (avant 62 ans) n'est possible que pour les personnes en situation de handicap ou en incapacité (maladie ou accident professionnels). Celle ci peut intervenir à partir de 55 ans sous réserve (entre autres) d'un nombre de trimestres acquis et cotisés pendant la période de handicap ou incapacité. C'est je pense ce à quoi vous faites référence. On trouve le tableau des ages/trimestres dans le document en lien plus haut, en page 6.
Voila des éléments de réflexion dont je ne peux vous garantir la totale exactitude.
Cordialement.
Si vous étiez avec une conseillère, comment se fait-il qu'elle soit incapable de vous expliquer quel est le bon calcul ?
Si vous avez 148 trimestres, dont 44 à la SNCF, j'en conclus que vous avez 104 trimestres au Régime Général. Or, le minimum contributif du RG se calculera ainsi, vu que vous aurez le taux plein du fait de l'inaptitude au travail : 678 x 104/167 = 422 euros. Auxquels il faudra ajouter votre retraite de la SNCF ( que la CARSAT ne peut pas calculer et qui n'est par définition pas dans le calcul que vous avez eu ce matin) et votre complémentaire. Dans tous les cas la personne qui vous a reçu aurait dû être capable de vous renseigner sur toutes les questions que vous avez mises ici. C'est la base de son travail.
25 août 2022 à 20:53
Bonsoir ,merci pour cette réponse, oui je suis d'accord ,mais bon je ne sais pas quoi vous répondre, le total de trimestres est supérieur, j'ai retrouvé ce matin une période de 13 mois qui n'est pas dans mon relevé de carrière ,donc ça en fait quatre de plus, il y a également une période Suisse d'1 an 1/2 environ qui ne pourra pas être traitée avant mes 64 ans , ce qui me pose problème c'est que l'agirc-arcoo et la MSA me confirment que j'aurais la pension complète du régime général quelque soit le nombre de trimestres cotisés à taux plein ,soit 50%, du moment que je suis en invalidité de cat 2, en AAH entre 50%et 79% ,et en itt , j'ai demandé à la carsat ce qu'il en était , la conseillère m'a répondu la pension complète ,c'est ça ,voilà,pas plus,concernant agirc-arcoo il y à pas mal de périodes non renseignées ,il faut que je cherche ça devrait m'apporter pas mal de points,donc pour l'instant c'est un peu confus, incomplet,ça reste une estimation globale à complèter et à corriger, merci pour votre aide , je vous informerai de la suite des évènements,mais boudiou c'est pas simple, je crois que je suis engagé dans un parcours du combattant qui risque d'être long,bonne soirée.Luc
Modifié le 26 août 2022 à 08:56
La première chose à faire c'est effectivement de reconstituer la carrière. Mettre tous les documents en votre possession par date et comparer relevés retraite générale et retraite complémentaire. Puis demander les corrections. La période MSA compte avec le régime général. Les 13 mois peuvent donner 4 trimestres ou pas, ce qui est pris en compte n'est pas le temps travaillé mais le salaire touché. à cheval sur 2 années, 13 mois peuvent donner plus de 4 trimestres. Il faut aussi penser aux périodes éventuelles de chômage, elles peuvent donner des trimestres RG et des points de complémentaire, il faut avoir conservé les avis de paiement Assedic, comme les bulletins de paie. Les IJ de plus de 60 jours peuvent donner des points de retraites complémentaire, il faut les avis de paiement SS, mais j'imagine que pour les périodes récentes c'est transmis automatiquement.
Revenons sur le calcul de la pension de retraite au régime général. Pour avoir une pension complète au RG, il faut avoir toute sa carrière au RG et avoir le Taux plein. Le calcul est SAM X Taux X trimestres acquis/trimestres requis. Une pension complète c'est SAM X 50% X 168/168 soit SAM X 50% X 1. Avec moins de 168 trimestres la pension n'est pas complète, mais minorée au prorata des trimestres : SAM X 50% X 104/168.
Et comme l'indique WalkingFred, si votre retraite calculée est inférieure au minimum contributif (proratisé lui aussi), elle sera portée à ce minimum contributif.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 août 2022 à 20:28
Bonsoir jee pee , merci pour cette réponse utile , pour répondre clairement a vos 2 questions ,je suis né en 1961 , j'ai retrouvé ce matin une période qui ne figurait pas dans mon relevé de carrière, c'est une période qui totalise 13 mois , donc 4 trimestres de plus, la période sncf n'est pas incluse dans le calcul , je ne fais pas référence à la retraite anticipée ,pour cela il faut avoir travaillé en situation de handicap tout au long de sa carrière ou en grande partie , je fais référence au prorata de trimestres acquis vs trimestres requis ,je me suis fait confirmé ce matin par un conseiller agirc -arcoo que j'avais droit dans ma situation à la pension complète du régime général quelque soit le nombre de trimestres cotisés a taux plein,donc 50% sans décote, j'ai aussi une période MSA , la conseillère que j'ai eu au téléphone me confirme la même chose , après il y a la complémentaire ,c'est compliqué, il y à pas mal de périodes sans points ,je ne sais pas pourquoi, donc le conseiller m'envoie tout ça par mail ,je vais essayer de renseigner ces périodes pour obtenir les points ,je crois qu'il y en a 12,ça devrait faire un peu monter la note je pense ,nous verrons,merci en tous cas ,bonne soirée.Luc.