Parents divorcés desaccord pour scooter

ben - 17 janv. 2009 à 01:44
 ben - 18 janv. 2009 à 01:54
Bonjour,

Avec ma comagne nous avons 1 nouveau née et 2 garçon en garde total un de 10 et un 15 dont le pere qui s'en occupe tres peu et se décharge sur ces propres parents à décidé d'achete un scooter à son fils malgré l'opposition de la mere du garçon (qui pour décrire le tableau est un grand benet de 1.70 et pise encore au lit avec des résultat scolaire tres tres moyen convaincu d'etre comme il le dit "le boss" et qui prend exemple sur son pere pour tous les mauvais aspcet de sa personnalité de sicilien et l'hatitude du petit fais que le collége nous appel régulierement pour son comportement irespecteux etc etc etc ) je suis moin meme petits fils d'immigre italien mais du nord
bref malgré notre désaccord monsieur a decider d'acheter un scooter à son fils qui n'en réclamait pas Le scooter étant devenu une réalité nous avions accepter que ce scooter soit chez son pere mais 15 jours apres le scooter à fini chez nous .le casque fourni par son chere pere était raid mort et 2 fois trop grand, donc j'achete un casque sans me poser plus de question mais j'essai le dit scooter qui roule à près de 90km / h avec moin deçu 80kg bref traffiqué à mort ,
je suis consciens des risques que representes ce type d'engin étant mois meme ex motard

Le pere du petit nous dit qu'il peu prendre un petit copain derrier lui car il a souscrit une assurance spécifique mais après verification de la carte grise et auprès de l'assurance le vehicule n'a qu'une seule place .

Compte tenue de la situation actuel et passé nous decidons d'interdire au petit de se servir du scooter et décidons de faire faire un devis pour remise ne conformité du scooter. mais le genereux papa qui ne verse que 400 euro de pension a la mere de ses enfants pour 5000 de revenue mensuel concidere que 500 euro pour la securité de son fils et de tous le monde est une somme trop important étant donné qu'il a deja achete le scooter

( pour la petit info il verse une pension de 400 euro mais depuis peu car nous en avions ras le bol d'entrenir ces 2 fils de le laisser toucher les allocation famillale et avoir les part pour le impots tandis que nous reglons tous à 95% depuis 9 ans bref )

Avons nous la possibilité de vendre le scooter et de bloque le fruit de la vente sur un compte au nom du petit pour une voiture future , ou pouvons nous nous opposer de façon formelle à l'utilisation de se scooter tant que ce dernier n'est par remis en conformité soit une vitesse de 45 km /h

deplus en cas d'accident avec des tiers malgré la remise en conformité risquons nous d'étre finacierement et pénalement responsable de préjudice subi par les tiers en cas d'hospitalisation déces etc etc malgré que nous ayons fais une lettre recommander au papa afin de formalisé notre désaccord concerant ce scooter meme avec remise en état lui accordant la possibilité de s'en servir uniquement chez son pere et sous sa surveillance et responsabilité .

Faut -il en faire appel au juge des affaire familliales pour garantir de régler le problem ou est ce que nos démarches actuel peuvent suffir .

Vous l'avez compris je parle d'un point de vu juridique .

Merci pour vos conseil et sitation de vos source documentaire

1 réponse

mamandunange Messages postés 506 Date d'inscription mercredi 5 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2011 102
17 janv. 2009 à 01:54
Bonsoir,

Alors tout d'abord, si le-dit scooter n'est pas homologué, ce garçon est en infraction vis-à-vis de la loi et donc risque une amende, scooter confisqué, enfin bref la totale.
De plus, je pense que l'assurance ne le convrira pas en cas d'accident...bien du bonheur à qui doit rembourser de sa poche tous les frais si l'assurance se défausse.
Et de plus, si ce jeune homme vit chez vous et que vous en avez la garde principale, vous ( enfin la maman ) êtes légalement responsable de ses actes.
Donc action, réaction: vous confisquez le scooter, le remettez en état original et vous le revendez. Gardez la somme qui couvrira vos frais et bloquez le reste sur un livret qui lui permettra en temps voulu d'acquérir une voiture.

Après tout, si ce garçon se la coule douce, il serait grand temps qu'il apprenne que tout ne tombe pas du ciel...

A lire http://service-public.fr/actualites/00296.html?xtor=RSS-78.

Cordialement.
                                                           ***
L'homme a ce choix : laisser entrer la lumière ou garder les volets fermés.
                                                                                                               [Henry Miller]
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Mr Miller je vous remercie de votre réponse qui renforce un peu plus dans l'idée que dans la vie tout n'est pas sans conséquence. ( A tous niveaux)
Bref ne voulant pas déclencher une guerre atomic avec le papa du petit je vais me contenter de lui ramener le scooter chez lui soit 90 km de chez nous et de lui formalisé par ecrit notre désaccord concernant ce vehicule ( en conformité ou pas )
et si monsieur décide de conserver le scooter alors je ferais appel un homme de l'art pour lui rappeller les risques financier et pénale que lui et son fils encours
La sanction financier sera le connaissant bien la pire de toutes .

Et si cela nous permettais de poussé légerement le petit à allé vivre chez son pere au risque de passé pour un beau pere indigne cela serait un vrai soulagement au quotidien 15 s ande mauvais exemple meme rare ces 4 dernieres années ne sont pas sans conséquence sur le comportement de cet enfant victime d'une certaine façon de son pere .

Ayant décider de faire entrer la lumiere chez moi debut tjs il est temps que monsieur le pere prenne son role au serieux et ces responsabilité trop souvent assumé par sa mere ma femme et moi même.

Merci de votre analyse qui me rassure et me confirme dans l'idée que lorsque l'on casse quelque chose, et que quelque d'autre repare à force de patience et de pedagogie les choses , pour quels soit de nouveau cassé sans aucun conscience des conséquences pour le petit viens un moment ou la coupe est pleine .


CORDIALEMENT
BEN
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